Communauté de communes du canton de Montbenoît

Communauté de communes du Canton de Montbenoît
Administration
Pays	France
Région	Franche-Comté
Département	Doubs
Code SIREN	242 500 320
Forme d'intercommunalité	Communauté de communes
Siège	Montbenoît
Date de création	24 décembre 1992
Président	Christian Coutal
Statistiques
Population	6 613 hab. (2010)
Superficie	198,23 km2
Densité	33 hab./km²
Subdivisions
Communes	16

La Communauté de communes du Canton de Montbenoît est une structure intercommunale française, située dans le département du Doubs et l'arrondissement de Pontarlier.

Composition

Elle regroupe les 16 communes suivantes :

• Arc-sous-Cicon
• Arçon
• Aubonne
• Bugny
• Gilley
• Hauterive-la-Fresse
• La Chaux
• La Longeville
• Les Alliés
• Maisons-du-Bois-Lièvremont
• Montbenoît
• Montflovin
• Ouhans
• Renédale
• Saint-Gorgon-Main
• Ville-du-Pont

Compétences

• Assainissement collectif
• Assainissement non collectif
• Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
• Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
• Autres actions environnementales
• Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
• Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
• Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifs
• Activités péri-scolaires
• Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
• Études et programmation
• Tourisme
• Abattoirs, abattoirs-marchés et marchés d'intérêt national, halles, foires
• Préfiguration et fonctionnement des Pays

Historique

Sources

• La base Aspic (Accès des services publics aux informations sur les collectivités) pour le département du Doubs
• [PDF] La Communauté de communes du Canton de Montbenoît sur la base Banatic (Base nationale d'informations sur l'intercommunalité)

Voir aussi

Articles connexes

• Intercommunalités du Doubs

Liens externes