Terrorisme en France

Terrorisme en France

Le terrorisme en France désigne l'ensemble des activités terroristes sur le territoire national français ou contre des citoyens français. Il présente des spécificités liées à l'histoire et la situation politique française, et a conduit à la création d'une législation particulière et à un ensemble de moyens de lutte antiterroriste.

Sommaire

Le terrorisme en France au XIXe siècle

Les actes terroristes sont alors majoritairement du à des motivations politique et touche généralement des personnalités. Voici quelques exemples :

Date Lieu Cible Méthode Victimes Revendication Motivation Commentaire
24 décembre 1800 Paris Napoléon Bonaparte Bombe 22 morts, 100 blessés Chouans Royalisme Attentat de la rue Saint-Nicaise
28 juillet 1835 Paris Louis Philippe Bombe 19 morts, 42 blessés Giuseppe Fieschme, sans motivation politique
14 janvier 1858 Paris Napoléon III Bombe 12 morts, 144 blessés Felice Orsini Patriotisme italien
9 décembre 1893 Paris Chambre des députés Bombe 50 blessés Auguste Vaillant Anarchisme pour venger Ravachol
24 juin 1894 Lyon Sadi Carnot Assassinat 1 mort (Sadi Carnot) Jeronimo Caserio Anarchisme entraîne le vote des Lois scélérates

Le terrorisme en France à partir de la fin du XIXe siècle

Le terrorisme en France après la Seconde guerre mondiale

Terrorisme d'extrême droite

Entre la fin des années 1950 et le début des années 1980, la France fut secouée par des attentats imputables à l'extrême droite. D'abord motivé par les événements algériens (OAS, Commando Delta), ce terrorisme produit après la fin de la guerre d'Algérie des attentats anti-immigrés et antigauchistes principalement, mais aussi antisémites. Ces vagues d'attentats furent marqués par l'attentat revendiqué par le Groupe Charles-Martel contre le consulat algérien à Marseille qui fit 4 morts et une vingtaine de blessés.

Un terrorisme plus "militant", dirigé contre les États-Unis et l'URSS, était, dans les années 1970, le fait de groupes solidaristes tel les Groupe Action Jeunesse.

Dans les années 2000, la Fraction nationaliste armée révolutionnaire, qui a revendiquée la destruction par des bombes de plusieurs radars routiers, semble proche des théories nationalistes révolutionnaires.

Une des spécificités du terrorisme d'extrême droite est l'absence de revendications pour nombre d'attentat qui lui sont imputés. Les pratiques terroristes de l'extrême droite en France semblent aujourd'hui s'inspirer du modèle Combat 18, un groupe néo-nazi anglais, c'est-à-dire poursuivant une lutte leaderless (sans leader), de manière individuelle.

Terrorisme d'extrême-gauche

Article détaillé : Années de plomb (Europe).

Dans les années 1970 et 1980, la France, l'Europe (en particulier l'Italie et la Belgique) et l'OTAN sont exposés à des attentats de groupes d'extrême-gauche, appartenant au mouvement autonome et de structures clandestines issus du maoïsme entre autres. La France subit les attentats d'Action directe de 1979 à 1987, marqués par les assassinats de l'ingénieur-général René Audran en 1985 et du PDG de Renault Georges Besse en 1986. Cependant, ce dernier attentat a pu être attribué à l'Iran, dans le cadre du contentieux nucléaire Eurodif.

En 2008 un groupe suspecté d'avoir saboté plusieurs lignes de TGV dans toute la France, occasionnant une paralysie du trafic, est interpellé (dont Julien Coupat). La qualification de « terrorisme » fait l'objet de polémiques dans cette affaire, tandis qu'à part Coupat, tous les prévenus sont progressivement libérés après plusieurs mois de détention. Coupat a été libéré fin mai 2009, mais reste mis en examen, et sera jugé devant un tribunal antiterroriste.

Conflits régionaux ou externes ayant affecté la France

Guerre d'indépendance d'Algérie

La guerre d'Algérie vit, outre des combats et des attentats en Algérie, des affrontements et des actes terroristes en métropole, dont une guerre civile entre mouvements nationalistes algériens.

Le 25 aout 1958 vit le début d'une vague d'attentats dans l'ensemble du territoire contre des postes de police, des casernes, des dépôts de carburants et autres intérêts économiques[1].

Les affrontements entre le Front de libération nationale et le Mouvement national algérien causèrent en France, selon les chiffres officiels entre le 1er janvier 1956 et le 23 janvier 1962, 10 223 victimes dont 3 957 tués[2],[3].

Régionalisme corse

Le terrorisme lié au mouvement nationaliste corse est un phénomène récurrent pour l'État français depuis les années 1970. Chaque année plus d'une centaine d'attentats sont recensés sur l'île, même si tous ne sont pas à but politique. Le mouvement clandestin le plus structuré est le Front de libération nationale de la Corse, scindé aujourd'hui en plusieurs branches, dont une liste des actions terroriste est présentée dans l'article Liste des actions terroristes attribuées ou revendiquées par le FLNC. Si la plupart des attentats, perpétrés en pleine nuit, ont pour but des cibles matérielles, plusieurs actions mortelles ont été commises. Le sommet de ces attentats fut en 1998 l'assassinat de Claude Érignac.

Le conflit basque: ETA, GAL et BVE

Les indépendantistes basque de l'ETA livrent une lutte pour l'indépendance du Pays basque. S'ils se livrent essentiellement à des attentats en Espagne, le quart sud-ouest de la France est largement utilisé comme base arrière par l'organisation terroriste. Quelques attentats de l'ETA ont été signalés en France, comme le meurtre de deux gardes civils espagnols à Capbreton en 2007.

L'assassinat de Pierre Goldman en 1979, revendiqué par Honneur de la Police, groupe inconnu, a sans doute été organisé par une organisation précédant les Groupes antiterroristes de libération (GAL), dirigés par Madrid, comme le Batallón Vasco Español.

Le Pays basque français a été plus généralement marqué dans les années 1980 par les attentats du mouvement Iparretarrak. Aujourd'hui quelques attentats de Irrintzi secouent sporadiquement ce territoire. Cependent l'ETA s'est séparé en 2011.

Nationalisme breton

Article connexe : Nationalisme breton.

Des années 1970 au début des années 2000, la Bretagne a connu le terrorisme de l'ARB, limité généralement à des dégâts matériels.

Peut-on alors parler de "Terrorisme" envers le FLB-AB ou l'ARB ? dégâts matériels, cibles symboliques, destruction de moyens de communication…
Aucune victime (toutes les précautions étaient prises) ni aucun acte visant des personnes physiques.
Des actes de violence, certes, mais à reconnaître plutôt comme des actes de "Résistance".

Indépendantisme néo-calédonien

Dans les années 1980, la Nouvelle-Calédonie était dans une situation quasi-insurrectionnelle avec des affrontements meurtriers entre groupes canaques et caldoches. L'événement le plus retentissant fut la prise d'otages d'Ouvéa en 1988.

Indépendantisme aux Caraïbes

Entre 1981 et 1987, la Guyane, la Martinique et la Guadeloupe ont subi les attentats de l'Alliance Révolutionnaire caraïbe, du Groupe du 22 mai 1848, de Yich Telga et du Groupe de Libération armée. On dénombre entre 200 et 250 d'attentats, voire plus, causant plusieurs morts et des dégâts matériels[4].

Guerre civile en Algérie

Article détaillé : Guerre civile algérienne.

Après l'annulation des élections de 1991, remportées par le Front islamique du salut (FIS), par les militaires, l'Algérie s'est enlisé dans une guerre civile marquée par une violence extrême et de nombreux attentats. Le conflit est marqué par une extrême complexité, et il est difficile d'attribuer avec certitude les auteurs de nombre d'attentats, les militaires ayant joué un rôle particulièrement trouble.

Du fait des relations proches entre la France et l'Algérie, ce conflit s'est exporté sur le territoire français, officiellement via les Groupe islamique armé (GIA). Les principaux actes terroristes officiellement attribués à ces groupes sur le territoire français sont le détournement du vol AF 8969 en 1994, la vague d'attentats commis en France en 1995, dont celui du RER B à la station Saint-Michel, ainsi que celui du RER B à la station Port-Royal en 1996. Cependant, on soupçonne aussi le Département du Renseignement et de la Sécurité algérien d'avoir commandité ces attentats, en ayant notamment retourné Djamel Zitouni, le chef du GIA. Le motif invoqué aurait été de forcer la France à aider les militaires dans la lutte contre le GIA et de bloquer le processus de retour à la démocratie préparé par la Communauté de Sant'Egidio en 1994[5].

Terrorisme arménien

Le 15 juillet 1983, une bombe explose à l'aéroport d'Orly, placée par l'ASALA, une organisation arménienne, laïque, qui fait huit morts. De 1975 à 1984, l'ASALA a été responsable de 57 « incidents terroristes » en France, dont 45 ont eu lieu après 1980 (dont la prise du consulat turc à Paris en 1981)[6].

Conflits israélo-palestinien et libanais

Dans les années 1980, la France est la cible d'actions terroriste en provenance du Moyen-Orient, Liban et Palestine principalement, par les groupes d'Abou Nidal, de Carlos, ou liés au Hezbollah.

Terrorisme libyen

L’attentat contre le vol 772 UTA au dessus du Niger en 1989 a fait 170 morts dont 54 Congolais, 54 Français, 7 Américains et 4 Britanniques. La Libye n’a pas admis sa responsabilité mais a accepté en 2004 de verser 170 millions de dollars aux familles des victimes[7].

Terrorisme islamiste

Article détaillé : Terrorisme islamiste.

Depuis les attentats du 11 septembre 2001, la France doit faire face, comme d'autre pays, à une menace plus diffuse et qui n'émane plus d'États bien identifiées. Il s'agit d'actions terroristes en relation avec la présence militaire occidentale au Moyen-Orient par des groupes dont le plus connu est Al-Qaida[réf. nécessaire].

Le Gang de Roubaix, constitué d'anciens combattants bosniaques, tente après une série de braquages sanglants un attentat à la voiture piégée qui échoue, en 1996. Ils sont arrêtés peu de temps après.

L’attentat du 8 mai 2002 à Karachi fut dans une premier temps attribué à Al-Qaida. Depuis 2009, les juges soupçonnent un lien avec des commissions versées dans le cadre d’un contrat d’armement[8].

Selon le rapport Europol 2010 sur le risque terroriste dans l’Union Européenne, sur 611 interpellations de terroristes effectuées, 219 (soit 35%) sont dues à la France[9]. Contrairement à une idée répandue, la majorité de ces 219 arrestations ne concernent pas des islamistes (94 arrestations dont 14 cas ont fini devant les tribunaux français) mais des séparatistes (en premier l'ETA)[10].

Activité terroriste de l'État français

Législation contre le terrorisme

Confrontée plusieurs fois à des vagues de terrorisme, la France a fait évoluer sa législation, à travers les lois de 1986, 1996 et 2006.

Une des particularité du droit français en matière de terrorisme est le délit d’ « association de malfaiteurs en relation avec une entreprise terroriste ». Selon les magistrats, celle-ci permet de démanteler les réseaux avant qu’ils n’aient commis un attentat[11].

D’autres règles de la procédure pénale sont adaptées comme :

Ces dispositions sont parfois critiquées par des défenseurs des droits de l’homme[12],[11].

Magistrats spécialisés

Entre 1981 et 1986, les crimes commis contre «les intérêts fondamentaux de la nation» devaient être jugés par les juridictions de droit commun[12].

Depuis la loi de 1986, les dossiers sont centralisés par des magistrats parisiens. Les articles 706-17 et suivants du code de procédure pénale prévoient en effet que le procureur de la République, le juge d’instruction et les juridictions de jugement de la capitale disposent en matière de terrorisme d’une compétence concurrente de celle qui résulte des règles de droit commun. Il ne s’agit pas de déposséder les juridictions territorialement compétentes mais plutôt d’offrir une compétence supplémentaire spécialisée[11].

Il fut créé le 15 octobre 1986 un service central de lutte anti-terroriste, plus communément appelé « quatorzième section », qui a été intégrée à la troisième division du parquet de Paris. Depuis mai 1999, elle a été rebaptisée « section A6 »[11]. En 2005, Mme Anne Kostomaroff, vice procureur au Tribunal de grande instance de Paris, était responsable de la section antiterroriste du parquet, qui comporte huit magistrats[13].

De même huit juges d’instruction parisiens constituent la cinquième division du siège de ce tribunal[11], surnommé « galerie Saint-Éloi » . Ont occupé ce poste :

En 2004, 150 enquête avaient été ouvertes, dont 53 ont débouchés sur l’ouverture d’une information judiciaire[13].

En janvier 2008, Yves Jannier succède à Jean-Louis Bruguière à la tête du pôle antiterroriste du tribunal de grande instance de Paris[15],[17].

Forces antiterroristes

La France s'est dotée de cellules spécialisées dans l'étude de la criminalité terroriste, visant à une coopération accrue entre le juge d'instruction et les groupes d'enquêteurs de la police judiciaire, en collaboration avec les services de renseignements intérieures et extérieurs. L’Unité de coordination de la lutte antiterroriste est particulièrement dédiée à cette fonction.

Elle dispose également de groupes d'intervention spécialisés, comme le GIGN, le RAID, les GIPN ainsi que les PI2G.

Coopération internationale

Les efforts de lutte contre le terrorisme ont amené les pays cibles à coordonner leurs actions, que ce soit de manière bilatérale ou multilatérale. Si de tels efforts remontent à la fin du XIXe siècle (Conférence internationale de Rome pour la défense sociale contre les anarchistes de 1898), ils ont été renforcés d'abord avec la création d'Interpol, puis avec une série de groupes informels à partir des années 1970 (TREVI, Club de Berne, etc.), qui ont précédé la création d'Europol et la coopération policière et judiciaire en matière pénale menée dans le cadre du Traité de Maastricht.

En Europe a été créé le SITCEN, ou Situation Center, en 2005, chargé d'analyser la menace commune contre l'Europe.

Planification de vigilance

Article détaillé : plan Vigipirate.

Le Plan vigipirate fut créé en 1981 et sa dernière version date de 2003. Il dispose d’un niveau (jaune, orange, rouge, écarlates) arrêté par le Premier ministre. Il est accompagné de plans spécifiques : Piratox, Biotox, Piratome, Piranet, Piratair-Intrusair, Pirate-mer et Pirate-ext[18].

Associations

Il existe des associations de victimes du terrorisme. Leurs buts sont d'obtenir des poursuites judiciaires contre les auteurs d'attentats et leurs réseaux de soutien, ainsi que d'obtenir une indemnisation des victimes d'actes de terrorisme. On peut citer l'association SOS Attentats aujourd'hui dissoute et l'Association française des victimes du terrorisme - AfVT[19], membre du Réseau européen des victimes du Terrorisme, qui a pris la relève.

Chronologie des actes terroristes en France

Sources

  1. (fr) Le 25 août 1958 : Une date tombée dans l’oubli, El Watan, 25 août 2008
  2. Un tournant de la " Bataille de Paris ", Rémy Valat, Revue d'Histoire : Outre-Mers, 1er semestre 2004, N°342-343
  3. Omar Carlier, « Violence(s) », dans Mohamed Harbi et Benjamin Stora (dir.), La Guerre d'Algérie, éd. Hachette, 2005, p.  511
  4. http://basseintensite.internetdown.org/IMG/pdf/caraib.pdf
  5. David Servenay, Attentats de 1995 : la piste des généraux algériens, Rue 89, 22 octobre 2007.
  6. a, b et c Bonnie Cordes, Bruce Hoffmann, Brian M. Jenkins, Konrad Kellen, Sue Moran, William Sater, Trends in International Terrorism, 1982 and 1983, Rapport de la RAND Corporation. Les chiffres de ce rapport traitent du terrorisme international: ils excluent donc les attentats commis par des terroristes à l'intérieur de leur pays, ainsi que les attentats commis par des gouvernements contre leurs propres citoyens (terrorisme d'État).
  7. La justice américaine réclame à la Libye plus de 6 milliards de dollars sur www.liberation.fr, 16 janvier 2008
  8. Renaud Lecadre, Guillaume Dasquié, « L’argent au cœur de l’attentat de Karachi » sur www.liberation.fr, 17 octobre 2009
  9. (en)EU Terrorism Situation And trend Report
  10. Intervention de Loïc Garnier chef de l'Unité de coordination de la lutte antiterroriste, émission C dans l'air, 9 mai 2011
  11. a, b, c, d, e, f, g et h La conduite de la politique de sécurité menée par l’Etat en Corse, Rapport n° 69 (1999-2000) de M. René GARREC et plusieurs de ses collègues, fait au nom de la commission d'enquête, déposé le 16 novembre 1999 C. 2. La loi du 9 septembre 1986 : une centralisation de la lutte contre le terrorisme sur www.senat.fr
  12. a et b Rapport de Human Rights Watch, La justice court-circuitée, 1er juillet 2008, III. Les lois et procédures antiterroristes en France sur www.hrw.org
  13. a et b Projet de loi relatif à la lutte contre le terrorisme et portant dispositions diverses relatives à la sécurité et aux contrôles frontaliers, Rapport n° 117 (2005-2006) de M. Jean-Patrick COURTOIS, fait au nom de la commission des lois, déposé le 6 décembre 2005, 2. Une organisation efficace susceptible d'être encore confortée
  14. Christian Ferrand, « La mort d'un juge » sur www.humanite.fr, 14 décembre 1990
  15. a, b et c Mathieu Delahousse, « Le discret Jannier succède au célèbre Bruguière » sur www.lefigaro.fr, 25 janvier 2008
  16. Le juge Trévidic, de l'attentat de Karachi au massacre de Tibehirine sur www.leparisien.fr, 6 juillet 2009
  17. Yves Jannier prend la tête pôle antiterroriste du tribunal de grande instance de Paris, 20/12/2007, http://Europe1.fr.
  18. La France face au terrorisme, Livre blanc du Gouvernement sur la sécurité intérieure face au terrorisme, 2006, pp 69-70
  19. (fr)Association française des Victimes du Terrorisme - AfVT
  20. Sergio Israel, El Enigma Trabal, Montevideo, Trilce, 2002, cité par Alain Labrousse (2009), Les Tupamaros. Des armes aux urnes, Paris, éd. du Rocher, 446 p., p. 173-174
  21. Roger Rodríguez, La última noche, Trabal se refugió en la casa de una diplomática brasileña, La República, 21 décembre 2009
  22. a et b Dominique Lorentz, Secret atomique. La bombe iranienne ou la véritable histoire des otages français au Liban, Les Arènes, 2002, p.138, qui cite Roland Jacquard, Les Dossiers secrets du terrorisme.
  23. Dominique Lorentz, Secret atomique,ou la véritable histoire des otages français au Liban, Les Arènes, 2002, p.138, cite Le Figaro du 21 novembre 1986 et Le Monde du 19 septembre 1986
  24. http://www.liberation.fr/france/0101202479-attentat-contre-tribune-juive-douze-neonazis-arretes
  25. http://www.start.umd.edu/gtd/search/IncidentSummary.aspx?gtdid=200110100001
  26. Laurent Léger, La police judiciaire cite le nom de Sarkozy dans une affaire de corruption, Bakchich, 12 septembre 2008
  27. Fabrice Arfi et Fabrice Lhomme, Ventes d'armes: la corruption au cœur de la République, Mediapart, 13 septembre 2008
  28. Hervé Gattegno, Les mobiles cachés de l'attentat de Karachi, Le Point, 4 décembre 2008
  29. David Servenay, Derrière les onze morts de Karachi, le duel Chirac-Balladur, Rue 89, 19 juin 2009
  30. http://www.start.umd.edu/gtd/search/IncidentSummary.aspx?gtdid=200205120004
  31. (fr) Groupe AZF: les dessous d’une longue traque, 23/09/2004
  32. http://www.start.umd.edu/gtd/search/IncidentSummary.aspx?gtdid=200401180003
  33. http://www.start.umd.edu/gtd/search/IncidentSummary.aspx?gtdid=200410080002
  34. (en)L'UMP Marseille Brûle !, Planète-UMP, 4 juillet 2006
  35. http://reflexes.samizdat.net/spip.php?article334
  36. (fr) Julien Coupat est libre, Libération, 28 mai 2009
  37. (fr) Sabotages SNCF: nouvelle arrestation à Tarnac, Libération, 24 novembre 2009
  38. Philippe Madelin, Terrorisme : une menace considérée très réelle en France, Rue 89, 13 décembre 2008
  39. http://www.rue89.com/2008/12/16/cinq-batons-de-dynamite-au-magasin-printemps-a-paris
  40. Jean Chichizola, Un apprenti terroriste voulait «faire sauter» la Direction du renseignement, Le Figaro, 10 mars 2009.

Articles annexes

Liens externes


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