Brigade des mœurs

Brigade des mœurs
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Brigade des mœurs est l'expression souvent utilisée pour désigner le département d'un corps de police chargé des affaires relatives à certains crimes ou délits contraires à la moralité publique, aux bonnes mœurs ou à l'ordre des familles[1].

Selon les pays et la législation concernée, ce type de département peut par exemple être chargé des crimes et délits liées à:

Note

  1. Si ces concepts peuvent sembler vagues, ils sont repris au moins partiellement du Titre VII du Code pénal français

Voir aussi

Lien interne

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