Signal-prix

Le prix d'un objet, d'un produit ou d'un service peut être artificiellement soutenu ou diminué par l'action (fiscalité, écotaxe règlementation, primes, subventions..) des banques et des états. Il devient alors un « signal prix ». Ce signal jouera de manière différente selon le secteur (primaire, secondaire ou tertiaire), à court, moyen et long terme, et selon le type d’investissement (placement, dépenses de loisir ou de plaisir, dépenses urgentes, etc.) et selon les capacités de dépenses de l'agent économique considéré.

Le « signal » peut être un prix plus élevé, ou au contraire diminué, par exemple par une moindre taxation des énergies renouvelables, propres et sûres (dans l'Union européenne, une directive de 2003 autorise aussi une détaxation pour l’électricité issue de cogénération)

Les écotaxes sont un des moyens de redresser un prix vers un « juste prix » ou un « vrai prix » (c'est-à-dire cherchant à intégrer dans la vente d'un bien ou d'un service la réparation des coûts environnementaux directs et parfois indirects générés par sa production, son transport et son élimination ou recyclage ; c’est ce qu’on appelle l’internalisation des coûts externes). Cette démarche peut s’appliquer à un service (ex : le transport aérien). Un signal-prix fort sur le carbone inciterait à mieux respecter les engagements de réduction des émissions de gaz à effet de serre estiment les partisans de la taxe carbone décidée par le Grenelle de l'environnement en octobre 2007 à Paris

Théorie

En théorie économique pure, dans le domaine microéconomique comme à échelle macroéconomique, le prix (à ne pas confondre avec le coût) est réputé être un signal inconsciemment et/ou consciemment perçu par l'acheteur/consommateur, avec plus ou moins de force selon sa richesse et son intérêt pour les économies. Ce signal est réputé pouvoir orienter les choix de consommation et certains comportements, ce qui est expliqué par la référence à d’autres concepts théoriques :

• la fourchette du « consentement à payer » de l'acheteur
• la théorie qui voudrait que ce qui est rare est cher, et que ce qui est cher soit moins acheté,
• la théorie selon laquelle le consommateur tendrait à acheter au "moins cher" à service égal.

Signal ambigu

Cependant, dans la réalité les déterminants du consentement à payer et des choix de consommation sont nombreux, complexes et en grande partie sociopsychologiques (quand ils ne sont pas simplement déterminés par le besoin vital d'une ressource).

Les choix d’achat sont aussi de plus en plus orientés par la publicité commerciale qui dispose de moyens nombreux et efficaces de pousser le consommateur à acheter.
Ainsi le signal-prix devrait inciter les acheteur à acheter des bijoux beaux, mais peu chers plutôt qu’en or, argent ou platine, ou les voitures les plus efficientes, sûres, pratiques et sobres plutôt que des 4x4 dispendieux et encombrants. Ce n’est que rarement le cas. De même, le prix des carburants ou du tabac augmentant régulièrement, de nombreux experts pensaient que la consommation en diminuerait fortement, mais on en consomme toujours beaucoup, notamment pour des raisons d’addiction dans le cas du tabac, et souvent parce que la société est conçue pour imposer le déplacement automobile dans l’autre cas. Dans ces cas l’augmentation du signal-prix risque de se heurter à des troubles sociaux et à des réactions violentes.

Signal prix et développement durable

Le grenelle de l'environnement a en octobre 2007 en France suggéré que la part du signal-prix (qu’il s’agisse des investissements d’économie ou du prix à la consommation de l’énergie) soit soigneusement analysée avant d’établir de nouvelles niches fiscales ou de nouvelles taxes à la consommation. Incorporer les coûts environnementaux dans les prix est à l’évidence une nécessité, et réduire les temps de retour sur investissement pour les équipements et travaux de même. Mais il ne faut utiliser l’arme fiscale (dépense ou taxe) que là où elle joue un rôle décisif.

Effets pervers parfois

Dans les pays de l’OCDE, presque toutes les taxes relatives à l’environnement sont comprise sur les taxes d’accises sur les produits pétroliers ou construites sur le même modèle (sur la consommation ou la pollution pour financer l’épuration dans le cas des agences de l’eau en France) . Leur but était d’abord fiscal, avant d’être environnemental ; il s’agissait de générer des revenus pour financer les actions de l’Etat et des collectivités. Dans les années 70, en réponse aux chocs pétroliers 70, ces taxes ont été augmentées et orientées vers des services moins polluants et plus sobres en pétrole.

Mais on peut y voir l’effet pervers suivant : Pour alimenter le système, il faut consommer autant ou plus (puisque le système est censé générer des économies de consommation d’eau ou d’énergie dans les exemples ci-dessus). Le signal prix à lui seul ne semble donc pas pouvoir à long terme toujours suffire, ce qui ne signifie pas qu’il ne puisse pas être efficace dans certaines circonstances.

La théorie veut que le signal-prix pousse tous les agents économiques (producteurs, consommateurs, investisseurs, tiers-investisseurs) à économiser les ressources naturelles pas, peu, difficilement ou coûteusement renouvelables. De nombreux exemples le montrent ; En taxant le SO₂ émis, la Suède a réduit ses émissions de 80% de 1980 à 1991. Au Danemark, la même taxe a permis en deux ans une chute des émissions du de 24% du SO₂ (de 1995 à 1997). En Suède, on estime que la taxe sur le CO₂ a permis une baisse des émissions de 9% entre 1990 et 1994^[1]

Mais divers autres exemples montrent que ce signal-prix n’a pas toujours fonctionné de la sorte, ou qu'il semble moins efficace dans certains domaines ou dans certaines conditions ; Par exemple, le prix du poisson a régulièrement augmenté suite à la raréfaction des ressources, mais plutôt que moins en pêcher, et notamment grâce à des subventions, ce sont les coûts de production qui ont été fortement diminués par la mécanisation et les progrès techniques, et on a simplement été pêcher de nouvelles ressources plus loin, puis plus en profondeur, qui ont également été surexploitées en quelques décennies. Dans le secteur de l’immobiliser, les flambées des prix du terrain et de l’habitat ou du tertiaire qui ont affecté toutes les grandes villes et capitales à la fin du XXème siècle n’ont pas réduit les investissements dans la construction, au contraire. Les prix élevés ne semblent pas avoir freiné ni l’urbanisation, ni la périurbanisation, ni dans certains pays l’exode rural. En Europe, chaque pays taxait certains carburants (pas toujours pour les kérosènes par exemple), mais avec des taux très variables. Une directive adoptée le 20 mars 2003 a fourni un premier cadre européen de taxation énergétique. Ce cadre est symbolique (1 euro par mégawatt produit avec pétrole, gaz ou charbon), mais avant cette directive les distorsions de taxes et du marché favorisaient d'importants trafics et détournements légaux de carburants d'un pays à l'autre, avec des coûts environnementaux et des pertes pour les finances publiques.

Vouloir utiliser le signal-prix pour influer sur les choix d’achat et les comportements semble donc nécessiter un large accompagnement explicatif pour éclairer les acheteurs, ce qui devrait augmenter leur consentement à payer la taxe. Il faut aussi avoir pris en compte en compte les incertitudes et certains comportements non-rationnels de certains acteurs économiques (dont états, entreprises, banques et bourse le cas échéant). Il faut aussi envisager les moyens qu’ont les marchés ou consommateurs d’utiliser des alternatives pour contourner la taxe. Ainsi un renchérissement du prix de l’énergie peut encourager l’efficience énergétique ou au contraire, mais sans accompagnement du public, dans de nombreux pays, une forte taxe carbone ou une écotaxe sur les produits pétroliers pourrait se traduire par une rapide surexploitation de la forêt voir par un pillage (direct ou délocalisé) de la ressource en bois (cf. syndrome de l’île de Pâques), ou le développement anarchique et dangereux de centrales au charbon ou du tout-nucléaire qui ne ferait que déplacer le problème (pollution par le charbon, risque et épuisement des ressources en uranium dans le cas du nucléaire). Enfin, la défaillance du marché reste possible dans de nombreux secteurs

Notes et références

1. ↑ Source : Agence Européenne de l’Environnement

Articles connexes

• économie
• écotaxe
• Taxe générale sur les activités polluantes
• Taxe carbone