Bénévolat

Le bénévolat est une activité non rétribuée et librement choisie qui s’exerce en général au sein d’une institution sans but lucratif (ISBL) : association, ONG, syndicat ou structure publique. Celui ou celle qui s’adonne au bénévolat est appelé « bénévole ». L’étymologie du mot vient du latin « benevolus » qui signifie « bonne volonté ».

Se sentir utile et faire quelque chose pour autrui est le moteur des bénévoles, lesquels s’impliquent dans des domaines d’activité aussi divers que le sport, la culture ou les loisirs, l’humanitaire, la santé, l’action sociale, la défense des droits, la défense de l’environnement et de la biodiversité ou encore l’éducation.

Distinction entre bénévolat et volontariat

Le terme bénévolat, étymologie de la langue latine benevolus, est un gallicisme sans bonne chance linguistique, pas entré dans les autres langues, qui ont le seul concept de volontariat (par exemple italien : volontariatiato, espagnol: voluntariado, anglais : volunteering).

En France localement le volontariat et le bénévolat représentent deux formes d’activité philanthropiques qui ne recouvrent pas les mêmes engagements. Le bénévolat, à la différence du volontariat, n’est encadré par aucune loi^{[réf. nécessaire]}.
La situation de bénévole s’apprécie en particulier au regard de trois critères :

1. exercer une activité sans contrepartie, ce qui implique l’absence de rémunération ;
2. être membre d'une association, sans qu'il y ait un lien de subordination entre le bénévole et l’association ;
3. y consacrer au minimum deux heures par semaine en moyenne annuelle, ce qui traduit un véritable engagement^[1].

En Europe

Plus de 100 millions d’Européen participent à des activités bénévoles, mettent en pratique le principe de solidarité et, ce faisant, apportent une contribution significative à la société. Afin de faire valoir cet engagement civique, la Commission européenne a décidé de faire de 2011 l'année européenne du bénévolat et du volontariat^[2].

Le 22 avril 2008, le Parlement européen a adopté une résolution (non législative) sur la contribution du bénévolat à la cohésion économique et sociale^[3].

Il y rappelle que le bénévolat constitue une force majeure, qui nourrit la société civile et renforce la solidarité – une des valeurs centrales de l’Union européenne – tout en encourageant les programmes de développement communautaire (...). Une étude récente sur les organisations recourant à des bénévoles de toute l’Europe a démontré que le bénévolat présentait une valeur ajoutée élevée : pour chaque euro dépensé par les organisations pour encourager le bénévolat, celles-ci recevaient en moyenne entre 3 et 8 euros. Le bénévolat présente non seulement une valeur économique mesurable, mais permet aussi aux services publics de réaliser des économies considérables. Il contribue par ailleurs au développement personnel et social des individus.

Sur la base de ces considérations, le Parlement préconise le lancement d’un programme de recherche transversal à l’échelle de l’Europe visant à étudier les formes, l’intensité et les motivations intérieures de la participation à la vie sociale, notamment à titre bénévole, ainsi que l’octroi d’un financement à cet effet. La Commission est pour sa part invitée à œuvrer à l’instauration d’un système concernant tous les fonds communautaires, afin que le bénévolat puisse être reconnu comme une contribution au cofinancement de projets, et à concevoir des mécanismes permettant de réaliser une estimation financière, d’une précision acceptable, du travail bénévole.

Le Parlement encourage les entreprises et les autres acteurs du secteur privé, dans le cadre de leur stratégie en matière de responsabilité sociale, à soutenir financièrement des initiatives promouvant le bénévolat. Il appelle également les États membres à soutenir le secteur du bénévolat, en vue d’améliorer le transfert de savoir-faire et de connaissances techniques de l’entreprise de la sphère privée à la sphère publique et d’améliorer la qualité de la vie locale en encourageant l’action autonome dans la résolution de problèmes locaux.

Les députés recommandent à tous les États membres de produire régulièrement des comptes satellite ISBL (institutions sans but lucratif) et d’y inclure le travail des bénévoles, afin que les décideurs politiques puissent prendre en compte les ISBL dans l’élaboration des politiques. Ils demandent également que le bénévolat constitue une catégorie spécifique dans les statistiques d’Eurostat. Les députés soulignent en outre que le bénévolat et les activités bénévoles ne devraient en aucun cas se substituer au travail rémunéré.

La résolution encourage les États membres ainsi que les autorités locales et régionales à :

• reconnaître la valeur du bénévolat dans le cadre de la promotion de la cohésion économique et sociale ;
• travailler en partenariat avec les organisations de bénévolat afin de mettre au point des plans et des stratégies visant à reconnaître, à valoriser, à promouvoir, à faciliter et à encourager le bénévolat ;
• faciliter l’accès des organisations de bénévoles à des financements suffisants et durables, sans leur imposer de trop lourdes démarches administratives et bureaucratiques ;
• soutenir la création d’équipes de secours bénévoles dans chaque région, afin de faire face en temps voulu aux catastrophes naturelles et aux accidents.

Les États membres sont en particulier invités à promouvoir et à faciliter le bénévolat au sein de toutes les communautés, tant réelles que virtuelles, par exemple le bénévolat familial ou le bénévolat au sein de groupes marginalisés, ou encore le bénévolat de groupes qui ne le pratiquent pas habituellement. La résolution invite également la Commission, les États membres et les autorités régionales et locales à encourager le bénévolat au travers de l’éducation à tous les niveaux, y compris dans les programmes universitaires, afin que l’apprentissage par le bénévolat soit considéré comme partie intégrante de la formation tout au long de la vie.

La Commission européenne est également appelée à :

• mettre en place un plan V pour « Valoriser, Valider et garantir la Visibilité des bénévoles » ;
• promouvoir les occasions offertes aux bénévoles seniors et à élaborer un « programme pour les seniors en action » ;
• étudier la possibilité d’instaurer une base juridique dans le droit communautaire permettant aux organisations de bénévolat d’être exemptées de paiement de la TVA à l’achat, et aux bénévoles donateurs d’être exonérés d’impôts pour des dons effectués à des fins de travail bénévole ;
• intensifier les échanges de bénévoles au niveau international susceptibles de permettre de contribuer à la réalisation des Objectifs du millénaire pour le développement ;
• réviser sa politique de visas pour les ressortissants de pays tiers participant à des programmes de bénévolat de l’UE reconnus, afin d’introduire un régime de visas plus libéral, en particulier à l’égard des bénévoles issus des pays voisins de l’UE ;
• étudier les raisons du retard dans l’adoption de la proposition de charte européenne pour les bénévoles.

La résolution appelle en outre tous les acteurs locaux et régionaux, les organisations bénévoles et les médias à informer les citoyens des possibilités d’exercer une activité bénévole. Elle suggère également la création d’une base de données européenne qui fournisse des informations élémentaires sur les organisations de bénévoles et sur les meilleures pratiques.

Les députés préconisent enfin de promouvoir les projets de bénévolat transfrontaliers et recommandent que l’année 2011 soit déclarée année européenne du bénévolat.

(Source: Parlement européen)

En France

Selon le Conseil économique, social et environnemental, dans un avis du 24 février 1993, « est bénévole toute personne qui s’engage librement pour mener une action non salariée en direction d’autrui, en dehors de son temps professionnel et familial ».

Le nombre de bénévoles serait compris entre 12 à 14 millions, soit un Français sur quatre^[4], pour 1 100 000 associations et 21,6 millions d’adhérents ; 77,7 % sont des bénévoles réguliers. Les Français seraient entre 15 et 18 millions « à donner un coup de pouce ponctuel sans appartenir à une association, mais les réguliers qui occupent une fonction bien définie et qui y consacrent régulièrement au moins deux heures par semaine ne seraient qu’un peu plus de 3 millions ».

De plus, selon la CPCA (Conférence Permanente des Coordinations Associatives)^[5], la très grande majorité des bénévoles s’engagent dans la vie associative (10 millions) sachant que le bénévolat ne saurait se confondre avec la simple adhésion.

Selon une étude de l’INSEE parue en 2004^[6], le bénévolat représentait 1,307 milliard d’heures d’intervention par an, soit 820 000 emplois équivalents temps plein (ETP, Équivalent temps plein), soit 12 à 17 milliards d’euros en termes de valorisation, soit aux alentours de 1 point de PIB.

Dans la comptabilité nationale, le bénévolat fait partie des services non marchands. La valeur ajoutée de ceux-ci étant comptabilisée essentiellement à partir des coûts de personnel, lesquels sont par nature insignifiants dans les activités bénévoles, son poids dans le PIB se trouve sous-estimé, à la différence de celui des services non marchands exercés par les collectivités publiques et basés sur le même critère.

Dans le cadre d’une redéfinition des indicateurs socio-économiques de richesse (PIB, IDH, etc.), un certain nombre d’organisations de la société civile plaident en faveur d’une « valorisation » du bénévolat (cf. supra, la résolution du Parlement européen). La loi française relative au mécénat, aux associations et aux fondations (cf. Loi française sur le mécénat) autorise entreprises et particuliers à défiscaliser pour partie les apports en mécénat qu’ils réalisent. Techniquement, les apports en compétences ou en nature sont monétairement valorisés afin d’ouvrir droit à défiscalisation. La valorisation du bénévolat, dans cette logique, devrait pouvoir permettre d’intégrer sa valeur ajoutée dans la comptabilité nationale.

Possible polémique

Dans un article de 1997 intitulé « Les frontières du salariat à l’épreuve des stratégies d’utilisation de la force de travail », Thérèse Aubert-Monpeyssen, maître de conférences à l’université des Sciences sociales de Toulouse, décrit le mouvement de contournement du salariat qui s’opère en France depuis quelques années. Elle expose que, face à l’utilisation semble-t-il croissante de stagiaires, de bénévoles et de faux contrats d’entreprise, les tribunaux analysent la réalité non seulement juridique mais également économique des relations des parties et, faisant peser les obligations de l’employeur sur le détenteur du pouvoir de décision, procèdent, le cas échéant, indépendamment de l’aspect formel des contrats que celles-ci ont formalisés ou des montages qu’elles ont effectués, aux requalifications nécessaires^[7].

Les champs d’action du bénévolat

Les données de répartition du bénévolat ci-après sont issues de l’enquête Vie associative, INSEE (2002).

• Culture et loisirs (28,1 %) : tourisme, associations culturelles, association de restauration de monuments, artistiques, musicales, centres aérés, scoutisme, comités des fêtes, chasse, pêche...
• Sports (20,4 %)
• Action sociale, sanitaire et humanitaire (17 %) : recherche médicale, associations caritatives, aide à domicile ...
• Défense des droits (14,6 %) : syndicats, défense des consommateurs, conseils de copropriété...
• Religion (8,3 %)
• Éducation (6,1 %) : associations d’anciens élèves, parents d’élèves, aide aux devoirs...
• Autres (2,9 %) : partis politiques, mise en valeur du patrimoine ...
• Environnement (2,6 %) : défense de la biodiversité, renaturation de milieux naturels (chantiers-nature)...

La Protection et la Reconnaissance du Bénévole

C’est pour reconnaître tous les bénévoles, qu’ils œuvrent comme dirigeants ou simples exécutants et leur permettre de participer, en toute sécurité, à la vie de leur association ou à des activités citoyennes que la FONDATION DU BENEVOLAT^[8] a été créée et reconnue d’utilité publique en mai 1995. Elle est administrée par un conseil de 12 membres parmi lesquels figurent notamment les ministres de l’Intérieur, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative, de la Culture et de la Communication, ainsi que les Présidents de l’Association des Maires de France et du Comité National Olympique et Sportif Français.

Avec l’aide de ses partenaires et mécènes, la Fondation du Bénévolat protège gratuitement les bénévoles, s’ils en manifestent le souhait, en assurant leur responsabilité personnelle du fait de leurs activités associatives, leur défense et leur recours, ainsi que l’indemnisation de certains dommages corporels^[9]. Elle reconnait et récompense les mérites des bénévoles en décernant les Palmes du Bénévolat, distinction honorifique qui était placée sous le haut patronage du Défenseur des droits M. Dominique Baudis et qui est déposée à l’Institut National de la Propriété Industrielle. Ces Palmes sont attribuées par délibération du Conseil de la Fondation sur proposition d’un jury de personnalités représentatives de tous les milieux associatifs^[10].

Le Passeport Bénévole

Soutenu par la Direction de la Vie Associative du Ministère de la Jeunesse et des Sports, le Ministère de l’Éducation nationale et la Caisse des dépôts et consignations, le Passeport Bénévole a été créé par France Bénévolat en 2008. Il permet à tout bénévole de faire fructifier son engagement bénévole dans son parcours professionnel, que ce soit pour se renforcer dans son profil et sur ses compétences ou pour évoluer du point de vue de celles-ci. Ce carnet peut être utilisé dans le cadre d’un entretien d’embauche ou, de manière plus formelle, dans les dispositifs de Validation des Acquis de l’Expérience (VAE). Le Passeport Bénévole^[11] est une passerelle entre le bénévolat associatif et la vie professionnelle.

Il bénéficie de l’appui du Pôle emploi, de l’AFPA et de grands réseaux associatifs: le Secours Catholique/Caritas France, le Secours populaire français, la Croix-Rouge française, l’Association des Paralysés de France et le Comité National Olympique et Sportif Français.

Les Centres de ressources et d’information des bénévoles

Les Centres de ressources et d’information des bénévoles CRIB sont des associations départementales (parfois régionales) qui ont été labellisées par le Ministère de la Jeunesse et des Sports. Les CRIB ont vocation à fournir informations, conseils et accompagnements sur l’administration, la vie statutaire, la gestion comptable et les questions relatives à l’emploi associatif.

En France^[12], cinq structures aident les associations et les bénévoles à se rencontrer: France Bénévolat^[13], Coordination SUD^[14], Espace Bénévolat^[15], Passerelles & Compétences^[16] qui est plus spécifiquement dédiée au bénévolat de compétences et Betobe^[17] pour le bénévolat en ligne.

Aux États-Unis

Les États-Unis sont le premier pays du monde pour le bénévolat^[18]: 93 millions d’Américains^[18] le pratiquent à différents degrés. Il implique surtout les retraités et les femmes.

Le bénévolat américain est particulièrement développé dans le domaine des arts et contribue au fonctionnement de nombreuses institutions culturelles: par exemple, environ 1 500 personnes travaillent gratuitement pour le musée des Beaux-Arts de Boston^[19]. Les missions des bénévoles sont diverses: assurer la promotion de l’institution culturelle dans la ville, s’occuper des guichets, guider les visiteurs dans les musées, etc. En France des Association loi de 1901 ou des sociétés savantes jouent parfois ce rôle.

Notes et références

1. ↑ Véronique Châtel, Profession : bénévole, L'express hors série n°9, mai-juin 2011, page 54.
2. ↑ 2011 l'année européenne du bénévolat et du volontariat.
3. ↑ (fr) Contribution du volontariat à la cohésion économique et sociale sur www.europarl.europa.eu. Consulté le 6 juillet 2010.
4. ↑ dont un tiers a plus de 60 ans
5. ↑ (fr) Site officiel de la Conférence Permanente des Coordinations Associatives
6. ↑ (fr) Le travail bénévole : un essai de quantification et de valorisation INSEE. Économie et statistique N° 373, 2004] [PDF]
7. ↑ (fr) Th. Aubert-Monpeyssen Droit social, 1997, n° 6, p. 616 - Les frontières du salariat à l’épreuve des stratégies d’utilisation de la force de travail - Bulletin d’information n° 459 du 15/10/1997
8. ↑ Site Internet de la Fondation du Bénévolat
9. ↑ La protection du Bénévole de la Fondation du Bénévolat
10. ↑ Les Palmes du Bénévolat de la Fondation du Bénévolat "Pour une meilleure reconnaissance de l'engagement bénévole" ]Jean-François Lamour Ministre de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative (JO du 12 octobre 2004) Les Palmes sont attribuées, par délibération du Conseil de la Fondation, sur proposition d’un jury de personnalités représentatives de tous les milieux associatifs.
11. ↑ Site officiel du Passeport Bénévole
12. ↑ (fr) Cerphi en 2007 La France bénévole sur www.cerphi.org. Consulté le 6 juillet 2010 [PDF]
13. ↑ Site Internet de France Bénévolat
14. ↑ Site Internet de Coordination SUD
15. ↑ Site Internet d’Espace Bénévolat
16. ↑ Site Internet de Passerelles & Compétences
17. ↑ Site de bénévolat en ligne beTobe
18. ↑ ^{a et b} Frédéric Martel, De la culture en Amérique, Paris, Gallimard, 2006, (ISBN 2-0707-7931-9), p.358
19. ↑ Frédéric Martel, De la culture en Amérique, Paris, Gallimard, 2006, (ISBN 2-0707-7931-9), p.359

Annexes

Sur les autres projets Wikimedia :

• « Bénévolat », sur Wikimedia Commons (ressources multimédia)
• « Bénévolat », sur le Wiktionnaire (dictionnaire universel)
• « bénévole », sur le Wiktionnaire (dictionnaire universel)

Bibliographie

• E. Archambault, Le secteur sans but lucratif, Economica, 1996
  Associations et fondations en France
   
• E. Archambault, J. Boumendil, Les dons et le bénévolat en France, d’Economie sociale (Paris 1/CNRS) et Fondation de France
  Résultat des enquêtes réalisées en 1990, 1993 et 1996
   
• La Lettre des bénévoles n°28, Fondation du bénévolat, 1 Rue Houdon - 75018 PARIS, août 2002
  sous le titre « Deux poids, deux mesures », la question est posée du régime applicable aux chantiers de jeunes bénévoles
   
• Aten, Bouyx (Y), Chantiers nature de bénévoles volontaires, Cahiers techniques n°71, 2003, 96 p. 
• Hélène Negro-Duval, Avocate au Barreau de Paris, spécialiste en Droit social, Le bénévolat au service du patrimoine: sa requalification par le juge du contrat de travail, est-elle une fatalité ?, Les annonces de la Seine
  Premières Journées juridiques du patrimoine au Sénat, dans Les annonces de la Seine, deuxième supplément au journal n°60 du 10 septembre 1998
   

Articles connexes

• Association à but non lucratif
• Économie de don
• Betobe
• France Bénévolat
• Solidarité
• Au Japon, Green Bird

Liens externes

• (fr) Le site Internet du gouvernement français dédié aux associations
• (fr) Le guide des bénévoles édité par le Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports [PDF]
• (fr) Site Internet de l’Institut de recherche et d’information sur le volontariat
• (fr) Site Internet de la Fondation du bénévolat
• (fr) Guide gratuit sur l'association et les bénévoles