Charte de la Ville de Québec

Ville de Québec
Cet article fait partie de la série sur la politique de la Ville de Québec, sous-série sur la politique.
Pouvoirs exécutifs & législatifs Gouvernement municipal Comité exécutif Maire (liste) Responsabilités Hôtel de ville Conseil municipal Président Chef de l'opposition Conseil municipal des enfants Conseils d'arrondissement Présidents de Conseils d'arrondissement Conseils de quartier Présidents de Conseils de quartier Agglomération Communauté métropolitaine Justice Charte de la Ville de Québec Bureau de l’ombudsman Représentants du pouvoir Sénateur fédéral Députés fédéraux Députés provinciaux Conseil des arts ExpoCité Réseau de transport de la Capitale Élections partielles 2007 Partis politiques Actifs Défi Vert de Québec Équipe Labeaume Défunts Renouveau municipal de Québec Action civique de Québec Option Capitale Vision Québec
v · loi du Parlement du Québec qui créé la Ville de Québec, organise la municipalité, détermine ses compétences et prévoit les dispositions financières et fiscales qui lui sont propres. Liens externes (fr) Charte de la Ville de Québec en format PDF (fr) Charte de la Ville de Québec aux Publications du Québec Wikimedia Foundation. 2010. Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Charte de la Ville de Québec de Wikipédia en français (auteurs) Игры ⚽ Поможем написать реферат Charte de la Ville de Quebec Charte de la diversite Regardez d'autres dictionnaires: Charte de la Ville de Quebec — Charte de la Ville de Québec Ville de Québec Cet article fait partie de la série sur la politique de la Ville de Québec, sous série sur la politique …   Wikipédia en Français Maire de la Ville de Québec — Maire de Québec Ville de Québec Cet article fait partie de la série sur la politique de la Ville de Québec, sous série sur la politique. Pouvo …   Wikipédia en Français Chef de l'opposition de la Ville de Québec — Ville de Québec Cet article fait partie de la série sur la politique de la Ville de Québec, sous série sur la politique …   Wikipédia en Français Liste des maires de la Ville de Québec — Ville de Québec Cet article fait partie de la série sur la politique de la Ville de Québec, sous série sur la politique …   Wikipédia en Français Élection partielle de la Ville de Québec de 2007 — Ville de Québec Cet article fait partie de la série sur la politique de la Ville de Québec, sous série sur la politique …   Wikipédia en Français Bureau de l'ombudsman de la Ville de Québec — Ville de Québec Cet article fait partie de la série sur la politique de la Ville de Québec, sous série sur la politique …   Wikipédia en Français Conseils de quartier de la Ville de Québec — Ville de Québec Cet article fait partie de la série sur la politique de la Ville de Québec, sous série sur la politique …   Wikipédia en Français Présidents de Conseils d'arrondissement de la Ville de Québec — Ville de Québec Cet article fait partie de la série sur la politique de la Ville de Québec, sous série sur la politique …   Wikipédia en Français Conseils d'arrondissement de la Ville de Québec — Ville de Québec Cet article fait partie de la série sur la politique de la Ville de Québec, sous série sur la politique …   Wikipédia en Français Responsabilités du Gouvernement municipal de la Ville de Québec — Ville de Québec Cet article fait partie de la série sur la politique de la Ville de Québec, sous série sur la politique …   Wikipédia en Français 18+ © Academic, 2000-2024 Contactez-nous: Support technique, RÉCLAME Dictionnaires exportation, créé sur PHP, Joomla, Drupal, WordPress, MODx. Mark and share Search through all dictionaries Translate… Search Internet Share the article and excerpts Direct link … Do a right-click on the link above and select “Copy Link”