Augustin-Charles Renouard

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Augustin-Charles Renouard

Augustin-Charles Renouard, né à Paris le 22 octobre 1794 et mort le 17 août 1878, est un juriste, moraliste et homme politique français, connu surtout pour ses travaux sur la propriété intellectuelle.

Il est le fils du libraire Antoine-Augustin Renouard. Avocat, il est élu député de la Somme en 1831 et nommé pair de France en 1846. Il est membre de la Cour de cassation, dont il est conseiller de 1839 à 1849, puis procureur général de 1871 à 1877. Il est élu membre de l'Académie des sciences morales et politiques en 1861. Il est nommé sénateur inamovible en 1876.

En matière de droit, ses travaux sur la propriété, et plus particulièrement sur la notion de propriété intellectuelle, font encore référence dans les débats des juristes et des législateurs, tant en France que dans les instances internationales. Le droit français lui doit notamment le concept et le terme de droit d'auteur :

« C'est à A-Ch. Renouard que la doctrine française doit l'expression « droit d'auteur », mais aussi, dans une large mesure, l'idée principale qu'elle exprime — la théorie des droits moraux — et sans doute, pour faire bonne mesure, la chose elle-même, en tant qu'il fut un des principaux acteurs du rejet par le droit positif de la notion de « propriété littéraire », aussi bien dans la législation, en tant que député, que dans la jurisprudence, en tant que conseiller, puis procureur général à la Cour de cassation^[1]. »

Principales publications

• Éléments de morale (1818)
• Considérations sur les lacunes de l'éducation secondaire en France (1824)
• Mélanges de morale, d'économie et de politique, extraits des ouvrages de Benjamin Franklin, et précédés d'une notice sur sa vie (1824) Texte en ligne
• Traité des brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation ; suivi d'un appendice contenant le texte des lois et règlements rendus en France ; un précis de la législation anglaise ; les lois des États-Unis de l'Amérique septentrionale et des Cortès d'Espagne (1825)
• Mémoires sur la vie de Benjamin Franklin, écrits par lui-même. Traduction nouvelle (1828)
• Traité des droits d'auteur, dans la littérature, les sciences et les beaux-arts (2 volumes, 1838-1839)
• Traité des faillites et banqueroutes (2 volumes, 1842)
• Du Droit industriel dans ses rapports avec les principes du droit civil sur les personnes et sur les choses (1860)

Bibliographie

• Charles Richet, Charles Renouard, 1794-1878, discours prononcés à la Cour de cassation, 1871-1877, précédés d'une notice sur sa vie (1879)

Notes et références

1. ↑ Mikhaïl Xifaras, La Propriété, étude de philosophie du droit, Presses Universitaires de France, Paris, 2004, p. 349-350. Texte en ligne