Système des dépouilles

Le système des dépouilles (spoils system) repose sur le principe selon lequel un nouveau gouvernement doit pouvoir compter sur la loyauté partisane des fonctionnaires, et donc remplacer ceux qui sont en place par des fidèles. Il est mis en place aux États-Unis sous la présidence d'Andrew Jackson qui, après son élection, remplace la quasi totalité de l’administration. Il considère en effet, que le peuple donne mandat au gagnant pour choisir les fonctionnaires dans ses rangs. Pour lui le service public ne doit pas être réservé à une élite mais accessible à tous. L'apogée du système se situe des années 1850 jusqu'au milieu des années 1880, date à laquelle le Pendleton Civil Service Act (en) (1872) rationalise la fonction publique fédérale.

Origine du système des dépouilles

Le système des dépouilles existait déjà dans les colonies britanniques. Cependant, George Washington instaure, pour l'administration fédérale, le principe du choix du plus compétent. Ce n'est que sous la présidence d'Andrew Jackson que le système des dépouilles est instauré. Jackson défend les intérêts des fermiers et des pionniers. Il veut soustraire l'administration fédérale aux industriels et à la bourgeoisie de Nouvelle-Angleterre. Hostile au développement de la bureaucratie, il pense limiter celle-ci en changeant régulièrement le personnel fédéral. Enfin il peut ainsi punir ses adversaires politiques.

Conçu à l'origine pour améliorer la démocratie américaine, ce système va finir par mener l'administration à l'incompétence et à la corruption. De nombreux postes sont en effet attribués à de généreux souscripteurs, ayant contribué à la victoire du candidat ou à des militants dévoués. Les postes attribués deviennent des sources de bénéfices pour leurs titulaires. Les scandales se multiplient. Le président Hayes est obligé de renvoyer en 1878 Chester A. Arthur alors directeur de la recette des douanes du port de New York où une partie des taxes disparaissaient chaque année dans les poches des douaniers et de leur directeur. Par un curieux hasard, c'est ce même Chester Arthur, devenu accidentellement président de la République, qui fait voter la loi Pendleton en 1883. Elle fixe une liste d'emplois dont les titulaires sont désignés par une commission indépendante en fonction de leurs capacités. On assiste à la formation d'un corps de fonctionnaires fédéraux.

En 1884, Grover Cleveland est élu sur le thème d'un gouvernement de qualité (good government). Il s'engage à lutter contre la corruption encore très présente. Mais pressé par des membres de son parti (parti démocrate), il ne peut remplir entièrement ses promesses. Il ne place cependant dans la fonction publique que des démocrates honnêtes et porte à 27 000 le nombre de postes échappant au système des dépouilles. À la fin du siècle, la moitié des postes de fonctionnaires fédéraux sont contrôlés par la commission. L'administration devient plus honnête et efficace.

La loi Hatch de 1939 met définitivement fin à un système moribond en interdisant aux fonctionnaires fédéraux d'avoir en même temps une activité politique. Au niveau des États, des comtés et des municipalités, le système des dépouilles a survécu plus longtemps mais a peu à peu disparu au cours du XX^e siècle.

Voir aussi

Bibliographie

• Pierre Mélandri, Histoire des États-Unis depuis 1865, Nathan, 1976

Liens internes

• Histoire des États-Unis d'Amérique
• Fonction publique aux États-Unis

Notes