Communauté de communes de Saint-Hippolyte

Communauté de communes de Saint-Hippolyte
Administration
Pays	France
Région	Franche-Comté
Département	Doubs
Code SIREN	242 504 397
Forme d'intercommunalité	Communauté de communes
Siège	Saint-Hippolyte
Date de création	26 décembre 2001
Président	Jean-Jacques Venditti
Statistiques
Population	4 423 hab. (2010)
Superficie	186,00 km2
Densité	24 hab./km²
Subdivisions
Communes	20

La Communauté de communes de Saint-Hippolyte est une structure intercommunale française, située dans le département du Doubs et l'arrondissement de Montbéliard.

Composition

Elle regroupe les 20 communes suivantes :

• Bief
• Burnevillers
• Chamesol
• Courtefontaine
• Dampjoux
• Fleurey
• Froidevaux
• Glère
• Indevillers
• Les Plains-et-Grands-Essarts
• Les Terres-de-Chaux
• Liebvillers
• Montancy
• Montandon
• Montécheroux
• Montjoie-le-Château
• Saint-Hippolyte
• Soulce-Cernay
• Valoreille
• Vaufrey

Compétences

• Électricité, Gaz
• Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
• Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
• Autres actions environnementales
• Activités sociales
• Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
• Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
• Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifs
• Établissements scolaires
• Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
• Création et réalisation de zone d'aménagement concertée (ZAC)
• Constitution de réserves foncières
• Organisation des transports non urbains
• Création, aménagement, entretien de la voirie
• Tourisme
• Programme local de l'habitat
• Politique du logement non social
• Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
• Préfiguration et fonctionnement des Pays

Historique

Sources

• La base Aspic (Accès des services publics aux informations sur les collectivités) pour le département du Doubs
• [PDF] La Communauté de communes de Saint-Hippolyte sur la base Banatic (Base nationale d'informations sur l'intercommunalité)

Voir aussi

Articles connexes

• Intercommunalités du Doubs

Liens externes