Lex Duillia

Leges Valeriae Horatiae

Leges Valeriae Horatiae

Type	Lois
Auteur(s)	Lucius Valerius Potitus Marcus Horatius Barbatus Marcus Duillius
Année(s)	449 av. J.-C.
Intitulé	Leges Valeriae Horatiae Lex Duilia de provocatione
Droit romain et liste des lois romaines
Série Rome antique

Les Leges Valeriae Horatiae sont des lois votées par le peuple sous le consulat de Lucius Valerius Potitus et Marcus Horatius Barbatus en 449 av. J.-C.

Ces deux hommes jouent un rôle actif dans la révolution qui a pour résultat l'abolition du décemvirat et sont élus triomphalement au consulat en lieu et place des collèges des décemvirs. Suite à leur élection, il rédigent une série de lois votées par le peuple^[1] :

• les plébiscites votées par les comices tributes ont force de loi sous réserve que le sénat les ratifie ;
• rétablissement du droit d'appel au peuple (Leges Valeriae Publicolae) ;
• rétablissement de l'interdiction de se proclamer magistrat sans avoir été nommé par le peuple (Leges Valeriae Publicolae) ;
• sacrosainteté et inviolabilité des tribuns de la plèbe ;
• remise dans le temple de Cérès, Liber et Libera des sénatus-consulte à la garde des édiles plébéiens.

Il se peut aussi qu'une partie de ces lois, notamment concernant le rétablissement d'une des disposition des Leges Valeriae Publicolae, le droit d'appel au peuple, soit du fait d'un des tribuns de cette même année, Marcus Duillius^[1], et non directement des deux consuls. Ainsi, il se peut qu'on nomme cette disposition la Lex Duillia sur l'appel au peuple (Lex Duilia de provocatione).

Notes et références

1. ↑ ^{a  et b} Tite-Live, Histoire romaine, Livre III, 55

Voir aussi

Articles connexes

Références

• The Roman Law Library, Recueil des sources du droit romain par Yves Lassard, de l'Université Grenoble-II, et Alexandr Koptev :
  Lois Valeriae Horatiae confirmant les droits de la plèbe & Loi Dulia sur l'appel au peuple (Tite-Live, Histoire romaine, Livre III, 55)

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