Carte Bleue (Homonymie)


Carte Bleue (Homonymie)

Carte de paiement

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Cartes de paiement.

Une carte de paiement est un type de moyen de paiement sous forme de carte plastique, équipée d'une bande magnétique et/ou puce électronique (voir carte à puce), qui permet :

  • le paiement d'achats et prestations de services, auprès de fournisseurs possédant un « terminal de paiement » (remplaçant l'ancien « fer à repasser ») pouvant lire la carte et connecté ou non à sa banque ou dans un appareil de distribution automatique ;
  • les retraits d'espèces aux distributeurs de billets ;
  • le télépaiement internet, etc.

Son acceptation implique que le réseau international auquel la carte est associée soit accepté par le terminal de paiement électronique (TPE) du commerçant. Les réseaux internationaux les plus connus sont VISA, Mastercard, American Express, JCB, Diners.

On parlera selon le cas, de carte de crédit ou de carte de débit. Le réseau interbancaire français possède une particularité ; toute carte disposant de la marque « CB - Carte bancaire » (improprement appelée « Carte bleue », alors qu'il ne s'agit que d'une marque du groupe Carte Bleue) permet de payer par le biais du réseau interbancaire français .

Sommaire

Différents types de carte

Carte de débit

Elle accepte différentes options au choix du porteur :

  • débit immédiat : imputation sur le compte bancaire par la banque du porteur au jour le jour ;
  • débit différé : le compte du porteur est débité périodiquement à date fixe, voire mobile comme le dernier jour ouvré du mois ;
La gestion du débit n'est cependant pas une propriété du support en tant que telle : il s'agit d'une des modalités du contrat passé entre le porteur et l'organisme émetteur. En effet, sauf pour les cartes à autorisation systématique, on peut très bien, en accord avec l'organisme émetteur de la carte, passer du débit immédiat en débit différé et vice-versa;

Carte à autorisation systématique

Il s'agit d'une carte de débit un peu particulière, nationale ou internationale, généralement dépourvue d'embossage (numéro en relief). Elle s'utilise de la même manière qu'une carte bancaire classique : elle est composée d'une piste, d'une puce (pour les cartes françaises) et nécessite une authentification par code secret et/ou signature.

La principale différence est l'interrogation systématique du compte du porteur à chaque opération (paiement ou retrait) afin de vérifier qu'il est suffisamment approvisionné (solde créditeur ou découvert autorisé non entièrement utilisé). Si la provision est suffisante, l'opération est acceptée et le montant de l'autorisation est pris en compte pour les futures délivrances d'autorisations (comme une transaction faite par une carte classique ayant fait l'objet d'une demande d'autorisation) ; dans le cas contraire, elle est refusée.

Ces cartes sont destinées aux clients « à risques » (jeunes, interdits bancaires, clients sans revenus réguliers, etc.), ou tout simplement aux personnes souhaitant une carte de paiement mais sans risquer de se mettre à découvert.

Une utilisation contraignante et pas toujours possible :

  • transaction plus longue aux caisses, surtout en période de fêtes ;
  • impossibilité de les utiliser aux péages, certains parkings, etc, car ces automates ne sont pas équipés pour effectuer des demandes d'autorisations ;
  • refusée par les loueurs de voitures, mal acceptée dans les hôtels, agences de voyages, etc. ;
  • difficile à utiliser dans des automates ou le montant de transaction n'est pas connue à l'avance : distributeur de carburant, de DVD, automates vélib… Le compte doit dans ce cas être approvisionné du montant de l'autorisation qui sera effectué par l'automate (montant maximum pouvant être distribué par la pompe, de la caution du DVD, du vélo qui peut dépasser 100 € même si la transaction ne revient au final qu'à quelques euros). De plus, ce montant sera immobilisé pendant un à plusieurs jours, jusqu' a finalisation de la transaction.

Les plus répandues sont les cartes maestro et Visa Electron

Carte de crédit

Smartcard2.png

A l'inverse de la Carte de Débit, dont les dépenses sont débités directement du compte courant du Porteur (au jour le jour ou mensuellement), les dépenses avec la Carte de Crédit sont débités directement d'une réserve de crédit renouvelable, avec le remboursement des dépenses à la banque étalée par petites mensualités pour l'utilisateur. Leur cotisations annuelles sont généralement inférieur aux cartes de débits.

Elles peuvent être de différents type :

  • Carte de Retrait DAB, soit interne au réseau bancaire qui l'a émise, soit interbancaire.
  • Carte de paiement Bancaire (Visa, mastercard...) de type classique, ou même haut de gamme (Visa premier, gold Mastercard). A niveau de carte identique, leurs plafonds de paiement et/ou de retrait sont parfois plus élevés que leurs homologues de débit.
  • Carte de paiement magasin : utilisable dans la chaîne de magasin (et magasins partenaires) où elle a été émise (mais géré par une banque), par exemple, la Carte Pass de Carrefour, carte FNAC. Elles peuvent parfois être utilisés pour effectuer des retraits dans certains DAB
  • Carte de paiement non bancaire, par exemple Aurore, Cofinoga, Amex, etc... Parfois co-marqué du logo du magasin ou elle a été émise. Elle est utilisable chez tous les commerçants et dans tous les distributeurs du réseau auquel appartient la carte.


À noter : depuis fin 2001 En France, toutes les cartes de ce type doivent obligatoirement porter la mention « Carte de Crédit » (Loi MURCEF du 11 décembre 2001).

Porte-monnaie électronique

Article détaillé : Porte-monnaie électronique.

Les porte-monnaie électroniques sont semblables à une carte téléphonique et réservés aux petites dépenses.

Différents systèmes existent selon le pays considéré :

Elle peut éventuellement se réduire à une simple puce électronique sans contact intégrée au téléphone portable. Déjà déployé au Japon, ce système est en cours d'expérimentation en France, notamment à Strasbourg et ses environs.

Autres cartes

  • La carte affaires : pour la gestion des frais des collaborateurs d'une entreprise
  • La carte achat : pour les achats de fourniture de l'entreprise
  • La carte de fidélité (Loyalty)
  • La carte associative (Affinity)
  • La carte ville
  • La carte virtuelle (e-carte bleue, voir aussi e-commerce)

Identification

La carte bancaire se caractérise par un BIN (Bank Identification Number) qui permet d'identifier l’établissement émetteur de la carte.

L'ISO 7810 est le standard international qui définit les trois formats pour les cartes : ID-1, ID-2, et ID-3. Une carte bancaire porte pour identifiant : le BIN, le nom du titulaire, la date de début de validité (parfois), la date de fin de validité ainsi que le numéro CVV ou CVV2 (trois derniers chiffres au dos de la carte).

La gestion du support

Les cartes sont fabriquées par des encarteurs, comme par exemple Oberthur Technologies, Sagem, Gemalto, ASK - RFID...
En règle générale, la carte est fabriquée pour l'émetteur qui la remettra à son client. Lorsque la carte est associée à un code secret, ce dernier est communiqué directement par le fabricant au porteur, par courrier (sans passer par la banque émettrice) afin de garantir une meilleure sécurité.

Vie privée et données personnelles

L'utilisation de cartes de paiement expose son agent à être tracé dans ses achats, ce qui peut être utilisé pour des logiques commerciales ou de surveillance politique. Les données des dossiers passagers (PNR), fournies lors des transports (notamment aériens) comportent le plus souvent des données sur les cartes de paiement [1].

Poids économique

Pour 2005, on estime que les commerçants de l'Union européenne ont payé plus de 25 milliards d'euros en commissions pour l'utilisation des cartes de paiement sur un chiffre d'affaire total sur les points de vente de 1350 milliards d'euros[2]. Les cartes de paiement contribueraient à hauteur de 25 % des profits du secteur de la banque de détail.

Enjeux concurrentiels

Le secteur économique des cartes de paiement est au centre de la curiosité de plusieurs autorités de concurrence ou de régulation dans divers pays; ce n’est pas par hasard. C’est une industrie de réseau fondée sur des marchés double-face; deux de ses protagonistes – Visa et MasterCard – sont des associations de banques, elles-mêmes le résultat de coentreprises, qui distribuent les cartes aux porteurs et proposent des services aux commerçants qui acceptent ces cartes. Ces particularités laissent entendre que le secteur pourrait ne pas être suffisamment concurrentiel et appeler l’intervention des autorités de concurrence ou de régulation. Cependant, ces mêmes particularités rendent difficiles la détermination du bilan concurrentiel par référence aux standards habituels du droit de la concurrence. L’analyse économique nécessaire aux décisions de droit de la concurrence ou aux politiques de régulation buttent sur ces modèles économiques qui sont présentés comme novateurs.

Chronologie

La genèse de la carte

1914 – Western Union – carte en métal
1950 – Diners’ Club : carte de paiement sous forme de petit carnet
1951 – premières cartes bancaires de paiement – en carton
1957 – American Express et la première carte plastique
1960 – embossage des cartes
1971 – les pistes magnétiques
1974 – la carte à mémoire

Naissance de la carte de paiement

1914 – Western Union – support d’identification
1914 – 1950 : identification associée à un crédit
1950 – Diners’ Club : carte de paiement
1951 – Franklin National Bank : carte bancaire de crédit
1953 – cartes bancaires de débit
1957 – naissance de BankAmericard (future Visa)
1958 – naissance de la carte American Express
Années 1960 – naissance des cartes de crédit privatives Cetelem, Sofinco, Cofinoga
Années 1960 – naissance en Suède de l’Eurocard

L’ère de la puce

1979 – les premiers publiphones en France
1982 – la carte téléphonique à puce
1989 – la carte à crypto processeur
1992 – la carte téléphonique à gratter
1994 – le porte-monnaie électronique
1997 – la carte sans contact
2001 – la carte téléphonique virtuelle
2002 – la e-carte bleue
2004 – premières cartes bancaires sans contact

Naissance des grands réseaux

1967 – naissance de Interbank (futur MasterCard)
1967 – naissance de Charge Master
1967 – naissance des cartes de banque (garantie de chèques)
1967 – naissance de la Carte Bleue
1967 - au Japon premiers distributeurs automatiques de billets
1968 – naissance d’Eurochèque
1968 – accords Interbank et Charge Master qui deviendront MasterCard
1977 – naissance de Visa
1978 – naissance des cartes cobrandées
1978 – naissance de Visa Europe à Londres
1979 – naissance de MasterCard
1980 – la piste magnétique se généralise

L'internationalisation

1974 – accords Carte Bleue Americard : la Carte Bleue internationale
1977 – le Crédit agricole distribue Eurocard
1978 – le Crédit agricole rachète Eurocard
1979 – les premiers terminaux de paiement électronique en France
1983 – naissance de l’AFB
1984 – naissance du GIE Cartes Bancaires
1985 – les cartes de prestige Amex Gold (ce qui existait depuis 1966 aux États-Unis où la carte Platine s'est introduite en 1984), Visa Premier, MasterCard Gold
1998 - arrivée des cartes bancaires internationales à autorisation systématiques, dépourvues de numéro en relief : maestro et Visa Electron

L’interbancarité

1984 - Interac au Canada
1985 – l’interbancarité
1985 – Cartes Bancaires choisit la puce
1986 – les cartes de prestige en France
1986 – Cetelem émet des Cartes Bancaires
1986 – les cartes de crédit Carte Bleue
1988 – le crédit revolving dans les banques (pluriel, crédilion…)
1989 – Cofinoga crée la Banque Sigma
1989 – l’UAP lance sa carte de crédit
1990 – premier retrait dans le réseau Cartes Bancaires
1992 – mise en place des Cartes Bancaires à puce
1994 – fidélité et carte de paiement : Point Ciel de Cofinoga

L’ère des changements

1994 – naissance de la CRI pour les transferts de gros montant entre banques
1995 – lecteurs de puces dans les DAB
1996 – Europay, MasterCard et Visa lancent EMV
1998 – les expérimentations billetiques en France
1998 – les expérimentations du porte-monnaie électronique en France
2000 – paiement sur Internet : les débuts
1998 – évolution des TPE pour le passage à CB 5.1
1999 – évolution des TPE pour le passage à l’an 2000
1999 – création de la Banque centrale européenne
2000 – paiement sur Internet : le chiffrement
2001 – évolution des TPE pour le passage à l’euro
2002 – paiement sur Internet : l’authentification
2003 – mise en place d’EMV en Europe
2004 – déploiement d’EMV en France

La dématérialisation

  • la e-carte bleue
  • les cartes téléphoniques virtuelles : e-voucher et e-topup
  • L'e-gift solution pour les cartes cadeau
  • L'e-DAC solution pour le carburant

Notes et références

  1. G29, Avis commun sur la proposition de décision-cadre du Conseil relative à l’utilisation des données des dossiers passagers (PNR) à des fins répressives présentée par la Commission le 6 novembre 2007 (page 9)
  2. Commission européenne, DG Concurrence, Interim report I : Payment cards, sector inquiry under Article 17 Régulation 1/2003 on retail banking, 12 avril 2006, p. ii

Voir aussi

Articles connexes

Liens externes

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