Carte d'identite nationale

Carte d'identité

Spécimen de carte d'identité allemande

Une carte d’identité est un document officiel d’identification de la personne.

En Europe

La carte nationale d’identité existe dans tous les pays de l’Union européenne^[1] sauf au Danemark, où il existe un registre de la population, et au Royaume-Uni.

À l’exception de l’Italie et de la France, les pays qui ont institué la carte d'identité ont rendu sa détention obligatoire. La durée de sa validité varie en fonction de l’âge du titulaire au moment de la demande, sauf en Italie, en France et aux Pays-Bas.

Quelques pays procèdent à un relevé des empreintes digitales lors de l'établissement de la carte d'identité mais elle ne sont généralement pas stockées sur la carte elle-même^[2]. La sécurisation de ce document constitue une préoccupation commune à tous les pays. Les arguments avancés pour expliquer son renforcement sont liés à des préoccupations sécuritaires : mouvement de populations, terrorisme, etc. À partir de 2009, toutes les cartes d'identité en Belgique seront au format d’une carte bancaire et contiendront une puce électronique ; elles porteront le nom de eID, pour « Electronic Identity ».

En Amérique du Nord

Il n'existe pas, au Canada et aux États-Unis, de carte d'identité fédérale obligatoire. La Carte d'assurance sociale, au Canada, et la Social Security Card, aux États-Unis, tiennent lieu de facto de carte d'identité fédérale^[3],[4],[5], mais n'ont pas le portrait de la personne. Le permis de conduire permet également d'attester de son identité, ce qui pousse certains États ou provinces émettent cependant pour les non-conducteurs une carte d'identité^{[réf. nécessaire]}. Elle n'est cependant pas émise par le gouvernement fédéral. Au Québec, la carte d'assurance-maladie émise par la Régie de l'assurance-maladie du Québec (RAMQ) remplit cette fonction.

Histoire

En 1921, en France, le Préfet du département de la Seine, instaure la première carte d'identité française pour remplacer la pratique qui exigeait la présence de deux témoins pour toutes démarches, ce qui limite aussi les fraudes. Le succès de cette carte fut mitigé.

Sous Vichy, à la suite des mesures antijuives, le gouvernement reprend l'idée, la développe et l'étend en 1943 à toute la France.

Après la guerre, la carte d’identité disparaît partiellement et revient comme moyen de contrôle des immigrés algériens vers 1955.

En 1995, la carte dite ‘infalsifiable’ fait son apparition et devient gratuite quelques années plus tard.

Par pays

• Belgique : eID
• Canada
  • Québec : Carte d'assurance maladie de la RAMQ (« carte soleil »), Permis de conduire de la SAAQ
• France : Carte nationale d'identité en France (général) et Identité nationale électronique sécurisée
• Maroc : Carte d'identité nationale
• Carte d'identité étudiante internationale

Notes et références

1. ↑ Études de législation comparée : La carte nationale d’identité, rapport du Sénat de la République française, février 2003 [lire en ligne]
2. ↑ Études de législation comparée : La carte nationale d’identité, rapport du Sénat de la République française, février 2003 [lire en ligne]
3. ↑ http://epic.org/privacy/ssn/
4. ↑ http://epic.org/privacy/id-cards/
5. ↑ http://www.absoluteastronomy.com/topics/Social_Insurance_Number

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