Reseaux de transports publics urbains de voyageurs en France

Reseaux de transports publics urbains de voyageurs en France

Réseaux de transports publics urbains de voyageurs en France

Pour consulter un article plus général, voir : Profession.

Cet article présente quelques éléments pertinents d'une profession.

Sommaire

Histoire & Évolutions

Organisation de la profession

Convention Collective

  • La Convention Collective* Nationale française régissant la profession se nomme Réseaux de transports publics urbains de voyageurs en France.
  • L'accord constitutif date du 1er janvier 9999 et son extension (validation par le Ministère du Travail) le 99 mars 9999, publication au JONC : le 99 mai 9999.
  • Le n° de la brochure officielle est le 9999.
  • Les partenaires sociaux signataires* sont pour l'organisation patronale, le blabla et, pour les syndicats de salariés :
  • Les principaux accords postérieurs sont
  • L'activité(s) professionnelle(s) de la nomenclature NAF* est : blabla, code : 9999.

Textes supérieurs

  • Lois
  • Articles des codes

Métiers et activités concernés *

Il s'agit principalement des

Économique et Social

  • Grandes entreprises du secteur
  • Nombre de salarié-e-s

À l'international

Au Royaume Uni,

Bibliographie

Voir aussi

Articles connexes *

Références *


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  • Portail du syndicalisme Portail du syndicalisme
  • Portail de l’économie Portail de l’économie
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