Container Security Initiative

Logo du programme CSI.

La Container Security Initiative (CSI, Initiative sur la sécurité des containers) est un programme lancé en janvier 2002 par le US Bureau of Customs and Border Protection (CPB) suite aux attentats du 11 septembre 2001. Il vise à s'assurer de la sécurité de la chaîne logistique, en identifiant les containers « à risque » le plus en amont possible. Le SAFE Port Act de 2006 a pérennisé ce programme en en faisant une obligation légale. Il est désormais devenu l'un des volets du Secure Freight Initiative (en), l'autre volet étant l'Importer Security Filing (en).

Déploiement du programme

Dans le cadre de ce programme, des officiers du CPB ont été déployés dans des ports étrangers, en collaboration avec les Etats concernés (le Japon et le Canada, en particulier, sont en étroite collaboration avec les Etats-Unis sur ce programme, échangeant régulièrement des informations). Leur mission est essentiellement d'identifier les containers suspects à travers l'Automated Targeting System (en); le cas échéant, ils demandent aux autorités portuaires locales de contrôler ces containers (par scanner à rayons X, fouille, etc.).

Le programme CSI s'est focalisé sur les 20 ports les plus importants pour les États-Unis, desquels partent 2/3 des exportations (en volume de containers) vers l'Amérique.

En juin 2002, l'Organisation mondiale des douanes a passé une résolution proposant d'étendre à tous les Etats-membres les dispositions prises dans le cadre du CSI. Cela a été suivi, le 22 avril 2004, par un accord entre l'Union européenne et les Etats-Unis concernant l'extension du CSI.

Après le SAFE Port Act de 2006 qui transforma le programme CSI d'une exigence réglementaire émanant d'une agence en une exigence législative, le Implementing Recommendations of the 9/11 Commission Act of 2007 (en) (9/11 Act) exigea que, d'ici à 2012, 100% des porte-conteneurs à destination des Etats-Unis soient scannés avant leur entrée sur le territoire^[1]. Il s'agissait là d'une proposition émanant de la Commission parlementaire sur le 11 septembre.

Budget

Le Department of Homeland Security a dépensé 138 millions de dollars pour l'année fiscale 2006 et 143 millions de dollars pour 2007 pour la mise en œuvre du programme CSI^[2].

Ports étrangers participant au CSI

En septembre 2006, 47 ports étrangers participaient au programme, dont les ports de:

• Halifax, Montréal, et Vancouver (mars 2002
• Rotterdam (2002)
• Le Havre (2002)
• Marseille (2005-01-07)
• Bremerhaven (2003-02-02)
• Hambourg (2003-02-09)
• Anvers (2003-02-23)
• Zeebrugge (2004-10-29)
• Singapour (2003-03-10)
• Yokohama (2003-03-24)
• Tokyo (2004-05-21)
• Hong Kong (2003-05-05)
• Gothenburg (2003-05-23)
• Felixstowe (2003-05-24)
• Liverpool, Thamesport, Tilbury et Southampton (2004-11-01)
• Gênes (2003-06-16)
• La Spezia (2003-06-23)
• Livourne (2004-12-30)
• Naples (2004-09-30)
• Gioia Tauro (2004-10-31)
• Pusan (2003-08-04)
• Durban (2003-12-01)
• Port Klang (Malaisie) (2004-03-08)
• Tanjung Pelepas (Malaisie) (2004-08-16)
• Pirée (2004-07-27)
• Algésiras (2004-07-30)
• Nagoya et Kōbe (2004-08-06)
• Laem Chabang (Thaïlande) (2004-08-13)
• Dubaï (2005-03-26)
• Shanghai (2005-04-28)
• Shenzhen (2005-06-24)
• Kaohsiung (2005-07-25)
• Santos (près de Sao Paulo) (2005-09-22)
• Colombo (2005-09-29)
• Buenos Aires (2005-11-17)
• Lisbonne (2005-12-14)
• Port Salalah (Oman) (2006-03-08)
• Puerto Cortés (Honduras) (2006-03-25)
• Caucedo (République dominicaine) (2006)
• Kingston (2006)
• Freeport (Bahamas) (2006)

Références

1. ↑ US Government Accountability Office (2008), SUPPLY CHAIN SECURITY. Examinations of High- Risk Cargo at Foreign Seaports Have Increased, but Improved Data Collection and Performance Measures Are Needed., rapport de 78 pages de janvier 2008
2. ↑ US Government Accountability Office (2008), op. cit., p. 17

Voir aussi

• Code international pour la sûreté des navires et des installations portuaires