Licence ouverte

Licence ouverte

Une licence ouverte est une licence s'appliquant à une œuvre (de nature quelconque) pour en faire un contenu libre offrant à l'utilisateur certains droits quant à l'utilisation, à la modification, à la rediffusion et à la réutilisation de l'œuvre dans des œuvres dérivées. On peut compter parmi les licences ouvertes les plus connues les licences de logiciel libre ou les licences creative commons.

Ces licences sont parfois aussi appelées "licences de libre diffusions".

Définition et origine du terme

Une licence ouverte est une licence de diffusion et d'exploitation d'œuvres de l'esprit.

Une licence ouverte confère tout ou partie de quatre types de liberté pour l'utilisateur d'une œuvre :

• La possibilité d'utiliser l'œuvre, pour tous les usages;
• La possibilité d'étudier l'œuvre;
• La possibilité de redistribuer des copies de l'œuvre;
• La possibilité de modifier l'œuvre de l'esprit et de publier ces modifications.

On peut considérer qu'une licence est ouverte si elle permet à l'utilisateur, au minimum, de redistribuer et diffuser des copies de l'œuvre comme il l'entend, éventuellement de manière commerciale. Les licences ouvertes sont ainsi aussi souvent référées sous le terme de "licences de libre diffusion".

Cette terminologie a été proposée par la commission sur la mise à disposition ouverte des oeuvres de l'esprit par le Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique, du ministère de la culture français, afin de distinguer ces licences des licences dites "libres", qui elles accordent dans leur définition la plus stricte la totalité des quatre libertés^[1].

L'usage des termes "ouverts", "libres", "libre diffusion" est toutefois parfois confu. Par exemple, le mouvement de la musique libre peut parfois faire référence à des contenus sous licence "libres" ou sous licences "ouvertes" (dans la terminologie de cet article) suivant l'interlocuteur.

Historique et relations avec le mouvement de la Culture libre

Utilisant au départ les termes de licence libre, issus du logiciel libre, certaines de ces licences ne se sont pas révélées conformes aux libertés fondamentales telles que définies par le logiciel libre. La grande variété des autorisations et des restrictions définies par ces différentes licences a poussé à adopter les termes de licences ouvertes, en admettant au passage que ces licences ont une ouverture variable des droits qu'elles octroient à l'utilisateur, lesquels sont clairement définis par les termes de la licence.

Dans une logique d'exploitation de spectacle vivant, le mot "libre" est sujet à différents sens et appropriations. On ne peut parler de licences de libre diffusion dans un cadre classique de diffusion de musique dans des lieux publics, mais de licence de diffusion dont les droits seraient ouverts par les parties. De plus le sens du mot "free" en anglais suscite une confusion entre les termes "libre" et "gratuit" qui ne correspond pas aux véritables buts de ces outils. C'est le rapport dit "Cerdas" ^[1] qui a le premier mentionné le terme "licences ouvertes" pour parler des licences de type Creative Commons en soulignant les incohérences du terme "libre".

On distingue en général les « licences de contenus libres » des « licences de logiciels libres », qui historiquement furent les premières à proposer ces droits.

L'utilisation de plus en plus répandue de ces licences dans le domaine artistique (musique, image, vidéo...) a vu se développer des pratiques qui diffèrent un peu de celles qui prévalaient dans le domaine des logiciels. Ainsi, la licence Art Libre et la licence Creative Commons by-sa sont bien des licences ouvertes conformes à la définition originelle des licences libres. Mais les licences Creative Commons by-nc-sa et Creative Commons by-nd, qui ouvrent des droits plus restreints, sont néanmoins considérées par leurs utilisateurs comme des licences ouvertes, dans la mesure où elles permettent, en dehors du système marchand, le libre partage d'œuvres culturelles. La diffusion est libre au sens d'une utilisation non commerciale entre individus (ce qui ouvre le "cercle" de la diffusion au-delà du cercle familial classiquement accepté par la loi). On a donc ici le plus petit dénominateur commun du mouvement du "libre".

Ainsi, des œuvres artistiques diffusées sous licence Creative Commons by-nc-sa garantissent bien les quatre types de liberté, mais ainsi corrigés (la licence nd ne conservant, elle, que les trois premiers) :

• La possibilité d'utiliser l'œuvre, pour tous les usages non commerciaux ;
• La possibilité d'étudier l'œuvre ;
• La possibilité de redistribuer de façon non commerciale des copies de l'œuvre, à condition de conserver cette même licence ;
• La possibilité de modifier l'œuvre de l'esprit et de publier ces modifications, à condition que cette publication ne soit pas commerciale, et à condition de conserver cette même licence pour l'œuvre dérivée.

Principales licences ouvertes

• la GPL, pour « General Public License » ;
• la LGPL, pour « Lesser General Public License » ;
• la licence BSD de la Berkeley software distribution;
• la Licence Apache.
• les licences Creative Commons (les licences « NC » et « ND » sont bien des licences ouvertes, mais ne sont pas considérées comme libres par les tenants de la définition originelle) ;
• la Licence Art Libre ;
• la MPL ;
• la CeCILL, pour « CEA CNRS INRIA Logiciel Libre », une licence libre française;

Liste de licences ouvertes

Les licences ouvertes se sont multipliées :

• Academic Free License: AFL
• Apache License, Version 2.0: AL20
• Apache Software License: ASL
• Apple Public Source Licenses: APSL
• BSD License: BSD
• Common Public License: CPL
• Licence CEA CNRS INRIA Logiciel Libre Version 2.0: CeCILL
• Eiffel Forum Licence Version 2.0: EFL version 2
• Eclipse Public License: EPL
• GNU General Public License: GNU GPL
• GNU Affero General Public License: GNU AGPL
• GNU Lesser General Public License: GNU LGPL
• IANG Licence: IANG
• IBM Public License: IBMPL
• Intel Open Source License: IOSL
• Mozilla Public License Version 1.0: MPL10
• Mozilla Public License Version 1.1: MPL11
• Netscape Public License, Version 1.0: NPL10
• Netscape Public License, Version 1.1: NPL11
• Open Software License: OSL
• PHP License: PHPL
• Perl Artistic Licence: PAL
• Python License (CNRI Python License): CNRIPL
• Python Software Foundation License: PSFL
• Sleepycat Software Product License: SL
• Sun Industry Standards Source License: SISSL
• Sun Public License: SPL
• W3C Software License
• wxWindows Library License: WXWLL
• zlib/libpng License: ZLL
• Zope Public License: ZPL

Voir aussi

Références

1. ↑ ^{a  et b} (fr) [pdf] Commission sur la mise à disposition ouverte des oeuvres de l'esprit, « Avis de la commission sur la mise à disposition ouverte des oeuvres de l'esprit » sur http://www.cspla.culture.gouv.fr/, 2007, Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique, Ministère de la culture. Consulté le 13 juin 2009 Rapport du CSPLA (Conseil Supérieur de la Propriété Littéraire et Artistique) qui mentionne les licences "ouvertes".

Articles connexes

• Contenu libre
• Copyleft
• Culture libre - Art libre
• Logiciel libre
• Musique libre
• Libre
• Licence libre

Liens externes

• (fr) Site du projet GNU
• (fr) Les licences commentées, par FSF
• (fr) Veni, Vidi, Libri, vulgarisation des licences libres.
• (fr) [pdf] Présentation générale des principales licences, et outils d'aide au choix d'une licence
• (fr) [1] "De la libre diffusion à l'ouverture", article d'Aisyk sur le changement de nom des licences libres.

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