Gouvernement Berlusconi IV

Italie
Cet article fait partie de la série sur la politique de l'Italie, sous-série sur la politique.
Constitution Président de la République Giorgio Napolitano Président du Conseil Mario Monti Parlement Chambre des députés Sénat de la République Partis politiques Élections générales 1994, 1996, 2001, 2006, 2008 Liste des gouvernements Gouvernement Monti
v · d · m

Le quatrième gouvernement de Silvio Berlusconi, le 71^e de la République italienne, est formé le 7 mai 2008^[1], après les élections générales anticipées qui font suite à la démission du second gouvernement Prodi.

Au début de la législature le gouvernement disposait d'une large majorité parlementaire : 343 députés sur 630 à la Chambre (en raison de 46,8 % des voix, plus la prime majoritaire de la loi électorale de 2005 dite Porcellum^[2]) et 174 sénateurs sur 315 (47,3 % au Sénat italien).

Le gouvernement prête serment à la Constitution italienne le 8 mai et obtient la confiance du Parlement le 15 mai, avant d'être officiellement investi. Il est soutenu par la coalition entre le Peuple de la liberté (droite), la Ligue du Nord (populiste) et des petits partis alliés^[3] au PdL et jusqu'en décembre 2010 par le Mouvement pour l'autonomie sicilien (représenté par deux secrétaires d'État). Ce dernier parti est remplacé par un groupe parlementaire nouvellement créé en janvier 2011, avec l'appui décisif du Peuple de la liberté^[4], d'abord appelé Initiative responsable, puis Peuple et territoire ou Cohésion nationale au Sénat (en juillet 2011).

Sa composition finale donnait la répartition suivante entre partis politiques :

• Le Peuple de la liberté^[5] (PdL) : le Président du Conseil, 17 ministres et 23 secrétaires d'État ;
• Ligue du Nord (LN) : 3 ministres, 1 ministre-adjoint et 4 secrétaires d'État ;
• Peuple et territoire (ex-Initiative responsable) (Pt) : 1 ministre, 2 ministres-adjoints, et 1 secrétaire d'État ;
• indépendants du PdL : 1 ministre et 2 secrétaires d'État ;
• participation à l'exécutif sans représentation au sein du Conseil des ministres :
  • Démocratie chrétienne (DC), 1 secrétaire d'État, Pizza ;
  • Grande Sud^[6] (GS), 1 secrétaire d'Etat ;
  • Movimento per l'Italia (MPI), 1 secrétaire d'État, Santanché ;
  • Forza del Sud (FdS), 1 secrétaire d'État ;
  • La Droite, 1 secrétaire d'État ;
  • Coesione Nazionale-io Sud (CN), 1 secrétaire d'État ;
  • Parti républicain italien (PRI), 1 secrétaire d'État.

En ont fait également partie :

• le Mouvement pour les autonomies (MpA), 1 secrétaire d'État (jusqu'au 12/11/2010) ;
• Futur et liberté pour l'Italie (FLI), 1 ministre, 1 ministre-adjoint et 2 secrétaires d'État (jusqu'au 15/11/2010) ;
• personnalités techniques : 1 secrétaire d'État jusqu'au 11/11/2010 ;
• Libéraux-démocrates : 1 secrétaire d'État du 5/5/2011 au 28/05/2011 (qui ne s'est jamais installée au gouvernement).

Ce gouvernement prend fin avec la démission présentée le 12 novembre 2011, par le président du Conseil au président de la République, Giorgio Napolitano. Il aura duré 1 284 jours, soit trois ans, six mois et quatre jours. Il est remplacé par le gouvernement Monti.

Composition

Composition du gouvernement : le 8 mai 2009, un an après sa formation, il était constitué de 22 ministres (12 avec portefeuille et 10 sans, en raison de la création du ministère du Tourisme), de 5 ministres-adjoints (auparavant secrétaires d'État) et de 33 secrétaires d'État, pour un total, y compris le Président du Conseil, de 61 membres. À partir du 15 décembre 2009, avec la re-création du ministère de la Santé, le nombre ne change pas mais il y a désormais 23 ministres dont 13 avec un portefeuille, 4 ministres adjoints et 33 secrétaires d'État. Le 1er mars 2010, sont nommés quatre nouveaux secrétaires d'État, ce qui porte le total à 65. À partir du 18 juin 2010, avec la nomination d'un ministère de la Subsidiarité et la Décentralisation, les ministres sans portefeuille deviennent onze, pour un total de 24 ministres (deux de moins que le gouvernement Prodi II). Mais dès le 5 juillet 2010, Aldo Brancher démissionne, sans être remplacé. C'est le deuxième gouvernement le plus long de l'histoire de la République italienne, dépassé seulement par le gouvernement Berlusconi II et le troisième le plus long (après celui de Mussolini).

Les membres du gouvernement Silvio Berlusconi IV, le 8 mai 2008, lors de la prestation de serment gouvernementale.

Numérique

Ce gouvernement de 21 ministres comprenait 12 ministres de Forza Italia, 4 ministres chacun de l'Alliance nationale et de la Ligue du Nord et un ministre de la Démocratie chrétienne pour les autonomies^[7]. En application d'une loi votée lors de la précédente législature, une fois complété par les secrétaires d'État^[8], ce gouvernement comportait au total 60 représentants (soit 37 secrétaires d'État en sus de Gianni Letta). Au dernier moment, Silvio Berlusconi a renoncé à faire nommer des ministres adjoints (vice-ministri) qui auraient dû être initialement 5 ou 7 (ils n'ont été nommés qu'en mai 2009). Un dernier (et 61^e) secrétaire d'État a été nommé le 21 mai, aux Catastrophes naturelles. Après le vote serré de décembre 2010, pour récompenser les « Responsables », d'autres ministres et secrétaires d'État sont nommés, dont le très discuté Saverio Romano à l'Agriculture.

Investiture et remaniements

Le 13 mai 2008 : le discours du président du Conseil, Silvio Berlusconi, à la Chambre ouvre le débat sur la confiance au nouveau gouvernement dans les deux chambres du Parlement.

Le 14 mai, ce gouvernement obtient la confiance avec 335 « oui », 275 « non » et une abstention (présents 611, votants 610, majorité requise 306).

Le 15 mai 2008, il obtient également la confiance du Sénat avec 173 « oui », 137 « non » et deux abstentions (l'abstention est considérée comme un vote contre au Sénat), (présents 313, votants 312, majorité requise 157).

Le 8 mai 2009, Berlusconi promeut ministre du Tourisme (sans portefeuille) Michela Vittoria Brambilla ainsi que cinq secrétaires d'État comme ministres adjoints (en italien, vice ministri : Vegas, Urso, Romani, Fazio et Castelli). Le Conseil des ministres approuve la création d'un nouveau ministre de la Santé (l'actuel secrétaire d'État).

Le 4 mars 2010 : sont nommés secrétaires d'État Daniela Santanchè, Andrea Augello, Laura Ravetto et Guido Viceconte.

Le 18 juin 2010, est nommé, dans des conditions controversées, ministre sans portefeuille Aldo Brancher, chargé de la Mise en œuvre du fédéralisme. Le décret décrivant ses compétences n'est jamais publié et il démissionne après 17 jours.

Le 22 juillet 2010, après que le président de la République s'est étonné que l'intérim d'un ministre, tenu par le Président du Conseil lui-même depuis avril, ne soit pas encore relevé, Silvio Berlusconi annonce la fin prochaine de l'intérim, sans toutefois désigner le futur ministre.

Le 12 novembre 2010, Giuseppe Maria Reina (MpA), sous-secrétaire d'État, quitte le gouvernement, en accord avec son parti. Le MpA cesse son soutien au gouvernement.

Le 15 novembre 2010, suite au conflit entre le président du conseil et Gianfranco Fini, président de la chambre des députés, se crée le groupe Futur et liberté pour l'Italie (FLI), dissident du Peuple de la Liberté, formé des partisans de Fini. Au sein du gouvernement, Andrea Ronchi, Adolfo Urso, Antonio Buonfiglio et Roberto Menia, alliés de cette nouvelle formation, démissionnent.

En 2011, pour faire de la place aux « Responsables », chargés de contrecarrer le départ de Fini, un nouveau remaniement permet l'entrée de députés d'Initiative responsable (surtout des anciens démocrates chrétiens) ainsi que comme secrétaires d'État des anciens députés proches de Fini. Le groupe IR atteint alors grâce à l'appoint du PdL, 29 députés à la Chambre. Ce groupe devient « Peuple et territoire » en juillet 2011.

Le 5 mai, Daniela Melchiorre des Libéraux-démocrates est nommée secrétaire d'État au Développement économique mais dès le 26 mai, elle en démissionne en précisant ne s'être jamais installée au sein du gouvernement.

Certains ministres-adjoints et secrétaires d'État n'auront pas duré un mois. C'est le cas de Catia Polidori, d'Aurelio Misiti et de Giuseppe Galati. Les deux premiers avaient été nommés secrétaires d'État, respectivement au Développement économique et aux Infrastructures, le 5 mai 2011 et ensuite promus ministres-adjoints le 24 octobre 2011. Fort peu de jours au gouvernement pour Galati, secrétaire à l'Instruction publique depuis le 17 octobre, lorsque Guido Viceconte qui avait tenu ces fonctions depuis le 4 mars 2010 a été muté avec les mêmes fonctions au Viminale (Intérieur). À peine plus de trois mois au gouvernement pour les ministres Nitto Palma et Anna Maria Bernini, nommés seulement le 27 juillet et pour le secrétaire d'État Elio Belcastro, nommé deux jours après. Ont été secrétaires d'État depuis le 5 mai dernier Bruno Cesario et Antonio Gentile à l'Economie ; Roberto Rosso aux Politiques agricoles ; Giampiero Catone à l'Environnement ; Luca Bellotti au Travail, Riccardo Villari à la Culture. Du 18 avril, la nomination de Nello Musumeci au Travail.

Le 9 novembre, n'ayant obtenu que 308 votes favorables (6 de moins que la majorité absolue) lors d'un vote à la Chambre sur le Compte rendu budgétaire, Silvio Berlusconi, après avoir longuement affirmé qu'il ne démissionnera pas, annonce au Président de la République qu'il démissionnera dès que la loi sur la stabilité, demandée par l'Union européenne sur les mesures de rigueur budgétaire pour mettre fin à la crise de l'euro et de la dette, sera votée par le Parlement. La loi est votée le 12 novembre par les deux chambres (17 h 30). Peu avant 21 h, le 12 novembre, Silvio Berlusconi démissionne au Quirinal sous les huées de personnes rassemblées devant le palais^[9].

Membres

Titre	Titulaire		Parti
Président du Conseil des ministres		Silvio Berlusconi	PdL
Ministres sans portefeuille
Ministre des Relations avec les Régions Ministre des Relations avec les Régions et de la Cohésion territoriale (10/06/2010)		Raffaele Fitto	PdL
Ministre de l'Application du programme gouvernemental		Gianfranco Rotondi	PdL
Ministre de la Fonction publique et de l'Innovation		Renato Brunetta	PdL
Ministre de l'Égalité des chances		Mara Carfagna	PdL
Ministre des Affaires européennes		Andrea Ronchi (jusqu'au 17/11/2010)	PdL
		Anna Maria Bernini (à partir du 27/07/2011)
Ministre des Relations avec le Parlement		Elio Vito	PdL
Ministre des Réformes pour le fédéralisme		Umberto Bossi	LN
Ministre de la Jeunesse		Giorgia Meloni	PdL
Ministre de la Simplification normative		Roberto Calderoli	LN
Ministre du Tourisme		Michela Vittoria Brambilla (depuis le 08/05/2009)	PdL
Ministre de la Subsidiarité et de la Décentralisation		Aldo Brancher (18/06 – 05/07/2010)	PdL
Ministres
Ministre des Affaires étrangères		Franco Frattini	PdL
Ministre de l'Intérieur		Roberto Maroni	LN
Ministre de la Défense		Ignazio La Russa	PdL
Ministre de la Justice		Angelino Alfano (jusqu'au 27/07/2011)	PdL
		Nitto Francesco Palma
Ministre de l'Économie et des Finances		Giulio Tremonti	PdL
Ministre du Développement économique		Claudio Scajola (jusqu'au 05/05/2010)	PdL
		Intérim de Silvio Berlusconi
		Paolo Romani (à partir du 04/10/2010)
Ministre des Politiques agricoles, alimentaires et forestières		Luca Zaia (jusqu'au 16/04/2010)	LN
		Giancarlo Galan (jusqu'au 23/03/2011)	PdL
		Saverio Romano	IR
Ministre du Travail, des Politiques sociales et de la Santé Ministre du Travail et des Politiques sociales (15/12/2009)		Maurizio Sacconi	PdL
Ministre de la Santé (15/12/2009)		Ferruccio Fazio	PdL
Ministre des Infrastructures et des Transports		Altero Matteoli	PdL
Ministre de l'Environnement, de la Protection du territoire et de la Mer		Stefania Prestigiacomo	PdL
Ministre de l'Éducation, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche		Mariastella Gelmini	PdL
Ministre pour les Biens et les Activités culturels		Sandro Bondi (jusqu'au 23/03/2011)	PdL
		Giancarlo Galan

Secrétaires d'État

• auprès de la Présidence du Conseil
  • Gianni Letta
  • Paolo Bonaiuti (information, communication et éditeurs)
  • Gianfranco Miccichè (CIPE, comité interministériel pour la programmation économique)
  • Carlo Amedeo Giovanardi (Famille, drogue et service civil)
  • (Aldo Brancher, fédéralisme jusqu'au 18 juin 2010)
  • Daniela Santanchè, programme de gouvernement à partir du 4 mars 2010
  • Andrea Augello, administration publique et innovation, à partir du 4 mars 2010
  • Laura Ravetto, rapports avec le Parlement, à partir du 4 mars 2010
  • Rocco Crimi (Sport)
  • Maurizio Balocchi (Simplification réglementaire), jusqu'au 14 février 2010, remplacé par Francesco Belsito le 22 février 2010,
  • Guido Bertolaso (Solution de l'urgence des déchets dans la région Campanie) et « grands événements » ; nommé à Naples le 21 mai 2008, jusqu'au 31 décembre 2009), ensuite à la Coordination de la protection civile au niveau européen et international jusqu'au 11 novembre 2010. En janvier 2010, Berlusconi annonce sa promotion prochaine au rang de ministre du gouvernement. Il finit par prendre sa retraite le 11 novembre 2010 sans avoir été nommé ministre.

• auprès des Affaires étrangères :
  • Stefania Craxi
  • Alfredo Mantica
  • Vincenzo Scotti

• auprès de l'Intérieur :
  • Michelino Davico
  • Alfredo Mantovano
  • Nitto Francesco Palma, promu ministre de la Justice le 27 juillet 2011
  • Sonia Viale

• auprès de la Justice :
  • Maria Elisabetta Alberti Casellati
  • Giacomo Caliendo

• auprès de la Défense :
  • Giuseppe Cossiga
  • Guido Crosetto

• auprès de l'Économie et des Finances :
  • Luigi Casero
  • Bruno Cesario
  • Nicola Cosentino, démissionne le 14 juillet 2010, suite à des poursuites judiciaires.
  • Antonio Gentile
  • Alberto Giorgetti
  • Daniele Molgora
  • Giuseppe Vegas, promu ministre adjoint le 8 mai 2009. Démissionne le 18 novembre 2010 suite à sa nomination à la tête de la Consob, autorité régulatrice de la Bourse.

• auprès du Développement économique :
  • Ugo Martinat
  • Catia Polidori
  • Paolo Romani, promu ministre adjoint le 8 mai 2009, puis ministre, après une suppléance de 153 jours, le 4 octobre 2010.
  • Adolfo Urso, promu ministre adjoint le 8 mai 2009.

• auprès des Politiques agricoles et forestières :
  • Antonio Buonfiglio
  • Roberto Rosso

• auprès de l'Environnement, la Protection du territoire et la Mer :
  • Giampiero Catone, à compter du 5 mai 2011
  • Roberto Menia

• auprès des Infrastructures et des Transports :
  • Roberto Castelli, promu ministre adjoint le 8 mai 2009
  • Bartolomeo Giachino
  • Mario Mantovani
  • Aurelio Misiti
  • Giuseppe Maria Reina

• auprès du Travail et des Politiques sociales :
  • Luca Bellotti
  • Francesca Martini
  • Eugenia Roccella
  • Pasquale Viespoli

• auprès de l'Éducation, l'Université et la Recherche :
  • Giuseppe Pizza

• auprès des Biens et activités culturels :
  • Francesco Maria Giro.
  • Ricardo Villari

Notes et références

1. ↑ Par déclaration du président du Conseil, à la sortie de son entrevue avec le président de la République, Giorgio Napolitano, qui venait de lui confier cette présidence à 20 heures.
2. ↑ Autrement dit « porcata » (porcherie) latinisé, définition donnée par le ministre de la Ligue du Nord qui l'a signée et présentée au Parlement, Calderoli.
3. ↑ Parmi ceux-ci, on trouve notamment la Démocratie chrétienne pour les autonomies qui obtient un ministre, les Populaires libéraux un secrétaire d'État, les Libéraux-démocrates, l'Action sociale d'Alessandra Mussolini, le Parti des retraités, le Parti républicain italien, ainsi que Fortza Paris qui avaient des personnalités en position d'entrer au gouvernement. La Démocratie chrétienne obtient également un secrétaire d'État en la personne de son leader.
4. ↑ Le 14 décembre 2010, un an avant sa démission, le gouvernement Berlusconi IV ne survit qu'avec l'aide décisive de trois députés du centre-gauche qui votent la confiance à son gouvernement, dont Domenico Scilipoti.
5. ↑ Parti politique qui s'est formé après l'installation du gouvernement, le 29 mars 2009, avec la fusion de Forza Italia (FI), d'Alliance nationale — mais seulement ceux qui s'appellent les ex-AN en font encore partie après le départ de la majorité d'entre eux pour Futur et liberté pour l'Italie (FLI) — et la Démocratie chrétienne pour les autonomies (DCA) ainsi que les Populaires libéraux et d'autres mouvements mineurs qui donnaient leur appui externe au gouvernement.
6. ↑ Elio Vittorio Belcastro (d'abord MpA, puis NS, puis Peuple et territoire, enfin GS) - dal 28/07/2011.
7. ↑ Ce qui fait un total de 17 ministres pour le Peuple de la liberté, 4 pour la Ligue du Nord et aucun pour le Mouvement pour l'autonomie à ce niveau.
8. ↑ Le lundi 12 mai 2008.
9. ↑ http://www.leparisien.fr/international/en-direct-silvio-berlusconi-presente-sa-demission-sous-les-huees-12-11-2011-1716260.php