Onzième législature du Bas-Canada

Onzième législature du Bas-Canada
Parlement du Bas-Canada

Parliament of Lower Canada

Onzième législature
(14 déc. 1820 au 6 juil. 1824)
Coat of Arms of the United Kingdom (1816-1837).svg
Type
Type : Bicaméral
Chambres : Assemblée législative
Conseil législatif
Présidence
Orateur de la Chambre d'assemblée : Joseph-Rémi Vallières de Saint-Réal (Parti canadien)
Orateur du Conseil législatif : Olivier Perrault (Parti britannique)
Structure
Couronne : Francis Nathaniel Burton, adm., rep. de George IV
Membres : 82 parlementaires
49 députés
33 conseillers[1]
Groupes politiques :
(Assemblée législative)
Parti canadien (36)
Parti britannique (7)
indépendants (2)
indéterminés (4)
Groupes politiques :
(Conseil législatif)
Parti britannique (28)
Parti canadien (2)
indépendants (2)
indéterminés (1)
Élection
Système électoral :
(Assemblée législative)
Scrutin majoritaire plurinominal
Dernière élection : 6 juin 1820 au 25 juillet 1820
Système électoral :
(Conseil législatif)
Nomination à vie
Lieu de réunion
[[Fichier: Photographie du lieu de réunion]]
Palais épiscopal de Québec
Québec, Bas-Canada
Notes
Les données de cette boîte reflètent la composition du parlement à sa dissolution.

La onzième législature du Bas-Canada siégea du 14 décembre 1820 au 6 juillet 1824. Toutes les séances eurent lieu à Québec.

Sommaire

Élections

Les élections générales ont lieu du 6 juin au 25 juil. 1820[2].

Session[2]

  • Première (14 décembre 1820 — 17 mars 1821)
  • Deuxième (11 décembre 1821 — 18 février 1822)
  • Troisième (10 janvier 1823 — 22 mars 1823)
  • Quatrième (25 novembre 1823 — 9 mars 1824)

Représentants de la couronne[2]

Présidents de l'Assemblée[2]

Présidents du Conseil[2]

  • Jonathan Sewell (14 déc. 1820 — 6 juil. 1824)
  • John Hale[3] (14 déc. 1820 — 10 mars 1823)
  • Olivier Perrault[3] (10 mars 1823 — 6 juil. 1824)

Députés

District Député
Bedford John Jones[4]
Joseph Franchère (1822)
Buckinghamshire Jean-Baptiste Proulx
Buckinghamshire Louis Bourdages
Cornwallis Jean-Baptiste Taché
Cornwallis Joseph Robitaille
Devon Jean-Baptiste Fortin
Devon François Fournier
Dorchester John Davidson
Dorchester Louis Lagueux
Effingham Jacob Oldham[5]
Effingham François Tassé
Gaspé Jean-Thomas Taschereau
Hampshire Charles Langevin
Hampshire François Huot[6]
Jean-Olivier Arcand (1822)
Hertford François Blanchet
Hertford François-Xavier Paré
Huntingdon Michael O'Sullivan
Huntingdon Austin Cuvillier
Kent Frédéric-Auguste Quesnel
Kent Denis-Benjamin Viger
Leinster Jacques Trullier, dit Lacombe[7]
Jean-Marie Rochon (1822)
Leinster Michel Prévost
Comté de Montréal Joseph Valois
Comté de Montréal Joseph Perrault
Montréal-Est Hugues Heney
Montréal-Est Thomas Thain
Montréal-Ouest Louis-Joseph Papineau
Montréal-Ouest George Garden
Northumberland Étienne-Claude Lagueux
Northumberland Philippe Panet
Orléans François Quirouet
Comté de Québec Louis Gauvreau[8]
Michel Clouet (1822)
Comté de Québec John Neilson
Basse-ville de Québec Jean Bélanger
Basse-ville de Québec James McCallum
Haute-ville de Québec Andrew Stuart
Haute-ville de Québec Joseph-Rémi Vallières de Saint-Réal
Richelieu François Saint-Onge
Richelieu Jean Dessaulles
Saint-Maurice Louis Picotte
Saint-Maurice Pierre Bureau
Surrey Pierre Amiot
Surrey Étienne Duchesnois
Trois-Rivières Charles Richard Ogden
Trois-Rivières Joseph Badeaux
Warwick Alexis Mousseau
Warwick Jacques Deligny
William-Henry Robert Jones
York Nicolas-Eustache Lambert Dumont
York Augustin Perrault

Notes

  1. [1]
  2. a, b, c, d et e ANQ. « Chronologie parlementaire depuis 1791 », dans le site de l'Assemblée nationale du Québec, 17 février, 2009, consulté le 23 septembre 2009
  3. a et b Orateur suppléant
  4. L'élection de John Jones fut invalidée; Joseph Franchère a été elu à l'élection partielle de mars 1822.
  5. mort en juin 1824
  6. François Huot est mort en janvier 1822; Jean-Olivier Arcand a été elu à l'élection partielle de mars 1822.
  7. Jacques Trullier, dit Lacombe est mort en 1821; Jean-Marie Rochon a été elu à l'élection partielle de janvier 1822.
  8. Louis Gauvreau est mort en 1822; Michel Clouet a été elu à l'élection partielle d'octobre 1822.

Liens externes


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