Huitième législature du Bas-Canada

Parlement du Bas-Canada Parliament of Lower Canada
Huitième législature (21 jan. 1815 au 29 fév. 1816)
Type
Type :	Bicaméral
Chambres :	Assemblée législative Conseil législatif
Présidence
Orateur de la Chambre d'assemblée :	Louis-Joseph Papineau (Parti canadien)
Orateur du Conseil législatif :	James Monk (Parti britannique)
Structure
Couronne :	Gordon Drummond, adm., rep. de George III
Membres :	72 parlementaires 50 députés 22 conseillers[1]
Groupes politiques : (Assemblée législative)	Parti canadien (33) Parti britannique (8) indépendants (5) indéterminés (4)
Groupes politiques : (Conseil législatif)	Parti britannique (17) Parti canadien (1) indépendants (2) indéterminés (2)
Élection
Système électoral : (Assemblée législative)	Scrutin majoritaire plurinominal
Dernière élection :	25 mars 1814 au 13 mai 1814
Système électoral : (Conseil législatif)	Nomination à vie
Lieu de réunion
[[Fichier:		Photographie du lieu de réunion]]
Palais épiscopal de Québec Québec, Bas-Canada
Notes
Les données de cette boîte reflètent la composition du parlement à sa dissolution.

La huitième législaturee du Bas-Canada siégea du 21 janvier 1815 au 29 février 1816. L'administrateur colonial Gordon Drummond a dissous l'assemblée en 1816 après que celle-ci eut tenté de réintroduire des accusations contre les juges Jonathan Sewell et James Monk alors que ceux-ci avaient déjà été acquittés des mêmes accusations par le Conseil privé. Toutes les séances eurent lieu à Québec.

Élections

Les élections générales ont lieu du 25 mars au 13 mai 1814^[2].

Session^[2]

• Première (21 janvier 1815 — 25 mars 1815)
• Deuxième (26 janvier 1816 — 24 février 1816)

Représentants de la couronne^[2]

• Sir George Prevost jusqu'au 4 avril 1815.
• Sir Gordon Drummond, administrateur chargé de la province du 4 avril 1815 jusqu'à la dissolution.

Présidents de l'Assemblée^[2]

• Louis-Joseph Papineau (21 jan. 1815 — 29 fév. 1816)

Présidents du Conseil^[2]

• Jonathan Sewell (21 jan. 1815 — 29 fév. 1816)
• James Monk^[3] (21 jan. 1815 — 21 fév. 1815)
• John Hale^[3] (21 fév. 1815 — 20 jan. 1816)
• James Monk (20 jan. 1816 — 29 fév. 1816)

Députés

District	Député
Bedford	Henry Georgen
Buckinghamshire	François Bellet
Buckinghamshire[4]	James Stuart
	Louis Bourdages (1815)
Cornwallis	Joseph Le Vasseur Borgia
Cornwallis	Joseph Robitaille
Devon	Joseph-François Couillard-Després
Devon	François Fournier
Dorchester	John Davidson
Dorchester	Jean-Thomas Taschereau
Effingham	Joseph Malboeuf, dit Beausoleil
Effingham	Samuel Sherwood
Gaspé	George Browne
Hampshire	George Waters Allsopp
Hampshire	François Huot
Hertford	François Blanchet
Hertford	Étienne-Ferréol Roy
Huntingdon	Michael O'Sullivan
Huntingdon	Austin Cuvillier
Kent	Noël Breux
Kent	Joseph Bresse
Leinster[5]	Jacques Trullier, dit Lacombe
	Michel Prévost (1815)
Leinster	Denis-Benjamin Viger
Comté de Montréal	James Stuart
Comté de Montréal	Augustin Richer
Montréal-Est	Jacques-Philippe Saveuse de Beaujeu
Montréal-Est	George Platt
Montréal-Ouest	Louis-Joseph Papineau
Montréal-Ouest	James Fraser
Northumberland	Étienne-Claude Lagueux
Northumberland	Thomas Lee
Orléans	Charles Blouin
Comté de Québec	Louis Gauvreau
Comté de Québec	Pierre Brehaut
Basse-ville de Québec	Pierre Bruneau
Basse-ville de Québec	Andrew Stuart
Haute-ville de Québec	Claude Dénéchau
Haute-ville de Québec[6]	Jean-Antoine Panet
	George Vanfelson (1815)
Richelieu	Séraphin Cherrier (1815) [7]
Richelieu	François-Xavier Malhiot (1815)[7]
Saint-Maurice	Joseph-Rémi Vallières de Saint-Réal
Saint-Maurice	Étienne Le Blanc
Surrey	Pierre Amiot
Surrey	Étienne Duchesnois
Trois-Rivières	Charles Richard Ogden
Trois-Rivières	Amable Berthelot
Warwick	Jacques Deligny
Warwick	Ross Cuthbert
William-Henry	Robert Jones
York	Nicolas-Eustache Lambert Dumont
York[8]	William Forbes
	Jean-Baptiste Ferré (1815)

Notes

1. ↑ [1]
2. ↑ ^{a, b, c, d et e} ANQ. « Chronologie parlementaire depuis 1791 », dans le site de l'Assemblée nationale du Québec, 17 février, 2009, consulté le 23 septembre 2009
3. ↑ ^{a et b} Orateur suppléant
4. ↑ James Stuart a été élu dans le comté de Montréal et dans Buckinghamshire; il choisit de représenter Montréal et Louis Bourdages fut élu dans Buckinghamshire lors d'une élection partielle en mars 1815.
5. ↑ L'élection de Jacques Trullier dit Lacombe fut déclarée invalide; Michel Prévost fut élu lors d'une élection partielle en juin 1815.
6. ↑ Jean-Antoine Panet fut nommé au Conseil législatif en janvier 1815; George Vanfelson fut élu lors d'une élection partielle en février 1815.
7. ↑ ^{a et b} l'élection de 1814 fut déclarée invalide; une élection partielle eut lieu en mars 1815
8. ↑ William Forbes est mort en novembre 1814; Jean-Baptiste Ferré fut élu lors d'une élection partielle en mars 1815.

Liens externes

• Assemblée nationale du Québec
• Journals of the House of Assembly of Lower Canada ..., John Neilson (1815)