Organisme sans but lucratif


Organisme sans but lucratif

Les expressions organisme sans but lucratif, organisme à but non lucratif ou organisation à but non lucratif désignent toute entité dotée de la personnalité morale ou non, publique ou privée, qui n’a pas pour but la recherche de bénéfices pécuniaires à partager entre ses membres.

Dans un organisme à but non lucratif (OBNL) qui est une association, le pouvoir suprême réside dans son assemblée générale. La gestion est partagée entre le conseil d'administration et la direction, occupée par un directeur ou dirigeant ou encore un ou plusieurs dirigeants.

La particularité d'un OBNL est d'assurer que son capital est réinvesti dans ses œuvres et qu'aucun de ses membres ne puisse y puiser pour des fins personnelles. Les travailleurs peuvent y œuvrer bénévolement ou être salariés.

En général, un OBNL qui vend ses services afin d'assurer sa rentabilité, telle une coopérative, fait partie de l'économie sociale.

Équivalents nationaux

Appellations francophones
Appellations en langues étrangères
  • En anglais : Non-profit organization (NPO).

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Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Organisme sans but lucratif de Wikipédia en français (auteurs)

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