Appellations d'origine

Appellation d'origine

Propriété intellectuelle

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-Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et Savoir-faire Certificat d'obtention végétale Dessins et modèles -Signes distinctifs: Marque commerciale Enseigne et Nom commercial Nom de domaine Appellation d'origine

Droits sui generis

Bases de données Savoirs traditionnels

L'appellation d'origine désigne la façon d'appeler un produit récolté ou fabriqué dans un lieu déterminé (ou terroir, dit aussi « climat »). En tant que garantie, c'est un élément important de la propriété intellectuelle, dans le secteur de l'agriculture.

Exemples

Vin

• appellation régionale : bordeaux, bourgogne
• appellation sous-régionale : médoc, côte-de-beaune
• appellation locale : pauillac, pommard

Fromage

• roquefort, saint-nectaire, gruyère, edam

Charcuterie

• bayonne, francfort, morteau

Fruit

• noix de Grenoble (AOC)

Tabac

• havane

Tissu

• cachemire

Dentelle

• calais, alençon, bayeux

Coutellerie

• laguiole

Porcelaine

• limoges, tournai, chelsea

Contrôle et protection

• L'Appellation d'origine protégée (AOP) est un label européen.

Article détaillé : Appellation d'origine protégée.

• L'Appellation d'origine contrôlée (AOC), qui fait partie des AOP, est un label français.

Article détaillé : Appellation d'origine contrôlée.

Enjeux

Propriété intellectuelle et agriculture sont deux éléments clés des négociations dans le cadre de l'OMC.

Grammaire

Syntaxe

On nomme généralement une appellation d'origine sur le mode :

[type de produit] de (ou du, des..) [nom du lieu]

Ce qui donne : un vin de Champagne.

Mais on utilise souvent une contraction, où le nom du lieu devient le nom du produit-même : du champagne. On y ajoute des traits d'union le cas échéant : un vin des coteaux du Languedoc devient un coteaux-du-languedoc.

Typographie

Lorsque l'appellation est sous la forme contractée, elle devient un nom commun et s'écrit avec une minuscule :

• une coupe de champagne, du saint-émilion, un morceau de saint-nectaire, un havane, du très beau sèvres

Bien sûr, on garde la majuscule si le lieu est cité en tant que tel :

• les vins de Bordeaux, le vignoble de Saint-Émilion, la tomme de Savoie, la porcelaine de Limoges

Ce qui fait que pour certaines appellations, ces deux règles s'appliquent simultanément :

• un camembert de Normandie, du brie de Meaux, des noix de Grenoble

Genre et accord

Sous la forme contractée, l'appellation prend le genre du produit, et non du lieu :

• Masculin pour un vin, un fromage, un jambon, un cigare, un couteau, un vase...
  • un champagne, un côtes-du-rhône, un graves-supérieures, un havane, un chine
• Féminin pour une saucisse...
  • une francfort, une morteau, une montbéliard

Ces noms communs s'accordent normalement au pluriel :

• des champagnes, des gevrey-chambertins, des roqueforts

Lien externe

• Définition

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