Commission des Affaires sociales (Sénat)

La commission des Affaires sociales est une commission parlementaire du Sénat français.

Composition actuelle

Présidence

Suite à la victoire de la gauche aux élections sénatoriales de 2011, la présidence de la commission est revenue le 6 octobre 2011 à Annie David (Isère), membre du groupe communiste, républicain et citoyen (CRC) et du Parti communiste français (PCF).

Bureau

Le bureau est composé depuis le 6 octobre 2011 de :

• 9 vice-présidents :
  • Gilbert Barbier (RDSE, Jura)
  • Isabelle Debré (UMP, Hauts-de-Seine)
  • Catherine Génisson (SOC, Pas-de-Calais)
  • Jean-Pierre Godefroy (SOC, Manche)
  • Claude Jeannerot (SOC, Doubs)
  • Jacky Le Menn (SOC, Ille-et-Vilaine)
  • Jean-Louis Lorrain (UMP, Haut-Rhin)
  • Alain Milon (UMP, Vaucluse)
  • Jean-Marie Vanlerenberghe (UCR, Pas-de-Calais)
• 1 rapporteur général :
  • Yves Daudigny (SOC, Aisne)
• 5 secrétaires :
  • Aline Archimbaud (ratt. SOC-EELV, Seine-Saint-Denis)
  • Claire-Lise Campion (SOC, Essonne)
  • Catherine Deroche (UMP, Maine-et-Loire)
  • Alain Gournac (UMP, Yvelines)
  • Marc Laménie (UMP, Ardennes)

Membres

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Rôle

Le champ de compétences de la commission des Affaires sociales s'étend au droit du travail, à la politique de santé, à la politique familiale, aux questions liées à la sécurité sociale, à l'aide et l'action sociale ainsi qu'aux anciens combattants. La commission des affaires sociales examine également les projets de loi de financement de la sécurité sociale.

Listes des présidents

Présidents	Groupe		Dates du mandat		Notes
Nicolas About		UC	2001	2009	Démissionne suite à sa nomination au CSA[1]
Muguette Dini		UC	2009	2011
Annie David		CRC	2011	-

Notes et références

1. ↑ La nomination au CSA du patron des sénateurs centristes fait des vagues

Lien externe

• Commission des Affaires sociales sur le site du Sénat