Sénat de Rome

Sénat romain

Monarchie romaine 753 – 509 av. J.-C. République romaine 509 – 27 av. J.-C. Empire romain 27 av. J.-C. – 476 Empire byzantin 395 – 1453

Magistratures ordinaires

Consul Proconsul Préteur Propréteur Censeur Tribun Édile Questeur

Magistratures extraordinaires

Dictateur Maître de cavalerie Tribun consulaire Interroi Décemvir Triumvir

Titres et honneurs

Empereur romain Auguste César Préfet du prétoire Tétrarque Dux Magister militum Princeps senatus Pontifex maximus Préfet de Rome Imperator Légat Licteur

Institutions et lois

Constitution romaine Sénat romain Assemblées Magistrats Cursus honorum Auctoritas Droit romain Mos majorum Citoyenneté Imperium Potestas

Série Rome antique

Le Sénat romain est l’une des plus permanentes institutions politiques de la Rome antique, étant probablement fondé avant que le premier roi de Rome accède au trône (traditionnellement daté de 753 av. J.-C.). Il survit à la chute de la Monarchie romaine en 509 av. J.-C., puis à celle de la République romaine en 27 av. J.-C., et enfin à celle de l’Empire romain en 476.

Sous la monarchie, il n’est guère plus qu’une assemblée qui conseille le roi. Le dernier roi de Rome, le tyran Tarquin le Superbe, est renversé suite à un coup d’état planifié par le Sénat^[1].

Au début de la République, le Sénat est politiquement faible, alors que les magistrats de l’exécutif cumulent tous les pouvoirs. La transition de la Monarchie absolue aux règles constitutionnelles de la République est probablement graduelle, il faudra plusieurs générations avant que le Sénat soit capable d’affirmer son pouvoir sur les magistrats. Au milieu de la République, le Sénat atteint l’apogée de son pouvoir républicain. La fin de la République voit le déclin du pouvoir du Sénat, qui commence suite aux réformes des tribunats des Gracques.

Après que la transition de la République à l’Empire est complète, on peut se demander si le Sénat détient plus de pouvoir qu’il n’en a jamais eu jusqu’à présent. Cependant, à la différence du Sénat de la République, il n’est pas politiquement indépendant. L’empereur domine le Sénat, et l'assemblée perd son prestige et finalement une grande partie de ses pouvoirs.

Suite aux réformes constitutionnelles de l’empereur Dioclétien, le Sénat perd tout pouvoir politique et n’a jamais retrouvé la puissance qu’il a détenue auparavant. Quand le siège du gouvernement est transféré hors de Rome, le Sénat est réduit à un corps municipal. Cette image est renforcée quand l’empereur Constantin crée une assemblée similaire (le Sénat byzantin) à Constantinople. Après la chute de l’Empire romain d'Occident en 476, le Sénat fonctionne principalement sous les règles barbares jusqu’à ce qu’il soit finalement abandonné un siècle plus tard.

Sénat de la Monarchie romaine

Articles détaillés : Constitution de la Monarchie romaine et Sénat de la Monarchie romaine.

Le mot « sénat » dérive du mot latin « senatus, us,m ».En fait, « sénat » signifie littéralement « conseil des doyens ». Les populations indo-européennes ayant fondé Rome des siècles avant la légendaire fondation de Rome en 753 av. J.-C.^[2] sont structurées en communautés tribales^[3]. Ces communautés incluent souvent une assemblée de doyens issue de l’aristocratie^[4].

Les premières familles romaines sont appelées gentes^[3]. Chaque gens constitue un agrégat de familles regroupées derrière un patriarche, appelé pater (le mot latin pour « père »). Il est le chef incontesté de la gens^[5]. Quand les premières gentes romaines se sont regroupées pour former une unique communauté, les patres des gentes dirigeantes sont choisis^[6] pour former l’assemblée des doyens (ce qui deviendra le Sénat romain)^[5]. Les patres en sont venus à reconnaître la nécessité d’un dirigeant unique. Ils élisent alors un roi (rex)^[5], investi de leur pouvoir souverain^[7]. Quand le roi meurt, son pouvoir revient naturellement aux patres^[5]

Tite-Live (entre autres) mentionne l'existence et le rôle du Sénat déjà à l'époque de la royauté et affirme^[8] que le Sénat est créé par Romulus lui-même. Les cent membres qui le composent à l'origine sont appelés « pères » et leurs descendants « patriciens ». Le roi nomme ces membres. En 616 av. J.-C., Tarquin l'Ancien y nomme cent nouveaux membres (tous acquis à sa cause) qu'on appellera les « sénateurs de second rang »^[9].

Le Sénat a trois principales responsabilités : Il détient un pouvoir exécutif^[10], sert de conseiller au roi, et fonctionne comme un corps législatif de concert avec le peuple de Rome^[11].

Sous la Monarchie, la fonction la plus importante du Sénat est d’élire les nouveaux rois. Alors que le roi est techniquement élu par le peuple, c’est en fait le Sénat qui choisit chaque nouveau roi. La période séparant la mort du roi et l’élection de son successeur est appelée l’interregnum^[10]. L’interregnum est la seule période pendant laquelle le Sénat use de son pouvoir souverain. Quand le roi meurt, c’est un membre du Sénat (l’interrex) qui nomme un candidat à la succession^[12]. Après que le Sénat a donné son approbation au prétendant, celui-ci est officiellement élu par le peuple^[13]. Le Sénat donne ensuite son accord final^[12].

La tâche la plus significative du Sénat (hormis les élections royales) est son rôle en tant que conseiller du roi. Bien qu’il puisse ignorer les conseils du Sénat, le prestige croissant de l’assemblée la rend de plus en plus difficile à être ignoré. Techniquement, le Sénat peut aussi promulguer des lois, mais il serait incorrect de considérer les décrets du Sénat comme une « législation » au sens moderne. Seul le roi peut décréter de nouvelles lois, bien qu’il implique souvent le Sénat et les comices curiates (l’assemblée populaire) dans le processus^[2].

Sénat de la République romaine

Articles détaillés : Constitution de la République romaine et Sénat de la République romaine.

La Curia Iulia, lieu de réunion du Sénat, parmi les vestiges du Forum Romanum

L’auctoritas (« autorité ») du Sénat découle de son estime et de son prestige^[14], basée sur les coutumes et la dignité et le prestige des sénateurs^[15]. Comme le Sénat est la seule institution politique à être éternelle et continue (comparé au consulat par exemple, qui expire au terme d’un mandat annuel), il acquiert la dignité des traditions antiques^[14].

Le Sénat romain est tourné essentiellement vers la politique étrangère^[16]. Alors que son rôle dans les conflits armés se limite théoriquement à celui de conseiller, le Sénat finit par superviser ces conflits : les consuls commandent directement les armées et le Sénat s’occupe de la stratégie globale. Le Sénat gère également l’administration civile au sein de la ville. Par exemple, seul le Sénat peut autoriser que de l’argent public soit puisé au trésor^[16]. De plus, il s’occupe des cas individuels de crimes politiques, telle que la trahison^[16].

Le Sénat promulgue des décrets, appelé senatus consultum. Officiellement, il s’agit de "conseils" donnés aux magistrats, bien qu’en pratique, ces décrets sont souvent suivis à la lettre par les magistrats^[17]. Si un senatus consultum entre en conflit avec une loi promulguée par une assemblée législative, la loi prend un statut prioritaire et outrepasse le senatus consultum^[16].

Le Sénat est davantage une institution religieuse qu’une institution politique. De sorte qu’il opère en obéissant à diverses restrictions d’ordre religieux. Chaque séance du Sénat se déroule dans un espace consacré (un templum). Avant chaque réunion, un sacrifice aux dieux est fait et les auspices sont pris afin de déterminer si le Sénat a la faveur des dieux pour ce jour^[18].

Fonctionnement théorique de la République romaine vers les III^e et II^e siècle av. J.-C.

Les règles et procédures du Sénat romain sont à la fois complexes et très anciennes. Nombres de ces règles trouvent leur origine dans les premières années de la République et sont transmises au fil des siècles. Les réunions peuvent se faire à l’intérieur comme à l’extérieur des limites sacrées de la ville (pomœrium). Elles commencent à l’aube et sont présidées par un consul (ou un préteur si les consuls se trouvent en dehors de la ville)^[16]. Le magistrat qui préside commence souvent chaque réunion par un discours^[19], et laisse ensuite la parole aux sénateurs qui discutent de chaque problème. Les sénateurs prennent la parole par ordre d’ancienneté^[20]. Les problèmes de moindre importance se soldent généralement par un vote oral ou à mains levées. Pour les votes les plus importants, les sénateurs se déplacent et se séparent en différents groupes^[20], chaque sénateur prenant place du côté correspondant à son vote. Bien que chaque réunion doive se terminer à la tombée de la nuit^[17], un sénateur peut proposer d’écourter la séance (par un diem consumere) dans le cas où le débat lancé peut être continué jusqu’à la tombée de la nuit, sans trouver d’issue^[19].

Cesare Maccari, Cicéron dénonce Catilina, XIX^e siècle, Villa Madama, Rome

Durant les réunions, les sénateurs disposent de différents moyens d’influencer (ou de s’opposer) au magistrat qui préside. Quand un magistrat présidant propose une motion, les sénateurs peuvent appelés un consule. Cela oblige le magistrat à demander l’opinion de chaque sénateur. Au début de chaque réunion, on procède à l’appel (numera) des sénateurs présents. Pour que la session ait lieu, il faut un nombre minimum de sénateur : le quorum (similaire au quorum moderne). Chaque vote prend la forme d’un « pour ou contre »^[21].

Toute proposition de motion peut être bloquée par le veto du tribun de la plèbe. Chaque motion bloquée par un veto est enregistrée dans les annales comme senatus auctoritas. Chaque motion ratifiée devient finalement un senatus consultum. Chaque senatus auctoritas et chaque senatus consultum sont transcris dans un document par le président, qui est ensuite déposé dans le bâtiment abritant le trésor^[17].

Pour Cicéron, le Sénat est « le tuteur, le défenseur, le protecteur de la République » et assure la permanence de la tradition.

Sénat de l'Empire romain

Articles détaillés : Constitution de l'Empire romain et Sénat de l'Empire romain.

Durant la transition de la République à l’Empire, le Sénat perd tous ses pouvoirs. Alors que le Sénat impérial devrait avoir une large gamme de pouvoirs, il est toujours subordonné à l’empereur, et il n’a ainsi plus le prestige qu’il a eu sous la République.

Auguste ceint de la couronne civique

L’empereur Auguste hérite d’un Sénat dont le nombre de membres atteint 900 sénateurs sous l’impulsion de son prédécesseur Jules César. Auguste cherche à diminuer la grandeur du Sénat, et ensuite, par trois fois, révise la liste des sénateurs^[22]. Une fois ces révisions accomplies, le Sénat est réduit à 600 membres. Auguste, dont le but ultime est de rendre le Sénat plus aristocratique, réforme ensuite les règles qui spécifient qu’un individu peut devenir un sénateur. Sous l’Empire, comme c’est le cas à la fin de la République, on devient sénateur en se faisant élire à la questure. Cependant, on ne peut se présenter à la questure (ou toute autre magistrature) que si on est de rang sénatorial. Et pour cela, on doit être le fils d’un sénateur^[22]. Si un individu n’est pas de rang sénatorial, il n’a que deux possibilités pour le devenir : soit l’empereur lui accorde le droit de se présenter à la questure^[22], soit l’empereur le nomme simplement sénateur^[23].

Les sénateurs des débuts de l’Empire ont les mêmes droits que ceux de la fin de la République. Les sénateurs peuvent discuter d’affaires étrangères, ou demander que certaines mesures soient prises par le Sénat. Les sénateurs des plus hauts rangs parlent avant ceux de bas rangs. L’empereur, cependant, peut parler quant il le souhaite^[24]. La plupart des réunions du Sénat sont présidées par l’empereur, qui s’assoit généralement entre les deux consuls^[24]. Le Sénat impérial se réunit habituellement aux calendes (le premier jour du mois) et ensuite aux ides (treizième ou quinzième jour du mois). On peut réunir une session spéciale n’importe quand.

La plupart des dépenses qui sont soumises au Sénat sont présentées par l’empereur^[24], qui nomme généralement un comité pour les rédiger. En plus, chaque empereur choisit un questeur pour le rôle de ab actis senatus^[25]. Ce dernier compile les procédures du Sénat dans un document appelé Acta Senatus. Les extraits choisis de ce document sont publiés dans l’Acta Diurna, et distribués au public^[24].

Alors que les assemblées législatives existent encore après l’instauration de l’empire, elles sont très rapidement neutralisées. Se rendant compte que les assemblées sont très corrompues et dysfonctionnent, les premiers empereurs transfèrent tous les pouvoirs législatifs au Sénat. Après ce transfert, les senatus consulta (décrets sénatoriaux ou « conseils du Sénat ») ont force de loi^[26]. Aux débuts de l’Empire, tous les pouvoirs judiciaires que détiennent les assemblées législatives républicaines sont aussi transférés au Sénat. Chaque province sénatoriale a une cour de justice, et le Sénat peut avoir recours aux décisions de ces cours sur la recommandation d’un consul^[27]. Théoriquement, le Sénat élit chaque nouvel empereur, et leur accorde les pouvoirs constitutionnels. Après que l’empereur Tibère a transféré tous les pouvoirs électoraux des assemblées au Sénat^[27], ce dernier élit tous les magistrats. Ces élections, cependant, sont supervisées par l’empereur.

Sénat du Bas-Empire et après la chute

Article connexe : Sénat byzantin.

Pièce de Dioclétien

Revenant à la fondation de la ville, on s’aperçoit que le contrôle de l’État revient systématiquement au Sénat lorsque la magistrature principale devient vacante. Quand l’empereur Dioclétien affirme le droit de l’empereur de prendre le pouvoir sans le consentement théorique du Sénat, ce dernier perd son statut de dépôt du pouvoir suprême. Les réformes de Dioclétien mettent fin aussi à toutes les illusions restantes du Sénat concernant ses pouvoirs législatifs indépendants. Il les garde cependant concernant les jeux publics à Rome et sur l’ordre sénatorial. Le Sénat garde aussi le pouvoir d’élire les préteurs, les questeurs et certains consuls, mais seulement quand il a la permission de l’empereur. Il peut aussi instruire des cas, spécialement la trahison, mais seulement avec l’autorisation de l’empereur. Quelques fois le Sénat essaie de nommer son propre empereur, tel qu’Eugène, qui sera plus tard vaincu par les troupes fidèles à Théodose I^er. Le Sénat reste la dernière forteresse de la religion romaine traditionnelle face au christianisme qui se répand, et essaie plusieurs fois de faciliter le retour de l’Autel de la Victoire (une première fois enlevé par Constance II) à la Curie sénatoriale. La religion dominante du Sénat après la chute de l’Empire romain d'Occident en 476 est le christianisme de Chalcédoine. Cela le distingue de la religion dominante des Ostrogoths (Arianisme) et de la religion officielle de la papauté et de Constantinople (christianisme de Nicée).

Après la chute de l’Empire romain d'Occident, le Sénat continue de fonctionner sous le chef barbare Odoacre, et ensuite conformément à la règle ostrogote. L’autorité du Sénat monte considérablement sous les chefs barbares qui cherchent à le protéger. Cette période est caractérisée par l’augmentation des familles sénatoriales romaines proéminentes telles que les Anicii, alors que le chef du Sénat, le princeps senatus, exerce les fonctions de bras droit du chef barbare. Cette coexistence paisible des règles sénatoriale et barbare continue jusqu’à ce que le chef Theodahad déclenche une rébellion contre l’empereur Justinien. Après que Rome est reprise par l’armée impériale (byzantine), le Sénat est restauré, bien qu’il ne récupère aucun de ses anciens pouvoirs. On ne sait pas quand le Sénat disparaît, mais on sait qu'il envoie deux ambassadeurs à la cour impériale de Tibère II Constantin à Constantinople en 578 et 580 et, d’après le registre grégorien, le Sénat acclame les nouvelles statues de l’empereur Phocas et de l’impératrice Léontia en 603^[28].

Voir aussi

• (en) Cet article est partiellement ou en totalité issu d’une traduction de l’article de Wikipédia en anglais intitulé « Roman Senate ».

Bibliographie

Sources antiques

• Tite-Live (trad. Désiré Nisard), Histoire romaine, Paris, 1864 (lire en ligne).
• Cicéron (trad. Abel-François Villemain), De la République, Paris, 1864 (lire en ligne).
• Polybe (trad. Fustel de Coulanges), Histoire générale, Amiens, 1858 (lire en ligne).

Sources modernes utilisées

• (en) Abbott, Frank Frost, A History and Description of Roman Political Institutions, Elibron Classics, 1901 (ISBN 0543927490).
• (en) Byrd, Robert, The Senate of the Roman Republic, (en) Lightning Source, 1995 (ISBN 0898753937).
• (en) Lintott, Andrew, The Constitution of the Roman Republic, Oxford University Press, 1999 (ISBN 0199261083).

Autres ouvrages francophones

• Cébeillac-Gervasoni, Mireille, Chauvot, Alain et Martin, Jean-Pierre, Histoire romaine, éd.Armand Colin, Paris, 2006 (ISBN 2200265875).
• Mommsen, Theodor (trad. Paul Frédéric Girard), Le droit public romain, Paris, 1871-1892 (lire en ligne).
• Mommsen, Theodor (trad. Charles Alfred Alexandre), Histoire de la Rome antique, Paris, 1863-1872 (lire en ligne).
• Montesquieu, Charles, Considérations sur les causes de la grandeur des Romains et de leur décadence, 1734 (lire en ligne).

Autres ouvrages anglophones

• (en) Cameron, Averil, The Later Roman Empire, Harvard University Press, 2007 (ISBN 978-0674511941).
• (en) Crawford, Michael, The Roman Republic, Harvard University Press, 2006 (ISBN 978-0674779273).
• (en) Gruen, Erich Stephen, The Last Generation of the Roman Republic, University of California Press, 1995 (ISBN 978-0520201538).
• (en) Holland, Tom, Rubicon : The Last Years of the Roman Republic, Random House, 2005 (ISBN 1400078970).
• (en) Ihne, Wilhelm, Researches Into the History of the Roman Constitution, BiblioLife, 2008 (ISBN 978-0554716763).
• (en) Millar, Fergus, The Emperor in the Roman World, Cornell University Press, 1992 (ISBN 978-0801480492).
• (en) Taylor, Lily Ross, Roman Voting Assemblies : From the Hannibalic War to the Dictatorship of Caesar, University of Michigan Press, 1966 (ISBN 047208125X).
• (en) Tighe, Ambrose, The Development of the Roman Constitution, (en) D. Apple & Co., New York, 1886 (OCLC 1861347).
• (en) Von Fritz, Kurt, The Theory of the Mixed Constitution in Antiquity, Columbia University Press, New York, 1975 (ISBN 978-0405070822).

Notes et références

1. ↑ F.F. Abbott, A History and Description of Roman Political Institutions, p.25
2. ↑ ^{a  et b} F.F. Abbott, op. cit., p.3
3. ↑ ^{a  et b} F.F. Abbott, op. cit., p.1
4. ↑ F.F. Abbott, op. cit., p.12
5. ↑ ^{a , b , c  et d} F.F. Abbott, op. cit., p.6
6. ↑ F.F. Abbott, op. cit., p.16
7. ↑ R. Byrd, The Senate of the Roman Republic, p.42
8. ↑ Tite-Live, Histoire romaine, Livre I, 8
9. ↑ Tite-Live, Histoire romaine, Livre I, 35
10. ↑ ^{a  et b} F.F. Abbott, op. cit., p.10
11. ↑ F.F. Abbott, op. cit., p.17
12. ↑ ^{a  et b} F.F. Abbott, op. cit., p.14
13. ↑ R. Byrd, op. cit., p.20
14. ↑ ^{a  et b} R. Byrd, op. cit., p.96
15. ↑ Cicéron, De la République, Livre II
16. ↑ ^{a , b , c , d  et e} Polybe, Histoire générale, Livre VI
17. ↑ ^{a , b  et c} R. Byrd, op. cit., p.44
18. ↑ A. Lintott, The Constitution of the Roman Republic, p.72
19. ↑ ^{a  et b} A. Lintott, op. cit., p.78
20. ↑ ^{a  et b} R. Byrd, op. cit., p.34
21. ↑ A. Lintott, op. cit., p.83
22. ↑ ^{a , b  et c} F.F. Abbott, op. cit., p.381
23. ↑ F.F. Abbott, op. cit., p.382
24. ↑ ^{a , b , c  et d} F.F. Abbott, op. cit., p.383
25. ↑ F.F. Abbott, op. cit., p.384
26. ↑ F.F. Abbott, op. cit., p.385
27. ↑ ^{a  et b} F.F. Abbott, op. cit., p.386
28. ↑ J. Richards, The Popes and the Papacy in the Early Middle Ages, 476-752, p.246 (lire en ligne)

Liens externes

• « Sénat » sur le site de Philippe Remacle

Liens internes

• Société romaine | Ordre sénatorial | Ordre équestre
• Cursus honorum | Institutions de la République romaine

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