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Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Code du sport de Wikipédia en français (auteurs)
Code Du Sport (France) — Ne doit pas être confondu avec code du sportif. Le code du sport français appartient à l ensemble des codes spécialisés constitutifs du droit civil. En 2004, le ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative a souhaité s… … Wikipédia en Français
Code du sport (france) — Ne doit pas être confondu avec code du sportif. Le code du sport français appartient à l ensemble des codes spécialisés constitutifs du droit civil. En 2004, le ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative a souhaité s… … Wikipédia en Français
Code du sport (France) — Ne doit pas être confondu avec code du sportif. Le code du sport français appartient à l ensemble des codes spécialisés constitutifs du droit civil. En 2004, le ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative a souhaité s… … Wikipédia en Français
Code Du Sportif — Ne doit pas être confondu avec code du sport (France). Le code du sportif prévoit que : Tout sportif, débutant ou champion, s’engage à : Se conformer aux règles du jeu. Respecter les décisions de l’arbitre. Respecter adversaires… … Wikipédia en Français
Code du sportif — Ne doit pas être confondu avec code du sport (France). Le code du sportif prévoit que : Tout sportif, débutant ou champion, s’engage à : Se conformer aux règles du jeu. Respecter les décisions de l’arbitre. Respecter adversaires… … Wikipédia en Français
Sport national — Liste des sports nationaux par pays Un sport national est la discipline sportive la plus prisée d une nation. Ce sport n’est pas obligatoirement originaire du pays en question. Un tel label connait évidemment des variations dans le temps. Ainsi,… … Wikipédia en Français
Code (droit) — Liste de codes juridiques Pour les articles homonymes, voir code. Pour le concept de code, voir Codification (droit). En droit, un code est un recueil de lois ou de règles (code d honneur) définies par un groupe, une société, un métier, un État.… … Wikipédia en Français
Code juridique — Liste de codes juridiques Pour les articles homonymes, voir code. Pour le concept de code, voir Codification (droit). En droit, un code est un recueil de lois ou de règles (code d honneur) définies par un groupe, une société, un métier, un État.… … Wikipédia en Français
Code NAF — Le code NAF est l un des codes INSEE. C est la Nomenclature des Activités Françaises. Elle permet la codification de l APE, c est à dire de l activité principale exercée dans l entreprise ou l association. Cette nomenclature d activités… … Wikipédia en Français
Code NAF Alphabétique — Pour consulter un article plus général, voir : Code NAF. Sommaire 1 Révision 2, en vigueur depuis le 1er janvier 2008 2 Révision 1, 2003 2.1 A 2.2 … Wikipédia en Français
