Neuvième législature du Bas-Canada

Parlement du Bas-Canada Parliament of Lower Canada
Neuvième législature (15 jan. 1817 au 9 fév. 1820)
Type
Type :	Bicaméral
Chambres :	Assemblée législative Conseil législatif
Présidence
Orateur de la Chambre d'assemblée :	Louis-Joseph Papineau (Parti canadien)
Orateur du Conseil législatif :	John Hale (Parti britannique)
Structure
Couronne :	James Monk, adm., rep. de George III
Membres :	82 parlementaires 50 députés 32 conseillers[1]
Groupes politiques : (Assemblée législative)	Parti canadien (32) Parti britannique (11) indépendants (4) indéterminés (4)
Groupes politiques : (Conseil législatif)	Parti britannique (27) Parti canadien (2) indépendants (2) indéterminés (1)
Élection
Système électoral : (Assemblée législative)	Scrutin majoritaire plurinominal
Dernière élection :	25 mars 1814 au 13 mai 1814
Système électoral : (Conseil législatif)	Nomination à vie
Lieu de réunion
[[Fichier:		Photographie du lieu de réunion]]
Palais épiscopal de Québec Québec, Bas-Canada
Notes
Les données de cette boîte reflètent la composition du parlement à sa dissolution.

La neuvième législature du Bas-Canada siégea du 15 janvier 1817 au 9 février 1820. Toutes les séances eurent lieu à Québec.

Élections

Les élections générales ont lieu du 8 mars au 25 avril 1816^[2].

Session^[2]

• Première (15 jan. 1817 — 22 mars. 1817)
• Deuxième (7 jan. 1818 — 1er avr. 1818)
• Troisième (12 jan. 1819 — 24 avr. 1819)

Représentants de la couronne^[2]

• John Coape Sherbrooke, gouverneur (15 jan. 1817 — 30 juil. 1818)
• Charles Lennox, gouverneur (30 juil. 1818 — 28 août 1819)
• James Monk, administrateur (20 sept. 1819 — 9 fév. 1820)

Présidents de l'Assemblée^[2]

• Louis-Joseph Papineau (15 jan. 1817 — 9 fév. 1820)

Présidents du Conseil^[2]

• Jonathan Sewell (15 jan. 1817 — 9 fév. 1820)
• John Hale^[3] (7 fév. 1817 — 9 fév. 1820)

Députés

District	Député
Bedford	Thomas McCord
Buckinghamshire	François Bellet
Buckinghamshire	Joseph Badeaux
	Louis Bourdages (1815)
Cornwallis	Joseph Le Vasseur Borgia
Cornwallis	Joseph Robitaille
Devon	Joseph-François Couillard-Després
Devon	François Fournier
Dorchester	John Davidson
Dorchester	Jean-Thomas Taschereau
Effingham	Joseph Malboeuf, dit Beausoleil
Effingham	Samuel Sherwood
Gaspé	James Cockburn[4]
Hampshire	George Waters Allsopp
Hampshire	François Huot
Hertford[5]	Louis Turgeon
	François Blanchet (1818)
Hertford	Étienne-Ferréol Roy
Huntingdon	Michael O'Sullivan
Huntingdon	Austin Cuvillier
Kent	Pierre Bruneau
Kent	Denis-Benjamin Viger
Leinster	Jacques Trullier, dit Lacombe
Leinster	Benjamin Beaupré
Comté de Montréal	James Stuart
Comté de Montréal	Augustin Richer
Montréal-Est	John Molson
Montréal-Est	Louis Roy Portelance
Montréal-Ouest	Louis-Joseph Papineau
Montréal-Ouest	Félix Vinet, dit Souligny
Northumberland	Étienne-Claude Lagueux
Northumberland	Philippe Panet
Orléans	Charles Blouin
Comté de Québec	Louis Gauvreau
Comté de Québec[6]	Pierre Brehaut
	James McCallum (1817)
	John Neilson (1818)
Basse-ville de Québec	François Languedoc
Basse-ville de Québec	Andrew Stuart
Haute-ville de Québec	Claude Dénéchau
Haute-ville de Québec	George Vanfelson
Richelieu	Séraphin Cherrier
Richelieu	Jean Dessaulles
Saint-Maurice[7]	Louis Gugy
	Pierre Bureau (1819)
Saint-Maurice	Étienne Mayrand
Surrey	Pierre Amiot
Surrey	Étienne Duchesnois
Trois-Rivières	Charles Richard Ogden
Trois-Rivières	Pierre Vézina
Warwick	Jacques Deligny
Warwick	Joseph Bondy, dit Douaire
William-Henry	Robert Jones
York	Nicolas-Eustache Lambert Dumont
York	Jean-Baptiste Ferré

Notes

1. ↑ [1]
2. ↑ ^{a, b, c, d et e} ANQ. « Chronologie parlementaire depuis 1791 », dans le site de l'Assemblée nationale du Québec, 17 février, 2009, consulté le 23 septembre 2009
3. ↑ suppléant
4. ↑ James Cockburn est mort en août 1819
5. ↑ Louis Turgeon a été nommé au Conseil législatif en 1818; François Blanchet a été élu lors d'une élection partielle en avril 1818.
6. ↑ Pierre Brehaut est mort en 1817; James McCallum a été élu lors d'une élection partielle en août 1817; après que cette élection eut été invalidée, John Neilson a été élu lors d'une autre élection partielle en mars 1818.
7. ↑ Louis Gugy a été nommé au Conseil législatif en 1818; Pierre Bureau a été élu lors d'une élection partielle en mars 1819.

Liens externes

• Assemblée nationale du Québec
• Journals of the House of Assembly of Lower Canada ..., John Neilson (1817)