Communauté de communes des Pays du Bois d'Oingt

Communauté de communes des Pays du Bois d'Oingt
Carte de l'intercommunalité
Administration
Pays	France
Région	Rhône-Alpes
Département	Rhône
Code SIREN	246 900 732
Forme d'intercommunalité	Communauté de communes
Siège	Le Bois-d'Oingt
Date de création	26 décembre 1996
Président	Serge Gabardo
Statistiques
Population	16 379 hab. (2008)
Superficie	146,86 km2
Densité	112 hab./km²
Subdivisions
Communes	18

La Communauté de communes des Pays du Bois d'Oingt est une structure intercommunale française, située dans le département du Rhône et l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône.

Composition

Elle regroupe les 18 communes suivantes :

• Bagnols
• Chamelet
• Châtillon
• Chessy
• Frontenas
• Jarnioux
• Le Bois-d'Oingt
• Le Breuil
• Légny
• Létra
• Moiré
• Oingt
• Saint-Laurent-d'Oingt
• Saint-Vérand
• Sainte-Paule
• Ternand
• Theizé
• Ville-sur-Jarnioux

Compétences

• Hydraulique
• Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
• Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
• Autres actions environnementales
• Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique

Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités portuaire ou aéroportuaire

• Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
• Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socio-éducatifs
• Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifs
• Activités péri-scolaires
• Activités culturelles ou socioculturelles
• Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
• Schéma de secteur
• Création et réalisation de zone d'aménagement concertée (ZAC)
• Constitution de réserves foncières
• Création, aménagement, entretien de la voirie
• Programme local de l'habitat
• Politique du logement social
• Action en faveur du logement des personnes défavorisées par des opérations d'intérêt communautaire
• Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
• Acquisition en commun de matériel
• NTIC (Internet, câble...)

Historique

Sources

• La base Aspic (Accès des services publics aux informations sur les collectivités) pour le département du Rhône
• [PDF] La Communauté de communes des Pays du Bois d'Oingt sur la base Banatic (Base nationale d'informations sur l'intercommunalité)

Voir aussi

Articles connexes

• Intercommunalités du Rhône

Liens externes