Temps de travail légal

Temps de travail

Le temps de travail est une mesure de la durée qu'une personne travaille en étant rémunérée. Souvent calculé de manière hebdomadaire, il s'agit du temps de travail effectif dans lequel ne sont pas inclus les jours fériés, la pause-déjeuner, le temps pour se changer^{[réf. nécessaire]}. Par exemple, une personne qui travaille huit heures par jour, cinq jours par semaine, a un temps de travail hebdomadaire de 40 heures.

Dans chaque pays, il faut différencier la durée légale de travail qui peut être imposée légalement par l'État (loi sur les 35 heures en France par exemple) et le temps de travail effectif moyen de la population, qui peut différer en raison du travail à temps partiel, des heures supplémentaires ou encore de la durée de travail, souvent non contrainte, des entrepreneurs et des professions libérales. L'Etat peut aussi limiter légalement le temps de travail effectif, en restreignant les contingents d’heures supplémentaires en deçà desquels les employeurs sont libres d’ordonner des heures supplémentaires, et au-delà desquels ils doivent demander l’autorisation à l’inspection du travail ^[1].

Certains pays, dont certains pays anglo-saxons^{[réf. souhaitée]}, laissent libres les employés et employeurs de s'entendre sur le temps de travail hebdomadaire qui leur convient. Pour comparer, il faut donc plutôt observer le temps de travail effectif moyen que le temps de travail obligatoire.

Histoire du temps de travail

Avant l'ère industrielle

Le temps de travail au sein de l'ère pré-industrielle est une donnée difficile à appréhender. Les personnes non esclaves travaillaient généralement moins d'heures par an qu'elles ne le font aujourd'hui, mais sur un cycle moins régulier : leur temps de travail excédait les normes modernes pendant la haute saison quand le surcroît de travail était utile, mais se réduisait durant les saisons creuses. la durée du temps de travail dépendait aussi du système de production agricole. L'agriculture intensive et l'élevage tolèrent moins facilement les arrêts. L'esclavage a peut-être été un autre facteur contribuant au faible nombre d'heures travaillées des gens libres, car les esclaves absorbaient une large proportion de la demande de main-d'œuvre. Les esclaves pouvaient travailler pendant de nombreuses heures, souvent tant qu'il faisait jour, et même durant la nuit quand la lune était pleine.

Depuis l'ère industrielle

Voir aussi Durée du travail en France. La révolution industrielle a facilité la possibilité de travailler toute l'année, puisque le travail n'était plus saisonnier, et l'éclairage artificiel a rendu possible de travailler plus longtemps dans la journée. Les avancées technologiques du début du capitalisme et les stimulants coloniaux comme le café, le thé et le sucre ont rendu possible un travail de 70 heures par semaine et par personne.

Avant les négociations collectives et les lois de protection des travailleurs, il n'y avait pas de frein à la productivité du capital des entreprises — qui devaient rentabiliser au maximum des équipements coûteux — malgré les conditions de travail très dures imposées à une main d'œuvre bon marché. Les registres indiquent que les cadences de travail pouvaient atteindre 12 à 16 heures par jour, souvent six jours par semaine.

Quand le mouvement ouvrier s'est développé (notamment les syndicats et les grèves), les travailleurs ont commencé à demander de meilleurs salaires et de plus faibles horaires de travail.

La première réglementation a concerné le temps de travail des enfants. Après les rapports du docteur René Villermé, c'est la loi du 22 mars 1841 qui interdit le travail des enfants de moins de 8 ans et limite à 8 heures pour ceux âgés entre 8 et 12 ans. D'autres limitations seront édictées en 1892.

En 1842, Lord Ashley fait interdire le travail des femmes et des enfants de moins de dix ans au fond des mines de Grande-Bretagne.

La fête du Travail, célébrée mondialement le 1^er mai commémore les morts liés à une grève en 1889 à Chicago pour travailler 8 heures par jour. Le socialiste français Paul Lafargue a plaidé pour une baisse substantielle du temps de travail. Le temps de travail, dans la plupart des pays industrialisés, est descendu, jusqu'à environ 40 heures après la Seconde Guerre mondiale.

En pleine guerre, le 3 juillet 1916, l'État français concède certaines avancées :

• interdiction du travail de nuit des femmes de moins de 18 ans
• limitation à 10 heures de la journée de travail des femmes âgées de 18 à 21 ans.

La CGT avait fait sienne la revendication de la journée de 8 heures à son congrès de 1904. Elle lance la première grève nationale pour l'obtenir en mai 1906. Malgré de nombreux arrêts de travail, la revendication n'est pas satisfaite, mais elle gagne néanmoins en popularité. Après la Première Guerre mondiale, ce sera l'une des premières avancées concédées par l'État. Le 17 avril 1919, la loi sur la journée de 8 heures est votée par l'Assemblée nationale puis le 23 avril par le Sénat. Le Front Populaire vote ensuite les 40 heures hebdomadaires en 1936. Ce n'est cependant qu'en 1978 que le temps de travail hebdomadaire effectif des ouvriers atteindra ce niveau.

Ainsi, en France, dans les années 1950 et 1960, alors que la durée légale était de 40 heures, les durées effectives moyenne oscillaient entre 45 et 46 heures hebdomadaires ^[1].

Impact de la règlementation du temps de travail

Le « temps de travail » est une quantité qui peut-être mesurée pour un individu, ou de manière agrégée pour une société. Dans le dernier cas, une durée légale de travail hebdomadaire de 40 heures implique que les individus salariés dans la société seront empêchés ou fortement découragés à travailler davantage que 40 heures par semaine. Par exemple, les heures supplémentaires devront être payées beaucoup plus de manière à décourager les employeurs d'autoriser à travailler des employés plus que la durée légale. Certains États laissent libres les individus de choisir eux-mêmes leur temps de travail. Cela peut conduire à des temps horaires très importants, qui peuvent signifier que l'employé est simplement enthousiaste pour son travail, il ne s'agit pas d'une cause collective. L'important reste que le temps de travail effectué soit volontaire, et non imposé. Ainsi, un temps de travail subi trop important représente une baisse des loisirs et peut également représenter un problème de santé publique.

La plupart des pays industrialisés ont un temps de travail moyen situé entre 30 et 40 heures par semaine, en dehors des périodes de vacances, qui durent généralement entre 3 et 5 semaines payées (5 en France). Les sociétés diffèrent dans leur capacité à réaliser cet objectif : par exemple, aux États-Unis, seules deux semaines de congés payés sont obligatoires et si davantage de congés sont pratiquement toujours pris, ils ne sont pas payés. En contre-partie, les salaires annuels ne sont pas minorés du nombre de semaines de congés obligatoires, comme dans les autres pays.

Un temps de travail trop élevé peut être la cause des problèmes de santé liés à la fatigue, au stress. De plus, les enfants reçoivent moins d'attention des parents surchargés^{[réf. nécessaire]} (si les parents consacrent effectivement leur temps de loisir à leurs enfants) et, leur éducation s'en ressent. La manière exacte dont un temps de travail excessif affecte la culture, la santé publique, et l'éducation sont sujets à débats, mais l'existence d'un tel danger n'est pas contesté.

À l'inverse, lorsque le temps de travail devient plus faible que le temps de travail souhaité par les individus, c'est ce que l'on appelle une situation sous-optimale. Cela peut être lié à des réglementations inadaptées. Le résultat est l'augmentation de la pauvreté.

Il n'existe pas de lien empirique à long terme entre durée du travail et niveau du chômage^{[réf. nécessaire]}. Par exemple, entre 1950 et 1973, la quantité totale d'heures travaillées en France n'a pas changé. Entre 1913 et 1998, elle a diminué de 30%. La croyance en une demande de travail fixe est connue sous le nom de mythe d'une quantité fixe de travail.

Certains pays ont imposé des limites plus ou moins restrictives au temps de travail, entre autres afin de combattre le chômage, mais l'efficacité de ces mesures politiques est très controversée.

Une stabilisation du temps de travail ?

À la fin des années 1990, aux États-Unis où il n'y a pas de restriction quant à la durée légale de travail hebdomadaire, le temps de travail moyen était de 40 heures. Cependant, beaucoup de travailleurs faisaient plus d'heures que le temps de travail hebdomadaire, sous forme d'heures supplémentaires. Par exemple, dans des secteurs comme la distribution, un minimum d'heure supplémetaire est demandé^{[réf. nécessaire]} (4 heures de plus pour les managers de Walgreens). En France, le temps de travail officiel était de 39 heures jusqu'en 2000.

Certaines nations ont renforcé leur politique de temps de travail plus que d'autres, les États-Unis sont un exemple de pays où les politiques de temps de travail sont laissées à la libre négociation entre l'employeur et l'employé. Les États-Unis autorisent légalement beaucoup de types de compensations, les deux plus courantes sont les primes et le salaire de travail. Les primes sont compensées sur une base horaire, alors que les salaires sont calculés à la semaine.

En Allemagne, la durée moyenne d'un salarié à temps plein est passée de 1663 à 1682 heures annuelles entre 2003 et 2006^[2].

La semaine de 40 heures ne s'applique que pour le salaire du travail de base. Légalement, dans les pays où il existe des restrictions de durée légale (par exemple 40h), les salariés peuvent travailler plus que cette durée, mais les entreprises doivent alors payer un pourcentage (par exemple 50 %) en plus pour chaque heure supplémentaire. Ce pourcentage est généralement de plus en plus élevé que le nombre d'heures par semaine s'élève. Ceci a pour effet majeur d'encourager les employeurs à limiter le temps de travail. Les syndicats américains considèrent souvent les heures supplémentaires ou le travail le dimanche comme un avantage, quand ils en négocient la répartition parmi les travailleurs syndiqués.

Aux États-Unis, les salariés sont couverts lors des heures supplémentaires. Celles-ci peuvent être rémunérées de manière plus importantes suivant la législation de l'État. Certaines sociétés comme Wal-Mart sont reconnues pour employer des salariés en dessous des seuils horaires déclenchant certains avantages sociaux, rendant ainsi le coût du travail moindre.

Le temps partiel

En France, en 2004, le travail à temps partiel concernait 3 800 000 personnes (soit 17 % des 22 millions de salariés) appartenant au secteur privé et public. Le temps partiel concerne à 83,8% des femmes, chiffre atteignant 91,8 % dans le secteur tertiaire.^{[réf. nécessaire]}

Si 37 % des femmes (7 % des hommes) déclarent choisir de travailler à temps partiel pour se consacrer à leur famille, 31,6 % des personnes travaillent à temps partiel faute d'avoir trouvé un temps plein^{[réf. nécessaire]}. Un quart des CDD sont des temps partiels ; 45 % des contrats le sont^{[réf. nécessaire]}. Et 500 000 salariés à temps partiel ont plusieurs employeurs.

Les « travailleurs pauvres » sont en majorité des salariés à temps partiel (en France, avec un salaire proche du SMIC horaire), mais les salariés à temps partiel ne sont pas tous des travailleurs pauvres (certains ont un salaire horaire très élevé).

Notes et références

1. ↑ ^{a  et b} Jérôme Pélisse, L’enterrement des 35 heures ?, La Vie des idées, 5 septembre 2008
2. ↑ La durée du temps de travail augmente partout en Allemagne, Cécile Calla, Le Monde, 31 juillet 2007, page 3

Articles connexes

• Réduction du temps de travail
• 35 heures
• Syndicat
• Valeur travail (idéologie)
• travail (économie)
• Heure supplémentaire
• Durée du travail en France
• Contrat de travail à temps partiel en France
• Travail à temps partiel
• Sophisme d'une masse fixe de travail
• Informations et écritures sur un temps de travail plus court d'une perspective américaine

Ce document provient de « Temps de travail ».