Communauté de communes des Rives de l'Ognon

Communauté de communes des Rives de l'Ognon
Administration
Pays	France
Région	Franche-Comté
Département	Doubs
Code SIREN	242 504 504
Forme d'intercommunalité	Communauté de communes
Siège	Recologne
Date de création	9 décembre 2002
Président	Thierry Decosterd
Statistiques
Population	4 175 hab. (2010)
Superficie	70,62 km2
Densité	59 hab./km²
Subdivisions
Communes	13

La Communauté de communes des Rives de l'Ognon est une structure intercommunale française, située dans le département du Doubs et l'arrondissement de Besançon.

Composition

Elle regroupe les 13 communes suivantes :

• Burgille
• Chevigney-sur-l'Ognon
• Courchapon
• Émagny
• Franey
• Jallerange
• Lavernay
• Le Moutherot
• Moncley
• Placey
• Recologne
• Ruffey-le-Château
• Sauvagney

Compétences

• Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
• Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
• Autres actions environnementales
• Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
• Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
• Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifs
• Établissements scolaires
• Activités péri-scolaires
• Activités culturelles ou socioculturelles
• Activités sportives
• Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
• Création et réalisation de zone d'aménagement concertée (ZAC)
• Constitution de réserves foncières
• Organisation des transports non urbains
• Tourisme
• Préfiguration et fonctionnement des Pays
• NTIC (Internet, câble...)

Historique

Sources

• La base Aspic (Accès des services publics aux informations sur les collectivités) pour le département du Doubs
• [PDF] La Communauté de communes des Rives de l'Ognon sur la base Banatic (Base nationale d'informations sur l'intercommunalité)

Voir aussi

Articles connexes

• Intercommunalités du Doubs

Liens externes