Troplong

Raymond-Théodore Troplong

Raymond-Théodore Troplong

Raymond-Théodore Troplong (né le 8 octobre 1795 à Saint-Gaudens - mort le 1^er mars 1869) était un juriste et homme politique français du XIX^e siècle.

Raymond-Théodore Troplong devint avocat en 1819.

En 1835, il est nommé conseiller à la Cour de Cassation.

En 1840, il devient membre de l'Institut de France, Académie des sciences morales et politiques (section Législation)

En 1846 : Il est élevé à la dignité de Pair de France.

En 1852, il devient président de la Cour de Cassation.

Co-rédacteur du texte initial de la Constitution, il est nommé sénateur le 23 janvier 1852. Il fut rapporteur du sénatus-consulte rétablissant l'Empire, il fit preuve de subtilités théoriques pour légitimer le coup d'État de Napoléon III :

« La République est virtuellement dans l'Empire à cause du caractère contractuel de l'institution et de la communication et de la délégation expresse du pouvoir par le peuple ; mais l'Empire l'emporte sur la République parce qu'il est aussi la monarchie, c'est-à-dire le gouvernement de tous confié à l'action modératrice d'un seul avec l'hérédité pour condition et la stabilité pour conséquence »

Il a remplacé le prince Jérôme Bonaparte lorsque celui-ci démissionna de son poste de Président du Sénat le 30 décembre 1852. Il a conservé cette fonction pendant pratiquement tout le Second Empire, jusqu'à sa mort en 1869.

En 1858, il est nommé par un décret du 1^er février membre du Conseil privé de l'Empereur

Raymond-Théodore Troplong, qui fut l'un des principaux juristes de son époque - il a été qualifié de « Portalis du Second Empire » - a été l'auteur de nombreux ouvrages de droit, dans lesquels il défendait une conception du droit qui faisait une très large place à l'étude de la philosophie et de l'histoire. Il connaissait et discutait l'œuvre de Friedrich Carl von Savigny, le fondateur de l'École historique du droit allemande, et défendait des positions voisines mais distinctes, ce qui semble prouver, contrairement à ce qu'ont pu dire certains auteurs (Julien Bonnecase, L'École de l'Exégèse en Droit civil, 1924) dont l'influence sur la doctrine juridique française se fait encore sentir de nos jours, l'existence et la fécondité d'une École historique du droit française, dont l'influence est loin d'être marginale.

Écrivain au style apprécié, il fut par contre un fort piètre orateur, ce qui lui valut les sarcasmes de Prosper Mérimée : « Notre président, si justement nommé Troplong ...».

Ouvrages

• De la souveraineté des ducs de Lorraine sur le Barois mouvant et de l'inaliénabilité de leur domaine dans cette partie de leur Etats. Grimblot, Nancy, 1832.
• Droit civil expliqué, Librairie de jurisprudence de H. Talier, Bruxelles,1833-1835.
• Des privilèges et hypothèques ou commentaires du titre XVIII du livre III du Code Civil, Hingray, Paris, 1833
• Commentaire de la vente, 1833.
• De la vente ou commentaire du titre VI du livre III du Code civil, Hingray, Paris, 1834 (5e éd. mise en rapport avec la loi du 23 mars 1855 sur la transcription, Paris, 1856).
• De la prescription ou Commentaire du titre XX du livre III du Code civil, Hingray, Paris, 1835.
• De la nécessité de réformer les études rhétoriques applicables au droit français
• De l'échange et du louage, commentaire des titres VII et VIII du livre IIl du Code civil, Hingray, Paris. 1840.
• De l'influence du christianisme sur le droit civil des Romains, Hingray, Paris,1843.
• Du contrat de société civile et commerciale, ou Commentaire du titre IX du livre 111 du Code civil, Hingray, Paris, 1843.
• Des pouvoirs de l'Etat sur l'enregistrement d'après l`Ancien Droit public français, Hingray, Paris, 1844.
• Du prêt : commentaire du titre X du livre III du Code civil, Hingray, Paris, 1845.
• Du dépôt et du séquestre et des contrats aléatoires: commentaire des titres XI et .XII du Livre III du Code civil, Hingray, Paris, 1845.
• Du mandat : commentaire du titre XIII du livre III du Code civil, Hingray, Paris, 1846.
• Du cautionnement et des transactions : commentaire des titres XIV et XV du Livre III du Code Civil, Hingray, Paris, 1846.
• Contraintes par corps en matière civile et de commerce : commentaire du titre XVI du libre III du Code civil, Hingray, Paris, 1847.
• Du nantissement, du gage et de l'antichrèse : commentaire du titre XVII du livre III du Code civil, Hingray, Paris,1847.
• De la propriété d'après le Code civil, Pagnerre, Paris, 1848.
• Du contrat de mariage et des droits respectifs des époux : commentaire du titre V du livre III dit Code civil, Hingray. Paris, 1850.
• Des donations entre vifs et des testaments : commentaire du titre II dit livre III du Code civil, Hingray, Paris, 1850.
• Table alphabétique et analytique dit commentaire du titre V du livre III du Code civil, du contrat de mariage et des droits respectifs des époux, Table publiée avec la seconde édition de l'ouvrage, Hingray, Paris, 1851.
• Du principe d'autorité depuis 1789, les marchands de nouveautés, Paris, 1853.

Chronologies

Précédé par	Raymond-Théodore Troplong	Suivi par
Jérôme Bonaparte	Président du Sénat 1852 - 1869	Adrien Marie Devienne

Précédé par	Raymond-Théodore Troplong	Suivi par
Joseph Marie Portalis	Premier président de la Cour de Cassation 18 décembre 1852 au 8 mars 1869	?? Devienne

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