Communauté de communes du Val d'Amour

Communauté de communes du Val d'Amour
Administration
Pays	France
Région	Franche-Comté
Département	Jura
Code SIREN	243 900 420
Forme d'intercommunalité	Communauté de communes
Siège	Mont-sous-Vaudrey
Date de création	31 décembre 1993
Président	Jean-Marie Sermier (UMP)
Statistiques
Population	9 303 hab. (2010)
Superficie	272,72 km2
Densité	34 hab./km²
Subdivisions
Communes	24

La Communauté de communes du Val d'Amour est une structure intercommunale française, située dans le département du Jura et l'arrondissement de Dole.

Composition

Elle regroupe les 4 communes suivantes :

• Augerans
• Bans
• Belmont
• Chamblay
• Champagne-sur-Loue
• Chatelay
• Chissey-sur-Loue
• Cramans
• Écleux
• Germigney
• Grange-de-Vaivre
• La Loye
• La Vieille-Loye
• Mont-sous-Vaudrey
• Montbarrey
• Mouchard
• Ounans
• Pagnoz
• Port-Lesney
• Santans
• Souvans
• Vaudrey
• Villeneuve-d'Aval
• Villers-Farlay

Compétences

Les compétences définies en 2009 sont le suivantes^[1] :

• Patrimoine communautaire et infrastructures (zones d'activités, bâtiments économiques, boulodrome ...)
• Développement touristique (sentiers de randonnées, patrimoine historique, signalétique ...)
• Développement économique (appui aux entreprises, mise en valeur des activités économiques ...)
• Affaires culturelles (médiathèques, école de musique, écran mobile ...)
• Action sociale et logement (accompagnement social, relais d'accueil et de services, pass foncier, OPAH ...)
• Assainissement (traitement collectif des eaux usées, SPANC ...)
• Enfance, jeunesse et vie associative (accueils de loisirs, cantines, accompagnement des associations, petite enfance ...)
• Environnement et cadre de vie (Contrat de rivière Loue, entretiens de cours d'eau, biodiversité, fleurissement ...)
• Aménagement de l’espace communautaire, des technologies numériques et de la communication (SIG, numérisation du territoire, Point-visio-service ...)
• Finances et budget

Historique

Sources

• La base Aspic (Accès des services publics aux informations sur les collectivités) pour le département du Jura
• [PDF] La Communauté de communes du Val d'Amour sur la base Banatic (Base nationale d'informations sur l'intercommunalité)

Notes et références

1. ↑ Communauté de communes du Val d'Amour - Compétences

Voir aussi

Articles connexes

• Intercommunalités du département du Jura

Liens externes

• Site officiel de la Communauté de communes du Val d'Amour