- Paris Métropole
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Création 10 juin 2009 Forme juridique Syndicat mixte ouvert Direction Jacques JP Martin, président Effectif 184 collectivités locales Site web parismetropole.fr modifier 
Paris Métropole est un syndicat mixte d’études, créé en juin 2009, qui repose sur une démarche de coopération entre plus d’une centaine de collectivités d’Île-de-France de différents échelons : communes, intercommunalités, départements, région. L’adhésion est ouverte aux collectivités de l’agglomération parisienne qui le souhaitent.
Paris Métropole n’est pas une nouvelle collectivité, il s’agit d’une structure qui permet de poursuivre les travaux d’échange et d’études engagés auparavant par la Conférence métropolitaine initiée en 2006.
Paris Métropole associe à ses travaux les grands syndicats techniques, les chambres consulaires, les représentants des milieux socio-économiques et universitaires, les dix équipes de la consultation internationale sur le Grand Pari(s) de l’agglomération parisienne et des acteurs de la société civile au sein d’un Comité des partenaires.
Les travaux de ce syndicat peuvent participer au projet du gouvernement dénommé Grand Paris (ou Région Capitale) mené par Christian Blanc, secrétaire d'État chargé du Développement de la région capitale jusqu'au 4 juillet 2010 (démission du gouvernement) puis par Michel Mercier, ministre de l'Espace rural et de l'Aménagement du territoire, qui comprend :
- un réseau de transport et des pôles économiques majeurs autour de Paris[1] (voir Réseau de transport public du Grand Paris).
- la Société du Grand Paris qui est un établissement public chargé de construire ce nouveau métro automatique dans la banlieue parisienne (voir Grand Paris).
- une structure institutionnelle englobant la fusion de Paris et des départements de la petite couronne, dont la création est recommandée par plusieurs rapports (Comité pour la réforme des collectivités locales présidé par Édouard Balladur remis en mars 2009, et le rapport du sénateur Philippe Dallier, Vice-président de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation).
Suite à des amendements déposés au Sénat, le syndicat a été consulté par la Société du Grand Paris pour l'aménagement du métro. Cette reconnaissance des pouvoirs publics pourraient lui donner un rôle accru dans l'élaboration du Grand Paris et une plus grande représentativité grâce à l'adhésion des communes UMP de l'ouest parisien fort peu représentées jusqu'à présent. On peut dire que Paris Métropole est le syndicat du Grand Paris.
Sommaire
Petite histoire des relations Paris - banlieue
Le territoire parisien est le résultat d'extensions successives depuis l'antique Lutèce : enceintes de Philippe Auguste puis de Charles V jusqu'aux limites actuelles issues de la réforme du préfet Haussmann en 1860. Paris a englobé à cette date, en partie ou en totalité, plus de vingt communes de sa périphérie. Des villes telles que Montmartre, Belleville, La Villette et Passy ont disparu entièrement tandis que d'autres voyaient leur territoire réduit : c'est le cas de Montrouge, Vanves, Neuilly-sur-Seine, Le Pré-Saint-Gervais, Saint-Mandé (voir l'article Anciennes communes de Paris).
Au cours du XXe siècle, la capitale a été accusée d'« exporter » vers ses voisins des nuisances de toutes sortes : cimetières, cités HLM, infrastructures de transport (voies ferrées, circulation automobile).
Historiquement et sociologiquement, Paris et sa banlieue ont évolué de façon antagoniste. Hormis lors de l'existence du département de la Seine (1790 - 1966) et lors de l'élaboration du Schéma Directeur de l'agglomération parisienne par Paul Delouvrier, celle-ci n'a jamais été administrée d'un seul tenant.
Paris n'est pas dotée d'une structure administrative concernant une part importante de l'agglomération, contrairement à certaines grandes métropoles européennes : l'exemple le plus cité est celui de la Greater London Authority à Londres, la situation étant plus contrastée pour les autres métropoles[2].
Trop à l'étroit dans ses 105 km2, la capitale ne peut aujourd'hui assumer seule efficacement le développement économique et la politique de l'habitat[réf. nécessaire].
En 2001 cependant, la nouvelle majorité municipale de Bertrand Delanoë crée une délégation à la coopération avec les collectivités territoriales d'Île-de-France. Elle est confiée à Pierre Mansat. Une étude des relations Paris-banlieue aux XIXe et XXe siècles[3] a enfin été créé par l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et l'EHESS.
Les aménagements contemporains portés par le Schéma directeur de la région Île-de-France (SDRIF) vont dans le sens d'une amélioration de la continuité du tissu urbain entre Paris et sa banlieue (couvertures du boulevard périphérique, quartiers intercommunaux) et des transports de banlieue à banlieue (ligne T3 du tramway des Maréchaux Sud et son prolongement par l'Est jusqu'à la porte de la Chapelle, futur Métrophérique ou projet Orbival de ligne de métro en petite ceinture[4]).
Les protocoles d'accord
Couverture du périphérique à la Porte des Lilas
La couverture de la Porte des Lilas : le projetDe nombreux protocoles d'accord entre Paris et les collectivités territoriales de son agglomération ont depuis été signés.
Seine-Saint-Denis : Montreuil-sous-Bois (juin 2002), Pantin (novembre 2004), Saint-Ouen, (mars 2003), communauté d'agglomération Plaine Commune (juin 2005), Clichy-sous-Bois (une première puisque la collectivité n'est pas limitrophe de la capitale), Bobigny (février 2009), conférence interdépartementale avec la Seine-Saint-Denis ;
Hauts-de-Seine : Vanves (juin 2003), Issy-les-Moulineaux (septembre 2003), Clichy-la-Garenne (novembre 2003), Malakoff (septembre 2004), Boulogne-Billancourt ;
Val-de-Marne : syndicat mixte de la Bièvre (juillet 2002), Nogent-sur-Marne, Joinville-le-Pont (mai 2004), conférence interdépartementale avec le Val-de-Marne (novembre 2003), Gentilly, Saint-Mandé, Vincennes, Ivry-sur-Seine (septembre 2006).
D'autres sont prévus : Bagnolet et Fontenay-aux-Roses.
Les protocoles d'accord coordonnent l'action publique locale de la capitale et de chaque collectivité limitrophe : mise en commun de moyens d'expertise, techniques, d'informations, logement, emploi, politique culturelle, environnement. Des aménagements, enfin, matérialisent les nouvelles relations entre Paris et sa banlieue, effaçant la rupture urbaine introduite par le boulevard périphérique : passerelles et nouveaux modes de circulation douce, couvertures du périphérique (porte des Lilas, porte de Vanves, quartiers intercommunaux).
Paris Métropole
La Conférence Métropolitaine
La conférence métropolitaine de l'agglomération parisienne[5] a été mise en place en juillet 2006 et s'est réunie à propos des déplacements urbains en octobre 2006. Elle s'est réunie cinq fois depuis pour débattre principalement des questions d'habitat et de transport.
Elle regroupait 63 communes de la zone dense de l'agglomération.
Elle représentait un lieu de concertation entre la capitale et son agglomération. Sans institution pérenne dotée d'un statut ou d'un budget, elle s'inspirait des pays et de leurs conseils de développement ou encore des formes de coopération intercommunale associative comme l'association des collectivités territoriales de l'Est parisien (ACTEP).
Les assises de la métropole
Elles se sont tenues le 25 juin 2008 aux Docks de Saint Ouen en présence d'élus municipaux, des conseils généraux et régionaux ainsi que de représentants de l'état et d'experts. Il a été décidé la création d'un syndicat mixte ouvert. Ce syndicat fonctionne selon des groupes de travail thématiques. Le 5 novembre 2008 les statuts de cette nouvelle structure ont été approuvés et celle-ci a vu officiellement le jour le 30 avril 2009.
Paris Métropole
Paris Métropole a été créé en février 2009 sous la forme d'un syndicat mixte ouvert d'études qui regroupait 75 membres fondateurs : 54 communes, 15 EPCI, 5 conseils généraux et le Conseil régional d'Île-de-France[6].
Lors de la séance d'installation du 10 juin 2009, Paris Métropole comptait 93 membres : 67 communes, 19 EPCI, 6 conseils généraux et le Conseil régional d'Île-de-France[7]. Le territoire des communes et EPCI adhérentes au 4 octobre 2010 couvrait 1 582 km2 pour une population de 8 071 471 habitants (lors du recensement de 2006)[8],[9].
Lors de la séance d'installation du 10 juin 2009, Jean-Yves Le Bouillonnec, député-maire de Cachan, a été élu président du syndicat mixte ouvert d'études Paris Métropole pour un an[10].
Lors de la séance plénière du 4 octobre 2010[11], Paris Métropole accueille quarante nouveaux membres, parmi lesquels les départements des Yvelines et des Hauts-de-Seine, jusqu'ici réticents à intégrer le syndicat mixte métropolitain. En novembre 2010, 19 nouvelles collectivités adhèrent au syndicat mixte d'études[12].
Membres
Au 1er avril 2011, Paris Métropole regroupe les 184 collectivités territoriales et groupements de collectivités suivants[13] :
- 137 communes :
Le fonctionnement
Le comité syndical de Paris Métropole rassemble toutes les collectivités membres (un élu délégué par collectivité) selon le principe « une collectivité, une voix ». Le bureau du syndicat est composé de 29 élus représentatifs de la diversité de Paris Métropole, politiquement et territorialement.
Le Bureau exécutif se compose du Président et de cinq vice-présidents élus pour un an. Le Président et le Bureau sont élus pour un an.
Le 10 juin 2009, c’est Jean-Yves Le Bouillonnec, député (PS) du Val-de-Marne, maire de Cachan qui est élu à ce poste.
Le 8 novembre 2010, Jacques JP Martin (UMP), maire de Nogent-sur-Marne, est élu à l'unanimité pour lui succéder[14].
L'Appel à Initiatives Paris Métropole
Le 31 mai 2010, Paris Métropole a lancé un Appel à Initiatives : chaque collectivité membre est appelée à proposer, avant le 24 septembre 2010, une initiative émanant de son territoire et porteuse de valeurs telles que solidarité, partage, attractivité et hospitalité. Ces initiatives peuvent être de différentes natures : culturelles, économiques, urbaines, sociales, etc. Durant l’automne, ces initiatives seront exposées et débattues publiquement lors de forums locaux.
Le Comité des partenaires
Mis en place le 1er juillet 2010 et présidé par Pierre Simon, président de la Chambre de commerce et d'industrie de Paris, le Comité des partenaires rassemble différents acteurs de la métropole (entreprises, syndicats, chambres consulaires, universitaires, chercheurs, experts, associations professionnelles). Il est associé aux préconisations, aux débats et aux travaux de Paris Métropole.
L'initiative de la communauté d'agglomération Plaine Commune
Le 8 février 2008, Patrick Braouezec, Président de Plaine Commune, saisit son instance de démocratie participative, le Conseil de développement de la Communauté d'agglomération, en sollicitant sa contribution sur « l’avenir de la métropole francilienne ». Le 26 novembre 2008, le Conseil de développement de Plaine Commune présente sa contribution au bureau communautaire. La contribution sur le « Grand Paris » et l'avenir de la métropole francilienne est publique sur le site internet de Plaine Commune. Soucieux de la légitimité démocratique du projet retenu, le Conseil de développement de Plaine Commune invite tous les acteurs concernés à construire un projet partagé avec la population francilienne. Pour sa part, il invite les 8 Conseils de développement d'Île-de-France à se saisir de la question.
Paris Métropole et la gouvernance du Grand Paris
Paris Métropole est un syndicat mixte qui regroupe les collectivités locales du périmètre étendu du Grand Paris. Plusieurs projets de réforme territoriale ont été débattus pour structurer institutionnellement la métropole parisienne. Plusieurs rapports ont été rédigés depuis le rapport de Philippe Dallier du 8 avril 2008, le rapport de la commission dirigée par Édouard Balladur, le rapport de Jean-Paul Planchou dans le cadre de la réforme territoriale. Cependant, la question de la gouvernance du Grand Paris a fait l'objet de multiples contestations et n'a jamais fait l'objet d'une réforme structurelle. Bien que des associations citoyennes réclament depuis 2006 une gouvernance commune de la première métropole française, à l'image des métropoles de province comme le Grand Lyon ou étrangères comme le Grand Londres, afin de diminuer les strates administratives et d'associer démocratiquement les citoyens au projet d'agglomération. Le dernier rapport en date, le rapport de Jean-Pierre Caffet, effectué à la demande du Maire de Paris Bertrand Delanoë, livre son analyse sur la question avec prudence et privilégie les projets partagés.
Paris Métropole et Grand Paris
Outre Paris Métropole, qui résulte d'une initiative des collectivités, plusieurs autres structures ont été créées, à l'initiative du Gouvernement, sur le territoire du « Grand Paris ».
La loi relative au Grand Paris
La loi relative au Grand Paris promulguée le 5 juin 2010[15] s’articule autour de deux idées-force :
- la mise en place d’un réseau de transport et de pôles économiques majeurs autour de Paris ;
- une Société du Grand Paris (SGP) visant à mettre en œuvre ce réseau de transport : la SGP est un établissement public de l’État à caractère industriel et commercial. Elle a pour mission principale « de concevoir et d’élaborer le schéma d’ensemble et les projets d’infrastructures composant le réseau de transport public du Grand Paris et d’en assurer la réalisation, qui comprend la construction des lignes, ouvrages et installations fixes, la construction et l’aménagement des gares, y compris d’interconnexion, ainsi que l’acquisition des matériels roulants conçus pour parcourir ces infrastructures, et […] leur entretien et leur renouvellement. A cette fin, l’établissement public de la « Société du Grand Paris » peut acquérir, au besoin par voie d’expropriation ou de préemption, les biens de toute nature, immobiliers et mobiliers, nécessaires à la création et à l’exploitation des infrastructures du réseau de transport public du Grand paris (article 7 de la loi relative au Grand Paris).
Articles détaillés : Réseau de transport public du Grand Paris et Société du Grand Paris.Place de Paris Métropole dans la Société du Grand Paris
L’article 3 de la loi relative au Grand Paris prévoit que Paris Métropole dispose d’un avis consultatif sur le schéma d’ensemble du réseau de transport public Grand Paris :
« Le schéma d'ensemble du réseau de transport public du Grand Paris visé au II de l'article 2 est établi après avis des collectivités territoriales et de leurs établissements publics de coopération intercommunale, s'ils sont compétents en matière d'urbanisme ou d'aménagement, de l'association des maires d'Île-de-France, du syndicat mixte Paris-Métropole, du Syndicat des transports d'Île-de-France et de l'atelier international du Grand Paris ».
L’article 21 de la même loi prévoit que Paris Métropole dispose d’un avis consultatif sur les contrats de développement territorial, outil nécessaire à la mise en œuvre d’aménagements pour la mise en place du réseau de transport :
« Des contrats de développement territorial peuvent être conclus pour la mise en œuvre des objectifs définis à l'article 1er entre le représentant de l'État dans la région, d'une part, et les communes et les établissements publics de coopération intercommunale pour les objets relevant des compétences qui leur ont été transférées, d'autre part. La région, le département concerné, l'association des maires d'Île-de-France et le syndicat mixte « Paris-Métropole » sont consultés préalablement à la signature du contrat. »
L'Atelier international du Grand Paris
L’Atelier international du Grand Paris, dont Bertrand Lemoine a été nommé directeur le 9 février 2010, n’a pas encore été officialisé. Cet atelier devrait prendre la forme juridique d’un groupement d'intérêt public (GIP). Son organisation repose sur :
- un conseil scientifique rassemblant les dix équipes pluridisciplinaires ayant participé à la consultation internationale sur « le Grand Pari de l’agglomération parisienne » ;
- un conseil d’administration rassemblant des représentants de l’État et des représentants de la Ville de Paris, de la région Île-de-France, de l’Association des maires d’Île-de-France (AMIF) et de Paris Métropole.
Cet Atelier se distingue de la Société du Grand Paris en ce qu’il permet de poursuivre le travail engagé par les dix équipes pluridisciplinaires de la consultation internationale du Grand Paris par la mise en place d’ateliers thématiques et géographiques. Il s’inscrit dans une démarche transversale.
Notes et références
- Voir le projet de loi relatif au Grand Paris (dossier sur le site de l'Assemblée nationale).
- Voir notamment [PDF] une étude de Christian Lefèvre réalisée pour la mairie de Paris)
- Histoire des relations Paris-banlieue aux XIXe et XXe siècles séminaire de formation en histoire contemporaine sur l'histoire des relations Paris-banlieue
- Article de Libération « L'idée métrophérique fait son chemin »
- Conférence métropolitaine de l'agglomération parisienne
- Déjà 75 adhérents à Paris Métropole, paris.fr, 17/02/2009. Consulté le 17/06/2009
- [PDF] Collectivités et EPCI fondateurs de Paris Métropole, paris.fr. Consulté le 17/06/2009
- [zip] Chiffres clés - Evolution et Structure de la population, INSEE. Consulté le 17/06/2009
- [xls] Populations légales 2006, INSEE. Consulté le 17/06/2009
- Paris Métropole est né, paris.fr, 12/06/2009. Consulté le 17/06/2009
- Comité syndical du 4 octobre 2010, extrait du registre des délibérations, parismetropole.fr, 4/10/2010. Consulté le 8/10/2009
- C’est la consécration pour Paris Métropole, Le Parisien, 08/11/2010. Consulté le 09/11/2010
- Site officiel de Paris Métropole, Nos membres
- Nogent Citoyen, le 9 novembre 2010
- Loi no 2010-597 du 3 juin 2010 relative au Grand Paris.
Annexes
Articles connexes
- Grand Paris, Paris
- Grand Londres
- Grand Lyon
- Remodelage de Berlin
- Agglomération parisienne
- Intercommunalité en France
- Conseil de développement
- Réseau de transport public du Grand Paris
Liens externes
- Site officiel de Paris Métropole
- Dossier Paris Métropole sur Paris.fr
- Site officiel de la Délégation Générale à la Coopération Territoriale de la mairie de Paris
Bibliographie
- Le Grand Paris, Jean-Marc Offner, Collection Problèmes politiques et sociaux no 942, La Documentation française
- Alessandro Giacone, Les Grands Paris de Paul Delouvrier, Paris, Ed. Descartes et Compagnie, 2010
- "Paris Métropole, formes et échelles du Grand-Paris", Collection SC, Éditions de la Villette
- L'État doit réparer l'erreur commise à la défaite de De Gaulle, Entretien avec Antonio Duarte, Président de l'Association Grand Paris par Magali Gruet. 20 minutes, éditions du 12/06/2008
- "Paris, métropole hors-les-murs; aménager et gouverner un Grand Paris", Frédéric Gilli et Jean-Marc Offner, Collection Nouveaux Débats, Presses de Sciences Po, Paris, 2009
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