Conseiller territorial
- Conseiller territorial
-
Cette page d’
homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom.
Wikimedia Foundation.
2010.
Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Conseiller territorial de Wikipédia en français (auteurs)
Regardez d'autres dictionnaires:
Conseiller territorial (collectivité territoriale française) — Un conseiller territorial est, en France, un élu qui siégera à partir de 2014 au Conseil général et au Conseil régional, dans le cadre de la réforme des collectivités territoriales opérée par la loi du 16 décembre 2010. Sommaire 1 Définition 2… … Wikipédia en Français
Conseiller général — Articles principaux : Département français et Conseil général. Articles connexes : Réforme des collectivités territoriales françaises (2008 2014) et Conseiller territorial (collectivité territoriale française). En France, un conseiller… … Wikipédia en Français
Attaché territorial — Un attaché territorial est un agent statutaire de la fonction publique territoriale, appartenant à un cadre d emplois de catégorie A de même nom et comprenant les grades d attaché territorial, d attaché territorial principal et de directeur… … Wikipédia en Français
Conseil territorial de Saint-Pierre-et-Miquelon — Le conseil territorial de Saint Pierre et Miquelon est l assemblée délibérative unique gérant la collectivité d outre mer de Saint Pierre et Miquelon. Il est constitué de 19 conseillers. Sommaire 1 Présentation 2 Élections du 19 mars 2006 3 Les… … Wikipédia en Français
Conseil territorial de Saint-Martin — Le conseil territorial de Saint Martin est l assemblée délibérative unique gérant la collectivité d outre mer de Saint Martin (Antilles françaises). Il est constitué de 23 conseillers territoriaux. Sommaire 1 Présentation 2 Élections du 1er et du … Wikipédia en Français
Administrateur Territorial — Ne doit pas être confondu avec Administrateur civil. Sommaire 1 Activités 2 Épreuves du concours externe … Wikipédia en Français
Administrateur territorial — En France, les administrateurs territoriaux forment le principal corps de hauts fonctionnaires territoriaux. Créé par le décret du 30 décembre 1987, ce cadre d emplois de catégorie A+ donne accès aux fonctions de direction stratégique… … Wikipédia en Français
Conseil de gouvernement de Nouvelle-Calédonie — Le Conseil de gouvernement de Nouvelle Calédonie est une institution créée par la loi cadre Defferre du 23 juin 1956 (décret d application du 22 juillet 1957), ancêtre de l actuel Gouvernement de la Nouvelle Calédonie. La… … Wikipédia en Français
Deputes de la treizieme legislature par circonscription — Députés de la treizième législature par circonscription Députés XIIIe par circonscription par lettre Cet article donne la liste par circonscription des 577 députés de la XIIIe législature de la Cinquième République française ( … Wikipédia en Français
Députés De La Treizième Législature Par Circonscription — Députés XIIIe par circonscription par lettre Cet article donne la liste par circonscription des 577 députés de la XIIIe législature de la Cinquième République française ( … Wikipédia en Français
(notamment ceux des territoire d'outre-mer en France).
