Pollution électromagnétique

Les émetteurs radio/TV et les antennes de radiotéléphonie émettent un rayonnement électromagnétique soupçonné de pouvoir générer des impacts environnementaux ou sur la santé, mais ceux-ci sont encore discutés.

La pollution électromagnétique (également nommée smog électromagnétique) est un concept physique décrivant l'exposition excessive d'êtres vivants, ou d'appareils, à des champs électromagnétiques. Ce phénomène dépend essentiellement du niveau de champs électromagnétique, de la fréquence, et de la durée d'exposition.

Le terme de pollution est employé car les champs électromagnétiques sont soupçonnés, pour les espèces vivantes, d'être un facteur de perturbation, d'affecter leur santé ou leur reproduction, ou encore d'être un facteur de fragmentation écopaysagère. Cette question fait l'objet de controverses et n'est pas tranchée, notamment en ce qui concerne les impacts sur la santé, lors d'une exposition chronique à des champs de relativement faible niveau.

Cet article traite des champs électromagnétiques du spectre de fréquence DC - 300GHz (champs continus et radiofréquence). Les pollutions dues aux rayonnements ionisants et à la pollution lumineuse ne sont pas traitées dans cet article.

Définitions

Article connexe : Électromagnétisme.

Une partie du public et des chercheurs s'interroge sur d'éventuels effets synergiques ou d’interactions entre les champs électriques et/ou magnétiques envers l’environnement et la santé

• Champ électromagnétique : Champ produit par des objets chargés électriquement. Celui-ci est la résultante des composantes électriques et magnétiques du champ. Le niveau d’intensité de champ électromagnétique est généralement exprimé en V/m, ou en A/m lorsqu’il est purement magnétique.
• Compatibilité électromagnétique : Aptitude d’un appareil de ne pas émettre de perturbations conduites ou rayonnées susceptibles de perturber les équipements situés dans son environnement, ainsi que de supporter des perturbations conduites ou rayonnées produites par les équipements situés dans son environnement.
• Émetteur volontaire : Équipement dont sa fonction est d’émettre un champ électromagnétique dans un but de télécommunication (Émetteur TV, Émetteur radio, téléphonie mobile…), ou d’action sur la matière (four à micro-onde, plaque à induction…).
• Émetteur involontaire : Équipement dont sa fonction n’est pas d’émettre un champ électromagnétique. Cet équipement produit des perturbations inhérentes à son fonctionnement et provenant de ses composants (fréquences d’horloge, commutations d’énergie, circulation de courant fort, tensions élevés…). Un émetteur volontaire est considéré comme émetteur involontaire lorsqu’il émet en dehors de sa bande de fréquence autorisée.
• Rayonnement : Action d’un appareil émettant un champ électromagnétique. Un rayonnement se produit par effet d’antenne, capacitif ou d’induction.
• Perturbation électromagnétique : Signal, volontaire ou non, rayonné ou conduit, pouvant provoquer un dysfonctionnement d’un équipement.
• Pollution électromagnétique : Signal rayonné, volontairement ou non, pouvant provoquer une perturbation envers un équipement, ou susceptible de dégrader la santé des personnes ou la nature.
• spectre électromagnétique : ensemble de la gamme de fréquence couverte par les ondes électromagnétiques. Les fréquences traitées dans cet article vont de 0Hz (continu) à 300GHz (limite de l’infrarouge), couvrant les basses fréquences (inférieur à 9kHz), les ondes radio dont les micro-ondes (300MHz à 300GHz) :

Spectre électromagnétique

Sources de rayonnement électromagnétique

Sources naturelles

Les champs électriques et magnétiques terrestres sont des champs continus générés par les charges électriques présentes dans l'atmosphère (champ électrique), ou par les courants magmatiques, l'activité solaire et atmosphérique (champ magnétique). Ces champs sont de l'ordre de 100-150 V/m pour le champ électrique atmosphérique (il peut atteindre 20 kV/m sous un orage), et environ 40 µT pour le champ magnétique. A cela se rajoutent des champs naturels alternatifs de valeur très faible : 1 mV/m à 50 Hz, 0,013 à 0,017 µT avec des pics à 0,5 µT lors d'orages magnétiques (champs de fréquence supérieure à 100 kHz).

Le rayonnement solaire et stellaire produit des ondes électromagnétiques, relativement très faibles par rapport au rayonnement artificiel : environ 10 pW/cm².

Les cellules vivantes génèrent des champs électriques et magnétiques très faibles : on observe des niveaux de tension de 10 à 100 mV, 0,1 pT à la surface du corps et dans le cerveau, 50 pT dans le cœur^[1].

Sources artificielles basse fréquence

Les principales sources artificielles de champ électrique et magnétique sont les lignes de transport d’énergie (dont notamment les lignes haute tension), d'une fréquence de 50-60 Hz, mais aussi tout appareil électrique ou électronique (dont notamment les plaques à induction).

Les lignes à hautes tensions et les appareils électriques

La fréquence des champs électromagnétiques émise par les lignes à haute tension (HT) et à très haute tension (THT, jusqu’à 400 000 volts en France) est qualifiée d’ « extrêmement basse fréquence » (EBF/ELF) (50 Hz en France et en Europe, 60 Hz en Amérique du nord).

A proximité immédiate d’une ligne à très haute tension le champ électrique peut atteindre 10kV/m et le champ magnétique plusieurs microteslas. Cette intensité se réduit au fur et à mesure de l’éloignement, à partir de 100 mètres le champ magnétique créé par les lignes est de l’ordre du niveau moyen dans les domiciles.

En effet, les champs électromagnétiques à très basse fréquence sont aussi émis par les appareils électriques et les fils électriques dans les habitations.

Depuis plus de 30 ans des centaines d’études (voir base documentaire^[2]) ont été réalisé sur les risques des champs électromagnétique EBF.

L’OMS sur la base de ces recherches écarte le lien entre ces lignes et des tumeurs infantiles, des cancers de l’adulte, des troubles cardio-vasculaires, des problèmes immunitaires ou nerveux, les dépressions et les suicides ne seraient pas liés non plus^[3]. Pour le cas de la leucémie infantile, l’OMS recommande néanmoins d'appliquer des "mesures de précaution" (ce qui est pour l'OMS différent du principe de précaution) : "A condition de ne pas mettre en péril les bienfaits apportés sur le plan sanitaire, social et économique par l’énergie électrique, la mise en œuvre de mesures de précaution à très bas coût afin de réduire l’exposition est raisonnable et justifiée" ^[4]. Le Centre International de Recherche sur le Cancer (CIRC), quant à lui, classe les champs EBF dans sa classification des preuves de cancérogénécité dans la catégorie "Peut-être cancérogène pour l'homme" (classification 2B).
Certaines études épidémiologiques concordantes expliquent ce classement, même si aucune étude biologique n’a pu mettre en évidence une relation de cause à effet. Pour les autres cas, les champs électromagnétique sont dans la classification 3 ("ne peut pas être classé quant à sa cancérogènicité pour l’Homme").
L’OMS invite à continuer la recherche dans ce domaine : "Les pouvoirs publics et l’industrie doivent promouvoir des programmes de recherche visant à réduire l’incertitude des données scientifiques concernant les effets sanitaires de l’exposition aux champs EBF. "

L’étude épidémiologique la plus récente est celle de Gerald Drapper (2005), qui a trouvé une corrélation entre les champs EBF et une augmentation des risques de leucémie chez les enfants dont le lieu de naissance se situe dans un rayon de 200 m autour des lignes THT. Les auteurs eux-mêmes s’interrogent ; Selon eux, il n’existe aucun mécanisme biologique reconnu expliquant ce résultat ; "« en fait, la relation peut être due au hasard ou aux facteurs de confusion »"^[5]. Après la publication, Gerald Drapper a confirmé dans un commentaire que la "distribution de nos témoins (/ leucémies) signifie que le hasard doit être plus sérieusement considéré comme explication de nos résultats"^[6].

La commission européenne se repose sur un avis de 2007 du Comité scientifique sur les risques émergents et nouvellement identifiés pour la santé (SCENIHR), réactualisé en 2009^[7] à partir d'une méta-analyse deplus de 200 nouvelles études scientifiques (sans grand changement de ses conclusions qui jugent peu probable un impact des ondes radiofréquences des téléphones et appareils «sans fil» avec l’augmentation des cancers au sein, mais en reconnaissant le besoin de clarifier les effets de la téléphonie mobile sur le long terme (10 ans et plus) et chez les enfants ainsi que chez les adultes utilisant intensivement ces appareils

Les effets sur la santé des ondes de fréquence intermédiaire, de plus en plus utilisées, notamment dans les portails anti-vol et les détecteurs de métaux, sont encore mal connus. Les ondes à extrêmement basses fréquences, utilisées dans les lignes à haute tension, «pourraient contribuer aux leucémies chez l’enfant», indique le Scenihr conformément à ses conclusions de 2007. En outre, deux récentes études épidémiologiques ont permis d’identifier un lien possible avec la maladie d’Alzheimer. Cependant, ces études épidémiologiques ne sont pas confirmés par les études in vivo et in vitro, pour lesquelles des effets sont montrés, mais à des niveaux d'expositions beaucoup plus élevés^[8]

Sources artificielles dans le domaine des radiofréquences (9kHz à 300GHz)

Les principales sources de pollution électromagnétiques actuelles sont :

• les dispositifs médicaux : IRM ;
• les dispositifs industriels de mesure, de stérilisation, de production d'électricité ;
• les réseaux de télécommunications : publics de téléphonie mobile (GSM, UMTS), privés (analogiques, TETRA, ACROPOL), réseaux informatiques (Wi-Fi, CPL, UWB, WIMAX), radiophoniques, audiovisuels (analogiques, TNT, satellitaires), identification (RFID) ;
• les radars (militaires, aériens) ;
• les appareils électroménagers et électroniques grand public (fours à micro-ondes, tubes cathodiques des téléviseurs et des ordinateurs) ;
• Les barrières de détection de vol des magasins.

A la suite de développement des télécommunications sans fil, la présence d'ondes électromagnétiques dans l'environnement s'est accrue dans les bandes de fréquences autorisées.

Les équipements électroniques sans émetteur radio, mais aussi les émetteurs en dehors de leurs bandes de fréquences autorisées, produisent des rayonnements électromagnétiques involontaires (parasites). Ceux-ci sont limités par la réglementation de compatibilité électromagnétique, et sont de niveaux beaucoup plus faibles que ceux autorisées pour les émetteurs.

Depuis quelques années persiste une méfiance vis-à-vis de la téléphonie mobile et des antennes-relais.

L’exposition aux rayonnements électromagnétiques n’est pas le même pour les deux sources. Les téléphones mobiles et les stations de base (antennes-relais) utilisent des radiofréquences (RF) mais représentent des situations différentes.

Le premier a un temps d’exposition et une puissance faible, mais une forte proximité du cerveau, le second a un temps d’exposition permanent et une puissance forte en sortie, mais le champ perd rapidement de sa puissance au fur et à mesure de la distance et des murs d’habitation.

Les études n’ont pour l’instant pas formellement prouvé de risques pour la santé, ainsi en 2001, dans son rapport au directeur général de la santé, le Dr Denis Zmirou souligne^[9] « l’absence d’effets sanitaires avérés », en s’appuyant sur l’analyse de plusieurs études internationales. Cette « prudence » est confirmée dans deux autres de ses rapports (2003 et 2005), même s’il souligne les risques induits par une l’utilisation du mobile dans de « mauvaises conditions », notamment une qualité de réception médiocre.

Dr. Zmirou considère qu’il y a assez de résultats convergents, pour affirmer qu’un usage intensif et prolongé du téléphone mobile, dans de mauvaises conditions de réception, est susceptible d’induire des effets sanitaires sérieux.

En 2004, un groupe d’experts mandatés par l’AFSSET (Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail), pour analyser les effets biologiques et sanitaires des champs électromagnétiques associés au téléphone mobile, confirme que les rayonnements émis par le mobile « ne permettent pas de conclure à leur caractère nocif, en l’état actuel des connaissances »^[10]. L’agence ajoutant, "mais la vigilance doit être maintenue et ce sujet nécessite la poursuite de travaux scientifiques".

Pour les antennes-relais l’AFSSET constate que "l’analyse globale des données scientifiques actuelles sur l’exposition aux ondes des stations relais ne révèle aucun risque pour la santé lié aux stations de base de la téléphonie mobile".

Par ailleurs, l’agence annonce manquer de recul nécessaire pour mener une recherche sur des critères indiscutables.

Au niveau international, la recherche dans le domaine se poursuit avec la grande étude lancée en 2001 par l’organisation mondiale de la santé (OMS). Baptisée Interphone^[11], cette étude s’intéresse à vérifier l’augmentation des risques de cancer dus aux téléphones mobiles.

L’étude est coordonnée par le CIRC. Elle concerne les utilisateurs de 30 à 59 ans de 13 pays dont la France. Les premiers résultats rendus publics concernant les pays nordiques montrent un coefficient de risque relatif^[12] de 1,39 (contre 1 normalement) pour les sujets exposés plus de dix ans à ces ondes, cependant le nombre réduit de cas (77) s’avère trop faible pour délivrer une estimation statistique. En mai 2010, les premiers résultats de l’étude Interphone ont été publiés dans la revue International Journal of Epidemilogy^[13]. Portant sur l’observation de 10 700 personnes dans 13 pays, ils concluent qu’ «aucune augmentation du risque de gliome ou de méningiome n’a été observé en relation avec l’utilisation du téléphone mobile. Une augmentation du risque de gliome a été suggéré aux niveaux d’exposition les plus élevés, toutefois des biais et des erreurs empêchent d’établir une interprétation causale. » ^[14] Toutefois, les chercheurs appellent à la poursuite des recherches sur le sujet.

Effets connus

Effets thermiques

Le rayonnement électromagnétique des micro-ondes et des ondes radio a un effet thermique sur la matière, principalement en surface. Ce principe est notamment utilisé dans les fours à micro-ondes. Ces rayonnements sont essentiellement issus de sources artificielles (télécommunications, radars, fours à micro-ondes, transmission d'énergie). Des sources naturelles telles que le bruit cosmique existent également.

Hyper sensibilité électromagnétique

Article connexe : Sensibilité électromagnétique.

La HSEM serait un trouble sanitaire généré chez certaines personnes par l'exposition à de faibles niveaux de champ électromagnétique. Suivant les études et les pays, 0 à 10 % de la population serait touchée par ce trouble^{[réf. nécessaire]}. Ces patients développent dans 90 % des cas des symptômes bénins et dans 10 % des cas des symptômes handicapants pour la vie quotidienne^{[réf. nécessaire]}. Des études en laboratoire n'ont pas permis de démontrer une corrélation biologique entre les champs électromagnétiques et la HSEM. L'OMS préconise une approche environnementale (stress, qualité de l'air, conditions de travail), psychologique et psychiatrique pour le traitement de ce trouble^[15].

Effets sur les appareils électroniques

Article connexe : Compatibilité électromagnétique.

Les champs magnétiques et électriques génèrent des courants et des tensions dans les appareils électroniques (de même que dans les organismes vivants). Certains effets sont liés au courant, d'autres à la tension et d'autres à la puissance absorbée, et la fréquence est un paramètre important sur les effets. Ils peuvent provoquer des perturbations, conduisant dans certains cas à un dysfonctionnement (dégradation des performances, erreur de mesure ou blocage).

Autres effets

Article connexe : Rayonnement ionisant.

Article connexe : Photochimie.

Un rayonnement électromagnétique est dit ionisant à partir du moment où il possède suffisamment d'énergie pour arracher des électrons aux atomes exposés. C'est le cas pour les rayonnements dans la partie haute du spectre électromagnétique (rayons ultraviolets, rayons X, rayons gamma, rayons cosmiques).

Les effets photochimiques sont causés par l'interaction entre la lumière et la matière.

Les fréquences radio et micro-ondes traitées ici étant inférieures à 300 GHz, les champs électromagnétiques à de telles fréquences n'ont aucun effet ionisant ou photochimique.

Évaluation des risques liés à l’exposition aux champs électromagnétiques

Même si les réglementations en vigueur imposent l'utilisation des appareils électroniques en deçà des effets connus de l'électromagnétisme, tels que l'effet thermique pour les ondes radio et micro-ondes, les dangers d'une exposition pour de faibles puissances ne sont pas à ce jour démontrés scientifiquement. Malgré cela, de nombreuses études de risque ont été lancées afin de déterminer le risque sanitaire ou environnemental des champs électromagnétiques. On distingue les études sur le danger électromagnétique effectuées en laboratoire des études épidémiologiques.

Risques biologiques

Certains craignent^[16] que l'exposition chronique des individus ou des fœtus à un champ électromagnétique puisse affecter la santé. Notamment sont suspectés l'effet des micro-ondes sur les cellules et d'éventuels effets sur la régulation interne des échanges intra et inter-cellulaires, entre autres régulés par des échanges d'ions, qui comme les influx nerveux font intervenir des phénomènes électriques (différences de potentiel d'énergie au travers des parois cellulaires).

Cancers et effets génétiques

Le rapport n^o 52 de l'OPECST^[17] analyse le résultat des études sur le développement de tumeurs chez l'animal suite à l'exposition en laboratoire aux signaux de téléphonie mobile (exposition corps-entier sur une durée longue, 2 ans) comme négatives. L'effet du rayonnement EM sur la mort cellulaire par apoptose s'est révélée négative^[18].

Reproduction et développement

Le rapport n^o 52 de l'OPECST^[17] conclut sur l'absence de risques pour la reproduction. Une étude non confirmée indique cependant un risque six fois plus élevé de mortalité pour des œufs de poules mis en incubation à proximité d'un téléphone mobile en tentative de connexion permanente^[19].

En 2008, la société de transport d'électricité RTE est condamnée par le tribunal de grande instance de Tulle face à un exploitant agricole, suite à des problèmes sanitaires dans ses élevages bovins et porcins (taux de natalité bas, taux de mortalité infantile élevé), situés à proximité d'une ligne THT 400 kV^[20]. La cour d'appel en 2010 donne raison à RTE, considérant qu'"il subsiste des incertitudes notables de telle sorte que, compte tenu de l'ensemble des explications et données fournies, il n'apparaît pas que l'existence d'un lien de causalité soit suffisamment caractérisé"^[21].

Notons qu'il existe dans certains cas pour les élevages des risques de stress important du fait de la proximité d'un réseau électrique (ligne ou réseau domestique). Ce stress est dû aux décharges électriques provoquées par des courants courant vagabond (ou parasite). Ce risque existe et ne fait pas débat dans la communauté scientifique, des solutions techniques existent d'ailleurs^[22].

Système nerveux

Le rapport n°52 de l'OPECST^[17] cite des études contradictoires sur la perturbation de certaines fonctions cérébrales humaines (temps de réaction, attention, calcul), et animales (manœuvres d'évitement, altération de l'apprentissage). La mémoire et le sommeil ne seraient pas affectés. Des études sur l'animal indiquent une possible « perméabilisation des vaisseaux sanguins du cerveau », pouvant conduire des personnes prédisposées à des crises de migraine^[23].

Cependant une étude de chercheurs allemands citée par la CSC^[24] montre que le fait de placer un téléphone mobile à 40 cm de la tête de sujets endormis entraîne « une diminution du sommeil paradoxal, ce qui est négatif pour la santé ».

Système cardiovasculaire

D'après le rapport n°52 de l'OPECST^[17], les études sur les effets des téléphones mobiles sur le système cardiovasculaire humain ou animal (pression artérielle, rythme cardiaque) se sont révélées négatives. Toutefois les personnes équipés d'un stimulateur cardiaque électronique sont concernées par les effets de la pollution électromagnétique sur les équipements électroniques.

Système immunitaire et endocrinien

D'après le rapport n°52 de l'OPECST^[17], le rayonnement des téléphones mobiles n'a pas d'effet significatif sur ces parties du corps.

Maladies, infections

En juillet 2007, une étude de l'Imperial Center for Environmental Policy^[25] suggère une influence des champs électriques sur les risques de maladies respiratoires (asthme) ou infectieuses (allergènes, bactériennes ou virales). Les chercheurs pensent qu'un champ électrique pourrait favoriser la déposition des microparticules de l'air ambiant dans les poumons et dans les cheveux par effet électrostatique. Cette étude est en attente de validation, notamment sur les organismes humains.

Risques sanitaires

• Juin 2001 : L'Organisation mondiale de la santé (WHO), en charge de la coordination mondiale des recherches sur les effets des champs électromagnétiques (EMF)^[26], publie en juin 2001 une évaluation de son agence CIRC, classifiant les champs électromagnétiques de très basses fréquences comme « peut-être cancérogènes pour l'homme » (groupe 2B)^[27]. Les spécialistes se sont fondés sur des études épidémiologiques indiquant un taux de 1.7 à 2 fois plus élevé de leucémie de l'enfant dans le cas d'exposition longue à un champ magnétique moyen supérieur à un seuil de 0,3 à 0,4 µT^[28], sans pour autant exclure la possibilité d'autres explications.
• En novembre 2002, l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) publie le rapport n° 52 sur l'incidence éventuelle de la téléphonie mobile sur la santé^[17]. Concernant le risque accru de cancer par les téléphones mobiles, le rapport indique que huit études n'ont pas eu de résultats significatifs, et que des études du groupe Hardell ont eu un résultat positif, mais sont sujettes à controverse de par leur méthodologie (p. 32 du rapport). Concernant le risque accru de cancer par les stations de base, les études sont considérées comme délicates du fait de nombreux paramètres en jeu, des études en Grande-Bretagne et en Australie ont eu un résultat positif sur le risque de leucémies des enfants à proximité de stations de télévision et de radio, mais non reproductibles sur toutes les stations. Le rapport conclut à l'absence de preuves.
• Le Centre International de Recherche sur le Cancer (CIRC) est en charge d'une étude globale Interphone sur le développement de tumeurs chez les personnes ayant utilisé un téléphone mobile intensivement durant les 5 à 10 dernières années^[29]. Les premiers résultats (2004-2006) ne concluent pas à un lien entre le téléphone mobile et le développement de gliomes^[30]. Un doute a cependant été émis concernant les résultats à long terme (> 10 ans)^[31].
• Au printemps 2003 puis en juin 2007, l'Office fédéral suisse de l'environnement (OFEV, ex OFEFP) publie un état des lieux des recherches menées sur les rayonnements non ionisants à haute fréquence de faible intensité^[32],[33]. Le rapport se fonde sur 200 études scientifiques, et classifie les effets biologiques suivant leur existence et leur importance pour la santé. L'analyse montre une insuffisance des données scientifiques dans le domaine des intensités faibles. Toutefois des résultats provisoires se dégagent : la possibilité d'un risque accru de tumeurs au cerveau par l'utilisation de téléphones mobiles (puissance de 20 mW-2 W/kg), bien qu'aucune étude concluante ne concerne les stations de base de téléphonie mobile, la possibilité d'une modification passagère ou durable du matériel génétique de certaines cellules (puissance de 0,3 W/kg, conséquences inconnues pour le fonctionnement des cellules). L'analyse insiste sur les problèmes inhérents aux études épidémiologiques lancées jusqu'en 2007 : absence d'établissement d'un lien causal entre les effets observés et les rayonnements EM, choix des échantillons de la population et des méthodes de recherche, pas d'évaluation de l'exposition quotidienne de la population, peu d'études à long terme. La conclusion de l'étude indique qu'aucun élément scientifique ne peut remettre en cause les valeurs limites de l'ICNIRP, ni que ces valeurs constituent une protection suffisante pour la population. L'OFEV préconise le maintien du principe de précaution et d'accentuer la recherche.
• Le rapport Bioinitiative^[34] paru le 31 août 2007, confirme la nocivité des émissions "type téléphonie mobile" (téléphone mobile, antennes relais GSM, UMTS, ondes Wifi, WiMAX, Bluetooth, téléphone sans fil DECT...) pour la santé. Publié par le BIOINITIATIVE WORKING GROUP, groupe d'experts indépendants, le rapport est validé et soutenu par l’Agence Européenne de l’Environnement^[35] et le Parlement Européen^[36]. Ce rapport est contesté par certaines agences, telles que EMF-Net, Danish National Board of Health, l'Office Fédéral Allemand de Radioprotection, le Conseil de Santé des Pays-Bas et surtout pour le conflit d'intérêt patent de son principal éditeur et auteur dans le marché de "l'atténuation" des champs électromagnétiques^[37]. Ce rapport est très médiatisé car utilisé comme base "scientifique" principale pour les associations militantes^[38],[39].

Risques liés aux dysfonctionnements d'appareils électroniques

La pollution électromagnétique a des effets sur le fonctionnement des appareils électroniques. Des règles et techniques permettent d'assurer le bon fonctionnement des appareils dans leur milieu : la compatibilité électromagnétique.

Ce risque appliqué aux dispositifs électro-médicaux de maintien de vie, ou aux dispositifs électroniques de sécurité (thermostats, détecteurs de fermeture…) est mentionné par des organismes officiels français : La fondation Santé et Radiofréquence^[40], et par les parlementaires de l'OPECST dans un rapport de juillet 2006^[41].

Utiliser ce type d’appareils, dans un environnement dont les niveaux de perturbations dépassent ce que peut supporter l’appareil, fait courir un grand risque à son utilisateur^[42].

Les risques environnementaux sur la faune

L'épidémiologiste américain George Carlo, membre de l'initiative Safe Wireless Initiative et d'autres, craignent que les champs électromagnétiques artificiels soient - pour partie au moins - à l'origine de la disparition des abeilles constatée simultanément sur plusieurs continents et depuis quelques années (d'autres hypothèses, qui ne sont pas incompatibles avec celle-ci ont été évoquées ; pesticides, virus, pollens de plantes OGM sécrétant du Bt qui affecterait l'immunité des abeilles, etc.). Le « syndrome d'effondrement des colonies d'abeilles » semble correspondre à une incapacité des abeilles à retrouver leur colonie et non directement lié à l'importance de l'exposition à des pesticides. Il s'est développé au même rythme que celui de la téléphonie mobile^[43]. L'expérience d'un apiculteur suisse révèlerait que la population des ruches aurait été décimée après une exposition de 12 colonies d'abeilles à une distance de 200 m d'une antenne relais de l'entreprise de téléphonie mobile Swisscom. La moitié des abeilles présentes au début de l'expérience seraient mortes. Une étude du Centre Agroscope de Posieux mentionne l'absence de lien entre la mort des abeilles et les antennes relais en général^[44].

Les polémiques sur la prise en compte des risques

Selon les nombreuses associations militantes, les risques environnementaux ou sanitaires auxquels les populations sont exposées seraient très rarement anticipés^[45], l'exposition précède souvent les études comme dans le cas de la dissémination de produits chimiques ou l'exposition aux ondes électromagnétiques.

Selon certaines de ces associations, l'adoption d'un principe de précaution en matière d'environnement adopté dans de multiples législations, n'aurait guère changé les habitudes.^{[réf. nécessaire]}

Certains organismes seraient discrédités de par des affaires rendues publiques, de par la mise en doute de l'indépendance et l'impartialité des experts chargés de l'évaluation des risques, vis-à-vis des intérêts économiques en jeu. :

• l'AFSSET, d'après un rapport de l'IGE et l'IGAS^[46],[47]

Un débat passionné

Avec ces études scientifiques contradictoires, et compte tenu des biais possibles des études épidémiologiques, le débat scientifique est loin d’être clos. Or, l’opinion publique qui utilise tous les jours les téléphones mobiles souhaite que la science démontre son innocuité.^{[réf. nécessaire]} Barnabas Kunsch, du Centre autrichien de recherche de Scibersdorf résume cette question "L’absence de preuve d’un effet nocif ne semble pas suffire aux sociétés modernes. Ce que l’on exige avec plus en plus d’insistance, c’est davantage la preuve de son absence"^[48].

Ainsi, des associations tel que Priartem^[49] ou le Criirem^[50] militent pour des normes réglementaires plus contraignantes, ou encore des chercheurs américains, nordiques, autrichiens et chinois dans le cadre du rapport Bioinitiative publié fin août 2007^[51].

Toutefois, l’analyse faite par diverses grandes institutions de ce rapport (réseau EMF-Net, programme européen de recherche et de développement technologique, le Danish National Board of Health, l’Office Fédéral Allemand de Radioprotection, le Conseil de Santé des Pays-Pays) en réfute la qualité. Le rapport d’octobre 2009 de l’Agence française de sécurité sanitaire de l’environnement et du travail (Afsset)^[52] en analyse ainsi le contenu : « les différents chapitres du rapport sont de rédaction et de qualité inégales. Certains articles ne présentent pas les données scientifiques disponibles de manière équilibrée, n’analysent pas la qualité des articles cités ou reflètent les opinions ou convictions personnelles de leurs auteurs (…), il revêt des conflits d’intérêts dans plusieurs chapitres, ne correspond pas à une expertise collective et est écrit sur un registre militant. » Ce rapport Bioinitiative très médiatisé et est à l’origine de quelques décisions judiciaires récentes, contre lesquelles l’Académie de médecine française s'est insurgée en mars 2009^[53].

La commission européenne, de son côté, mandate régulièrement des groupes d’experts, qui n’ont pas proposé à ce jour de révision des valeurs limites^[54].

En France, devant l'inquiétude de la population, le gouvernement souhaite engager le débat et organise le Grenelle des ondes.

Rapport IGAS sur l’AFSSET

En France, l’AFSSET (ex-AFSSE), a été critiqué dans un rapport de Inspection générale des affaires sociales (IGAS), il souligne en particulier "les travaux de l’AFSSET en matière de téléphonie mobile se sont déroulés avec des défaillances relatives à la méthode suivie sur les procédures".

Sur la désignation des chercheurs, le rapport souligne que sur 10 membres, un membre a un "lien direct" et 3 autres un "lien indirect" avec l’industrie du mobile, pour ajouter "la mission n’a aucune raison de considérer avec suspicion le travail fait par le groupe d’experts, mais force est de constater que les procédures ne se sont pas déroulés comme il était prévu."^[55]

Le Pr Zmirou, dans sa tribune "Pourquoi j'ai démissionné de l'AFSSE" ^[56] demandait dès 2005 déjà "L'instauration de règles sur la traçabilité et la transparence des procédures d'expertise vise à permettre à toute partie intéressée de vérifier leur caractère non biaisé.", alors que lui-même est le chercheur défini comme ayant un "lien direct" par le rapport de l’IGAS, un an plus tard.

Il souligne aussi la bureaucratie et la frilosité de la direction de l’agence "Dans tous les cas, la direction de l'agence d'expertise doit s'interdire de s'ingérer dans la production scientifique en suggérant telle interprétation ou présentation des faits. Elle doit s'obliger à exposer le résultat de ce travail difficile dans les meilleurs délais, après pleine validation par les experts, en l'accompagnant des recommandations qu'elle juge nécessaire de formuler. Ces principes n'ont malheureusement pas été scrupuleusement respectés par la direction de l'Afsse. En témoigne l'extrême frilosité de l'expression publique de l'Agence, peu soucieuse de s'exposer à l'interpellation extérieure."

Pour ce qui est de l’indépendance des experts, Didier Houssin, Directeur Général de la Santé de l’époque, a défendu le système de choix des experts, en indiquant que "de n’avoir comme experts que des personnes qui n’ont absolument aucun lien, on risque fort de n’avoir ou pas d’expert du tout ou des expert qui ont en fait peu de compétences"^[57].

Dans ce débat passionné, une étude de chercheurs de l’université de Berne a démontré que "les publications scientifiques les plus rigoureuses sur l'impact sanitaire des téléphones mobiles sont celles qui sont conduites par des équipes associant des experts travaillant pour l'industrie et des experts rattachés à des organismes publics. Celles qui ont une source unique de financement - privé ou public - ont tendance à avoir des biais qui conduisent à minimiser les risques, ou au contraire à les aggraver"^[58].

L’appel des vingt

Le débat est loin d’être clos, et en juin 2008 vingt médecins (dont des cancérologues), autour du psychiatre David Servan Schreiber, font un appel dans le Journal du Dimanche^[59], afin de sensibiliser l'opinion publique sur les risques que pourrait faire courir l'utilisation du téléphone mobile sur le cerveau.

Un appel qui a été jugé par l’académie de médecine^[60] comme relevant "de la démagogie mais en aucun cas d’une démarche scientifique", allant jusqu’à rappeler que "la médecine n’est ni de la publicité ni du marketing".

Cependant, même si David Servan Schreiber édite un site et est l’auteur d’un livre à succès sur ce thème, sa sincérité semble difficile à remettre en cause, étant lui-même atteint d’une tumeur au cerveau récidivante^[61].

L’AFSSET, profite de ce débat pour rappeler ses recommandations quant à l’utilisation du téléphone mobile^[62].

Réglementation

La réglementation prend uniquement en considération les effets thermiques liés à l'exposition humaine des champs électromagnétiques. Les autres effets étant sujets à caution et difficilement quantifiables.

Organismes de réglementation

Europe

La protection des personnes envers les effets thermiques est prise en considération dans plusieurs directives issues du parlement européen et du conseil :

• 2006/95/CE : directive basse tension, s'appliquant à tout produit électrique ou électronique alimenté entre 50V et 1000V.
• 1999/5/CE : directive s'appliquant à tous les équipements radio et les terminaux de télécommunication.
• 2004/40/CE : directive « concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé relatives à l’exposition des travailleurs aux risques dus aux agents physiques (champs électromagnétiques) ». Celle-ci limite clairement son application aux expositions de courtes durées. L'échéance pour l'introduction de cette directive dans les législations des membres de l'union européenne a toutefois été reportée au 30 avril 2012. Ce report est motivé par les problèmes rencontrés par les IRM à respecter cette réglementation^[63].

De plus, la recommandation européenne 1999/519/CE donne des restrictions de base et des niveaux de référence pour la limitation de l'exposition du public aux champs électromagnétiques.

France

La recommandation européenne 1999/519/CE a été transposée en droit français dès 2002 par le décret 2002-775.

Les organismes français en charge de l'application des réglementations des communications électroniques sont^[64] :

• CSSPpce : chargée de superviser l'application des lois
• ARCEP : l'Autorité de Régulation des Communications Électroniques et des Postes (ex ART) est une autorité administrative de régulation de la concurrence concernant les télécommunications^[65]. Elle est non seulement chargée de l'application des lois en matière de concurrence, mais propose de plus en plus de textes et donne des avis sur d'autres organisations, telles que l'ANFR.
• ANFR : Agence Nationale des Fréquences. Agence qui gère le spectre radiofréquence de télécommunication (hors audiovisuel). Cette agence réalise aussi des contrôles de marché des équipements radiofréquences. Elle a aussi rédigé un protocole de mesure pour l'évaluation des niveaux de champs électromégnétique sur un site donné.
• CCR
• CCRST

Suisse

• Office fédéral de la santé publique

USA

• FCC : Commission fédérale des communications, rédige le chapitre I du titre 47 du code de régulations fédéral (47 CFR).
• IEEE : Institut des ingénieurs en électricité et électronique, a rédigé une méthode de mesure et d'évaluation du niveau des champs électromagnétiques en matière d'exposition humaine à ces champs(IEEE Std C95.3™).

Canada

• IC : Industrie canada, rédige le cahier des charges sur les normes radioélectriques 102 (CNR 102), prescrivant les limites d'exposition humaine aux radiofréquences.

Organismes de prévention et d'information sur les risques sanitaires

Plusieurs institutions internationales s'intéressent aux problèmes des rayonnements électromagnétiques^[66] : l'OMS, l'ICNIRP, l'URSI et le CNRFS.

Au niveau européen, on trouve 2 institutions^[67] : EMF-NET et COST 281.

Des députés européens ont déposés au Parlement européen une Déclaration écrite sur les risques de l'exposition aux champs électromagnétiques résultant de l'utilisation des technologies sans fil [2]

Institutions nationales

Huit institutions françaises s'intéressent aux problèmes des rayonnements électromagnétiques^[68] :

• OPECST : l'Office Parlementaire d'Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques est une structure parlementaire d'évaluation des risques technologiques^[69].
• ANFR
• AFSSET : l'Agence Française de Sécurité Sanitaire de l'Environnement et du Travail est chargée d'évaluer les risques sanitaires liés à l'environnement^[70]. Elle a notamment été sollicitée en septembre 2007 par le ministère de la Santé et de l'Écologie pour réaliser une enquête officielle sur les risques des réseaux Wi-Fi sur la santé^[71].
• AFSSAPS : l'Agence Française de Sécurité SAnitaire des Produits de Santé, chargée en autre de la sécurité sanitaire liée à l'utilisation des dispositifs électro-médicaux^[72].
• FSR : la Fondation Santé et Radiofréquence dont le rôle est d'encourager la recherche sur les effets des ondes électromagnétiques et d'informer le public^[73].
• AMF
• LNE
• Académie des sciences
• Académie des technologies
• Euro-CASE
• les organismes de contrôle de l'administration : l'IGAS^[74] pour les questions sanitaires, l'IGE pour ce qui relève de l'environnement.
• les organismes traitant de la sécurité des consommateurs : la DGCCRF^[75] chargée de la répression des fraudes et de la sécurité des consommateurs, la CSC^[76] chargée d'émettre des avis et d'informer les consommateurs en matière de risques.

Une grande partie des pays européens présentent leurs propres organisations concernant l'étude des champs électromagnétiques^[77] :

• Allemagne :
  • FGF,
  • EMF PORTAL,
  • BFS,
  • DMF
• Danemark : FORSKNINGSSTYRELSEN
• Finlande : HERMO
• Hongrie : NATIONAL RESEARCH INSTITUTE FOR RADIOBIOLOGY AND RADIOHYGIENE
• Italie : INSTITUT SUPÉRIEUR D’INGÉNIERIE BIOMÉDICALE (ISIB)
• Portugal :
  • Direction générale de la santé
  • MONIT
• Royaume-Uni :
  • MOBILE TELECOMMUNICATIONS HEALTH RESEARCH,
  • HEALTH PROTECTION AGENCY
• Suisse :
  • FORSCHUNGSSTIFTUNG MOBILKOMMUNIKATION,
  • Office fédéral de la santé, division radioprotection,
  • Office fédéral de l'environnement

La réglementation spécifique à la limitation de l'exposition des personnes aux champs électromagnétiques

Europe

Suite à la mise en application des différentes directives européennes, des normes dédiées sont désormais d'application.

Toutes ces directives et normes ont pour bases les limites préconisés par l'étude de l'ICNIRP.

Cette étude a recommandé 2 niveaux distincts :

• Des seuils limites pour l'exposition du grand public (repris par la recommandation européenne 1999/519/CE)
• Des seuils limites, plus élevés que les précédents mais de courte durée, pour l'exposition des travailleurs (repris dans la directive 2004/40/CE)

Ces niveaux limites sont transcrits de 2 manières :

• "restrictions de base" : ce sont les limites originelles. Celles-ci prennent en considération l'échauffement en fonction des propriétés diélectriques des tissus humains. Elles sont donc différentes selon les parties du corps. Ces limites sont toutefois difficiles à mesurer.
• "niveaux de référence" : ces limites permettent de quantifier de manière simple l'exposition d'une personne de par une mesure de champ électromagnétique. Toutefois, en cas de non-respect du niveau de référence, et dans la mesure du possible, l'équipement sera évalué vis-à-vis des restrictions de base.

L’ICNIRP applique en fait un facteur de sécurité de 10 dans le cas de la limite d’exposition professionnelle et de 50 pour la valeur limite recommandée pour le grand public^[78]. Ces deux facteurs de sécurité sont définis en fonction de critères propres aux effets thermiques, pour éviter en toute circonstance une élévation de la température corporelle supérieure à 1 °C.

Les principales normes sont :

• EN 50371 (2002) : "norme générique pour démontrer la conformité des équipements électroniques de basse puissance et les équipements électriques aux restrictions de base envers l'exposition humaine aux champs électromagnétiques - Grand public"
• EN 50360 (2001) : "norme produit pour démontrer la conformité des téléphones mobiles avec les restrictions de bases envers l'exposition humaine aux champs électromagnétique (300MHz - 3GHz) - Grand public"
• EN 50385 (2002) : "norme produit pour démontrer la conformité des stations de base radio et des stations terminales fixes pour les systèmes de télécommunication sans fil avec les restrictions de base ou les niveaux de références envers l'exposition humaine des champs électromagnétiques (110MHz - 40GHz) - Grand public"
• EN 62233 (2008, en remplacement de l'EN 50366) : "méthode de mesure des champs électromagnétiques des équipements électrodomestiques et similaires envers l'exposition humaine"

USA

L'exposition humaine est traitée dans 3 articles du code fédéral de régulations :

• 47 CFR §1.1307 b) : cet article rend obligatoire la prise en considération de l'exposition humaine lors du processus d'homologation.
• 47 CFR §1.1310 : cet article définit les limites d'exposition.
• 47 CFR §2.1093 : cet article définit les limites d'exposition et méthodes de mesure à appliquer pour les équipements portatifs.

Ce dernier article renvoi à la norme IEEE Std C95.3™ pour la méthode d'évaluation du niveau d'exposition.

Les niveaux et méthodes d'évaluation sont sensiblement différentes de celles pratiquées en Europe.

Canada

La norme CNR-102 définit les limites d'exposition humaine aux radiofréquences. Les limites préconisées sont identiques à celles des USA.

De même, la méthode d'évaluation est fondée sur la norme IEEE Std C95.3™.

Cohérence des réglementations

Réglementation CEM et sécurité électrique

Article connexe : Compatibilité électromagnétique.

La réglementation CEM permet d’assurer la pérennité du fonctionnement des appareils électroniques et des systèmes de communication dans leur environnement. Elle limite d’une part le niveau de perturbation émis par les appareils, et d’autre part elle préconise l’immunité minimale des appareils aux perturbations.

Cette réglementation doit être respectée par les constructeurs. Cette pratique a permis le développement dans de bonnes conditions des communications et de l'électronique modernes.

La réglementation CEM européenne n’a pas de notion de sécurité des personnes. La sécurité des personnes est régie par la directive « basse tension ».

Cependant, l’évolution des dispositifs de sécurité vers des solutions tout électronique et logiciel d’une part, et la présence dans l’environnement de perturbations plus élevées par endroit que prévues dans la réglementation CEM d’autre part, a mené à l’évolution de la réglementation de sécurité électrique. Le but de cette évolution est de limiter les risques de dysfonctionnement de ces dispositifs de sécurité lors d’une pollution électromagnétique trop importante. Des essais de CEM en immunité renforcée sont désormais prescrits sur les équipements électrodomestiques comportant de tels organes de sécurité par la réglementation de sécurité électrique (normes EN 60335-x).

Parmi les organes de sécurité tout électronique, on peut trouver les boutons marche arrêt, les thermostats, les capteurs de fermeture…

Niveau de protection des personnes à l’exposition électromagnétique et niveau d’immunité des équipements

2 niveaux distincts peuvent être corrélés :

• Le niveau limite d’exposition des personnes (par exemple 61V/m pour la bande UMTS)
• Le niveau limite d’immunité des équipements (en général, 3V voire 10V/m pour les équipements industriels ou électromédicaux de maintien de vie)

Cela peut constituer une incohérence de fond. Des équipements sensibles pourraient se trouver dans un champ électromagnétique plus élevé que celui pour lequel il est prévu.

Toutefois, la valeur limite d’exposition des personnes a pour but de définir une zone de sécurité, dans laquelle une personne ne doit pas rentrer sans prendre de disposition. Une telle valeur de champ n’est possible qu’à proximité immédiate d’une antenne émettrice.

Par exemple (voir Distances de sécurité) :

• à 70 m d’une antenne relais monobande (20a 40W de puissance électrique et 17 à 18 dbi de gain d'antenne émettant au maximum), le niveau de champ est inférieur à 3V/m.
• à 116 mètres d'une antenne tribande (900,1.8Ghz et 2.1GHz) le niveau peut atteindre 3V/m puisque le niveau atteint 11,8V/m a 30 metres comme le prouve cette mesure officielle du site cartoradio^[79].
• Un téléphone mobile à puissance maximum autorisée émettra un champ électromagnétique supérieur à 3V/m jusqu’à environ 3m autour de lui.

La réglementation des dispositifs médicaux

Plusieurs normes européennes réglementent ces risques^[80].

En France, les appareils électroniques à usage médical sont désignés sous le nom de dispositifs médicaux dans le code de la santé publique, ils entrent dans la même catégorie que les gants de chirurgiens ou les lits eux-mêmes noyés dans les produits de santé. Ils doivent cependant garantir une immunité contre les perturbations électromagnétiques permettant de fonctionner conformément à leur destination^[81].

La totalité des appareils doivent avoir un fonctionnement fiable que ne peut garantir un niveau de pollution électromagnétique supérieur à leur niveau d'immunité, les dysfonctionnements peuvent avoir des conséquences graves pour la santé et conduire à des décès, il s'agit donc d'un risque sanitaire indirect.

L'ANFR^[82] ne tient pas compte de ce risque dans ses comparaisons aux seules limites thermiques sur le site cartoradio^[83].

Distances de sécurité à respecter

Sources

On les trouve sur le web^[84],[85] et sur le site de la FDA^[86], et surtout dans les tableaux 204 et 206 de la norme EN60601-1-2 que l'on retrouve personnalisée par les constructeurs, ils indiquent la distance à respecter en fonction de la puissance des sources de pollution afin de ne pas dépasser le niveau d'immunité de leurs appareils.

• Données par Welchallyn pour un électrocardiographe d'immunité 3 V/m annexe B pages 75 et 76 [PDF]
• Données par Emerson pour un dispositif d'immunité 1 V/m [PDF]

Détermination de la distance de sécurité

La distance de sécurité pour utiliser les appareils se déduit de la loi de propagation simple $D=\frac{\sqrt{30 P}}{Eeff}~$, soit :

• D : distance en mètres
• P : PIRE en Watts
• Eeff : Niveau de champs électrique en V/m

Pour un appareil d'immunité 1 V/m , on obtient : $D=5,5*\sqrt{P}~$.

Pour un appareil d'immunité 3 V/m , on obtient : $D=1,83*\sqrt{P}~$.

On obtient le graphique suivant :

La distance lue dans la notice des appareils semble plus sévère car elle prend pour base de calcul la puissance apparente rayonnée (PAR) de l'émetteur, entrainant un gain 2,15 dB (la puissance est comparée à celle d'un doublet 1/2 onde au lieu d'une antenne isotrope), soit une PAR = 1,64 * PIRE

Exemples d'application

Des exemples de détermination de distances de sécurité à respecter en cas d'exposition à un champ provenant d'un émetteur connu, permettant d'utiliser les appareils dans l'environnement où il a été prévu de les utiliser par leur constructeur, se trouvent dans ce tableau :

Distance à observer pour le lobe principal

Niveau de champ (environnement correspondant à l'immunité des équipements)	Tour Eiffel (TV Analogique)	P MAX Station GSM tribande	P MAX MOBILE
	PIRE 580kW	PIRE 23kW	PIRE 2W
1 V/m (milieu protégé)	4,2km	830m	8m
3 V/m (milieu résidentiel)	1,4km	280m	2,6m
10 V/m (milieu industriel, appareils médicaux critiques)	420m	83m	0.8m
limite basse d'exposition des personnes	150m	21m	Essais de DAS requis
Note : Station de base GSM tribande à puissance maximum (320W en GSM 900, 20W en GSM 1800, 20W en UMTS 2100[87]) couplé à des antennes de gain 18dBi. Le niveau de PAR à systématiquement converti en PIRE.

Analyse des exemples

Dans les faits, ces recommandations ne sont pas à prendre au pied de la lettre. La seule définition d'une distance de sécurité en fonction de la distance et de la puissance théorique de l'émetteur n'est pas réaliste sur le terrain.

Dans l'exemple de la tour Eiffel, il est démontré par les mesures de l'ANFR^[88] que les niveaux perçus à proximité de celle-ci sont bien plus bas que les niveaux théoriques de ce tableau. Pour cause, les antennes sont orientés non pas vers le sol, mais vers l'horizon.

De même, pour les stations de base, le gain maximum de l'antenne est concentrée sur une zone située généralement face à l'antenne. Plus le gain d'une antenne est important, plus celle-ci va concentrer le champ dans une direction étroite. La probabilité qu'un utilisateur soit en plein centre de cette zone est donc réduit. De plus, les valeurs citées ici sont empiriques. Les niveaux des stations de base en zones de populations denses sont de puissances plus faibles pour réduire la taille des cellules de couverture (et donc à fortiori de multiplier les stations).

Par contre, un téléphone GSM émet de façon assez isotrope. C'est le cas de la plupart des équipements radio portatifs, qui ont intérêt à émettre dans toutes les directions pour être reçus. L'application de ces distances de sécurité est cohérent avec l'utilisation d'équipements radios portatifs.

Aussi, le niveau d'immunisation (ou le seuil de susceptibilité) d'un équipement n'est pas réellement connu. Lors du processus de marquage CE, il est juste déterminé si l'équipement fonctionne correctement lorsqu'il est soumis à niveau de champ prédéfini. Les appareils ont par conséquent un niveau d'immunisation au moins égal (donc supérieur) à ce qui est requis dans la réglementation.

En définitive, seule une mesure du champ permet de connaitre le niveau de champ dans la zone ou l'on est situé en cas de problème rencontré. Les recommandations imposées par la norme EN 60601-1-2 permettent de limiter la responsabilité du constructeur en cas de défaillance de son appareil soumis à un champ trop élevé.

Enfin, ces distances à observer peuvent s'appliquer et s'étendre à tous les appareils électroniques, en fonction de leur niveau d'immunité.

Les interprétations de la loi

Le décret 2002-775

Ce décret est la transposition de la recommandation 1999/519/CE^[89], elle-même issue de recommandations de l'ICNIRP, or dans le guide pour l'établissement de limites^[90] l'ICNIRP précise : « Le respect du présent guide ne permet pas ipso facto d'éviter toute perturbation des dispositifs médicaux tels que prothèses métalliques, stimulateurs ou défibrillateurs cardiaques, implants cochléaires. Les stimulateurs cardiaques peuvent être perturbés par des champs n'atteignant pas les niveaux de référence. La prévention de ces problèmes n'entre pas dans le domaine d'application du présent guide mais est traitée dans d'autres documents. »

le couplage de champs électromagnétiques à des appareillages médicaux portés par, ou implantés sur, une personne (ce cas n'est pas envisagé dans le présent guide)

les risques liés à la compatibilité électromagnétique ne sont donc pas couverts par ces limites selon l'ICNIRP.

Le principe de précaution

En l'absence de preuves scientifiques concernant les effets des champs électromagnétiques, des organismes, tels l'OMS^[91] recommande le principe de précaution dans ce domaine :

• respecter les normes de sécurité ;
• utiliser des barrières de protection autour des sources électromagnétiques ;
• instaurer le dialogue entre les autorités et les populations locales concernant les décisions d'implantations de lignes électriques ou de stations de téléphonie.

Par précaution parfois, mais surtout pour limiter les parasites qui peuvent perturber les matériels électroniques (TV, ordinateurs, radio, etc.), les constructeurs utilisent des protections et câbles blindés pour réduire ce phénomène. Des auteurs comme George Carlo proposent, en attendant des études indépendantes qui prouveraient une absence de risque, un retour à la technologie de la fibre optique permettant - à confort presque équivalent - de fortement réduire le recours aux modes sans fils.
Des villes comme Paris en France tentent de réguler par une charte^[92] les installations d'antennes et de diminuer l'exposition des habitants en imposant des cahiers des charges aux opérateurs.

L'usage d'oreillettes pour les téléphones mobiles, particulièrement en cas d'utilisation intensive, réduit les effets du rayonnement électromagnétique sur le cerveau.

Les marchés associés

Les instruments de mesure

Les analyseurs de champ électromagnétique constituent un marché important pour les entreprises d'instrumentation^[93]. Ce marché est destiné au milieu professionnel (sociétés de consultation, laboratoires de recherche dans la biologie, dans l'environnement, etc.), mais aussi plus récemment dans le milieu grand public (sociétés de vente d'électronique grand public)^[94].

Les sociétés d'analyse et de certification

Ces sociétés sont nombreuses car le marché de certification est important : la majorité des systèmes électroniques destinés à être utilisés dans l'industrie ou chez les particuliers nécessite une approbation CEM (marquage CE, normes médicales, etc.). Ces mesures peuvent nécessiter des investissements importants (chambre anéchoïque).

Les laboratoires de recherche

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Les équipements "anti-onde"

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Notes et références

1. ↑ (fr) CHU de Brest, 38 pages
2. ↑ Base documentaire spécialisée belge
3. ↑ Santé et Champ Electromagnétique Basse Fréquence par l’OMS
4. ↑ Résumé et recommandations relatives aux études à mener, rapport complet Extremely Low Frequency Fields
5. ↑ .Traduction selon une analyse effectuée sur le Rapport Draper, par des chercheurs de l’université de Nice
6. ↑ .Commentaire réel "To summarise: we suggested ourselves that the distribution of our leukaemia controls means that chance has to be more seriously considered as an explanation for our results"
7. ↑ Communiqué et Avis du SCENIHR) sur les effets potentiels sur la santé des ondes électromagnétiques du 3 février 2009, répondant à une saisine de la Commission
8. ↑ Audition Publique Scenihr au sénat
9. ↑ Rapport Zmirou
10. ↑ Rapport de l’AFSSET
11. ↑ Etude INTERPHONE : étude multicentrique des tumeurs du cerveau, du nerf acoustique et de la glande parotide liées aux radiofréquences émises par les téléphones portables
12. ↑ Pour donner une échelle de comparaison, le risque relatif d’un fumeur de développer un cancer du poumon par rapport à un non-fumeur du même âge est de 3 en moyenne, allant de 2,8 à 16,9 (6,8 à 23,5 pour les hommes et de 2,2 à 16,1 pour les femmes), les fumeurs étant donc environ 3 à 17 fois plus susceptibles de développer un cancer du poumon que les non-fumeurs. Source Health Canada
13. ↑ (en) “Brain tumour risk in relation to mobile telephone use: results of the INTERPHONE international case–control study” International Journal of Epidemiology, 2010.
14. ↑ “Etude Interphone : pas d’augmentation du risque de tumeur du cerveau pour les utilisateurs de téléphone mobile” sur le site http://www.mobile-et-sante.fr
15. ↑ OMS - Champs électromagnétique et santé publique: hypersensibilité électromagnétique champs électriques et magnétiques statiques
16. ↑ TOP Santé : Pas de portable pour les femmes enceintes
17. ↑ ^{a, b, c, d, e et f} (fr) OPECST - rapport n^o 52 de MM. Jean-Louis LORRAIN et Daniel RAOUL [PDF]
18. ↑ page 31-38 du rapport n^o 52 de l'OPECST
19. ↑ page 38 du rapport n^o 52 de l'OPECST
20. ↑ (fr)« Ligne à très haute tension : RTE condamné à verser 390 648 € à des éleveurs », Romandie news (AFP, 13 novembre 2008), sur le site romandie.com, consulté le 15 novembre 2008.
21. ↑ Ligne à très haute tension en Corrèze: la cour d'appel donne raison à RTE
22. ↑ Courants électriques parasites : à surveiller... sans s’alarmer !
23. ↑ page 38-41 du rapport n°52 de l'OPECST
24. ↑ Commission de la Sécurité des Consommateurs, Rapport au Président de la République et au Parlement, Ed Journaux officiels, Paris, 1997, p.113
25. ↑ Electrical fields from everyday equipment and materials could increase infection risk
26. ↑ (en) WHO - 2006 Research Agenda for Radio Frequency Fields [PDF]
27. ↑ (fr) OMS - Champs électromagnétiques et santé publique : fréquences extrêmement basses et cancer
28. ↑ (en) Sommaire monographie SIRC [PDF]
29. ↑ CIRC - étude Interphone
30. ↑ CIRC - étude Interphone - résultats
31. ↑ CIRC - étude Interphone - résultats des pays d'Europe du Nord
32. ↑ (de) OFEV - étude UM162 publiée en 2003 [PDF]
33. ↑ (fr) OFEV - résumé en français de l'étude UM162 [PDF]
34. ↑ Site officiel
35. ↑ Voir la communication de l'EEA du 17/09/2007
36. ↑ dans une résolution votée le 04 Septembre 2008 qui, "vivement interpellé" par ce rapport et considérant entre autres l'hypersensibilité aux rayonnements électromagnétiques, recommande une révision à la baisse les normes d'exposition, qualifiées d'obsolètes.
37. ↑ (fr)Science et pseudo-science - Le rapport BioInitiative, ou l’apparence de sérieux scientifique par Jean-Paul Krivine, avril 2009
38. ↑ .(fr)
    • 15.10.09 - Rapport de l'AFSSET (Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail sur l'expertise relative aux radiofréquences) "l'analyse des études les plus récentes confirme que l'exposition du public aux champs électromagnétiques de radiofréquences due aux antennes relais de téléphonie mobile n'engendre pas de risques sanitaires identifiés pour la population riveraine." citation issue du communiqué de presse sur la restitution du rapport
    • 18.05.10 - Communiqué de presse concernant les résultats de l’étude internationale INTERPHONE
    Les résultats de cette étude ne mettent pas en évidence d’augmentation de risque liée à l’utilisation d’un téléphone mobile. Ils s’inscrivent donc dans la ligne de l’ensemble des expertises nationales et internationales sur le sujet. Le Monde - Des études contradictoires sur la dangerosité des antennes-relais
39. ↑ (fr) Challenges - Les mobiles affrontent une onde de défiance
40. ↑ (fr) Santé et Radiofréquences - Définition de la Compatibilité Électromagnétique
41. ↑ OPECST - rapport 3431 - La compatibilité électromagnétique entre téléphonie mobile et dispositifs médicaux (juillet 2006)
42. ↑ IEC - révision 3 de la norme 60601-1-2, page 14 [PDF]
43. ↑ Interview de George Carlo par la revue ACRES USA
44. ↑ 20 minutes (Suisse), 16 septembre 2008, p.3
45. ↑ association Next-up - résumé d'un reportage FSR
46. ↑ UFC Que Choisir - remise en cause d'un rapport de l'AFSSET
47. ↑ Association Next-up - rapports concernant l'AFSSET
48. ↑ OMS sur la difficulté d'exclure la possibilité de très faibles risques
49. ↑ Priaterm
50. ↑ CRIRREM
51. ↑ Rapport Bioinitiative
52. ↑ Rapport de l'Afsset d'octobre 2009, page 322 à 326
53. ↑ Position de l'Académie de médecine du 3 février 2009
54. ↑ Rapport Commission Européenne
55. ↑ Rapport de l’IGAS sur l’AFSSET
56. ↑ "Pourquoi j'ai démissionné de l'AFSSE ?" Le Monde
57. ↑ Journal TV France 2
58. ↑ Etudes Portables et Indépendance - Figaro
59. ↑ "L'appel des vingt contre le portable"
60. ↑ Le communiqué de l’académie de Médecine
61. ↑ "Les mobiles secrets du Dr Servan-Schreiber" - Le Figaro
62. ↑ L’Afsset rappelle les recommandations qu’elle formule depuis 2005 en matière de téléphonie mobile.
63. ↑ La Commission rapporte et modifie la législation en matière de champs électromagnétique afin de protéger l'IRM
64. ↑ Liste des acteurs français de réglementation et de régulation sur telecom.gouv.fr
65. ↑ ARCEP - Présentation
66. ↑ FSR - Institutions internationales
67. ↑ FSR - Institutions européennes
68. ↑ FSR - Institutions françaises
69. ↑ OPECST - présentation
70. ↑ AFSSET - présentation
71. ↑ News.fr - nouvelle étude de l'Afsset
72. ↑ AFSSAPS - présentation
73. ↑ FSR - présentation
74. ↑ Inspection Générale des Affaires Sociales (IGAS)
75. ↑ DGCCRF : Accueil général
76. ↑ CSC - Accueil
77. ↑ FSR - Institutions européennes
78. ↑ Normes ICNIRP
79. ↑ officielle
80. ↑ norme EN60601-1-2 pour les appareils électroniques à usage médical [1] ; norme EN 61000-4-3 sur l'immunité ; Les appareils mis sur la marché avant 2002 encore commercialisés qui seront encore utilisés dans 10 ans ont été testés avec la révision précédente des normes soit 1 V/m jusqu'à 1 GHz.
81. ↑ aperçu du code article R5221-16
82. ↑ ANFR Agence nationale des fréquences
83. ↑ ANFR Agence Nationale des Fréquences
84. ↑ Eisner 2
85. ↑ Medical Devices
86. ↑ fod1086 [PDF]
87. ↑ http://www.3gpp.org/ftp/Specs/html-info/25942.htm Selon 3GPP TS 29.942
88. ↑ http://mesures.anfr.fr/
89. ↑ 1999/519/CE [PDF]
90. ↑ Guide pour l’établissement de limites d’exposition aux champs électriques, magnétiques et électromagnétiques, 1^er trimestre 2001 [PDF]
91. ↑ (fr) WHO - Les champs électromagnétiques - Principe de précaution
92. ↑ (fr) Charte « antennes-relais » de Paris
93. ↑ (de) Gigahertz Technologies - Présentation
94. ↑ (de) Gigahertz Solutions - liste des partenaires commerciaux

Voir aussi

• Antenne-relais de téléphonie mobile
• Risques sanitaires des télécommunications
• Rayonnement électromagnétique
• Environnement
• ARTAC site : http://www.artac.info

Liens externes

• (fr) CHU de Brest - Santé et pollution électromagnétique
• (fr) Impact sur la santé, sur le site de l'OMS
• (fr) Centre de Recherche et d'Information Indépendantes sur les Rayonnements ElectroMagnétiques (CRIIREM)
• (fr) Conseil de l'union européenne - recommandations sur la limitation de l'exposition du public aux champs électromagnétiques (12 juillet 1999) [PDF]
• (fr) Association nationale Robin des Toits : pour la sécurité sanitaire dans les technologies sans fil
• CRIIREM
• Agir pour l’environnement
• TcherMobile
• Next-up.org Comprendre la gravité et l'impact de la pollution électromagnétique avant qu'il ne soit trop tard... Chaque jour des milliers de personnes en bonne santé sont terrassées pas des maladies aussi fulgurantes qu'incompréhensibles... Des médecins avouent être désemparés devant d'étranges phénomènes nouveaux...
• l'avis des électrosensibles : http://www.electrosensible.org/
• L´annuaire des professionnels des pollutions électromagnétiques : http://www.electrosmogprotec.com/

Basses fréquences :

• (fr) Champs électromagnétiques induits par les lignes électriques et santé un résumé par GreenFacts d'un rapport scientifique du Centre International de Recherche sur le Cancer (IARC)
• (fr) Belgian BioElectro Magnetic Group - Champs électriques et magnétiques 50 Hz et santé
• (fr) Hydro-Québec - Comprendre les champs électriques et magnétiques

Radiofréquences :

• (fr) Rayonnement d'une antenne GSM F Le Pennec ENST 2001
• (fr) Obsolescence de modèles et augmentation des risques pour la peau résultant de la montée en fréquence [PDF]
• (fr) Réseaux informatiques et pollution électromagnétique
• (en) University of York - Immunity Testing of Medical Equipment [PDF]