Comite de gouvernement

Comite de gouvernement

Comité de gouvernement

Les Comités de gouvernements sont chargés d'exercer le pouvoir exécutif dans leur domaine. Ils sont réorganisés en septembre 1794 par la Convention

  • Le comité de finances
  • Le comité de législation
  • Le comité d'instruction publique
  • Le comité d'agriculture et des arts
  • Le comité de commerce et d'approvisionnement
  • Le comité des travaux publics, mines et carrières, des transports, postes et messageries
  • Le comité militaire,
  • Le Comité de la marine et des colonies
  • Le comité des secours publics
  • Le comité de division
  • Comité des procès-verbaux
  • Comité des décrets et des archives, des pétitions, correspondances et dépêches
  • Comité des inspecteurs du Palais national.
  • Portail de la Révolution française Portail de la Révolution française
Ce document provient de « Comit%C3%A9 de gouvernement ».

Wikimedia Foundation. 2010.

Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Comite de gouvernement de Wikipédia en français (auteurs)

Игры ⚽ Поможем написать реферат

Regardez d'autres dictionnaires:

  • Comité De Gouvernement — Les Comités de gouvernements sont chargés d exercer le pouvoir exécutif dans leur domaine. Ils sont réorganisés en septembre 1794 par la Convention Le comité de finances Le comité de législation Le comité d instruction publique Le comité d… …   Wikipédia en Français

  • Comité de gouvernement — Les Comités de gouvernements sont chargés d exercer le pouvoir exécutif dans leur domaine. Ils sont réorganisés en septembre 1794 par la Convention Le comité de finances Le comité de législation Le comité d instruction publique Le comité d… …   Wikipédia en Français

  • Comité consultatif constitutionnel — Le Comité consultatif constitutionnel a été un comité de 1958, formé principalement de membres de l Assemblée nationale et du Conseil de la République, et également de membres nommés par le pouvoir exécutif, dont la mission était d étudier l… …   Wikipédia en Français

  • Comite francais de la Liberation nationale — Comité français de la Libération nationale Henri Giraud et Charles de Gaulle. Le Comité Français de la Libération Nationale (CFLN) est l organisme gouvernemental, par lequel s est effectuée, en juin 1943, la fusion des deux autorités françaises… …   Wikipédia en Français

  • Comité Français De La Libération Nationale — Henri Giraud et Charles de Gaulle. Le Comité Français de la Libération Nationale (CFLN) est l organisme gouvernemental, par lequel s est effectuée, en juin 1943, la fusion des deux autorités françaises participant à la guerre avec les Alliés, le… …   Wikipédia en Français

  • Comité français de la Libération — nationale Henri Giraud et Charles de Gaulle. Le Comité Français de la Libération Nationale (CFLN) est l organisme gouvernemental, par lequel s est effectuée, en juin 1943, la fusion des deux autorités françaises participant à la guerre avec les… …   Wikipédia en Français

  • Comité français de la libération nationale — Henri Giraud et Charles de Gaulle. Le Comité Français de la Libération Nationale (CFLN) est l organisme gouvernemental, par lequel s est effectuée, en juin 1943, la fusion des deux autorités françaises participant à la guerre avec les Alliés, le… …   Wikipédia en Français

  • Comite de reflexion sur la modernisation et le reequilibrage des institutions — Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions Le Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions, appelé plus communément comité Balladur, est un… …   Wikipédia en Français

  • Comité De Réflexion Sur La Modernisation Et Le Rééquilibrage Des Institutions — Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions Le Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions, appelé plus communément comité Balladur, est un… …   Wikipédia en Français

  • Comité de réflexion sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions — Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions Le Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions, appelé plus communément comité Balladur, est un… …   Wikipédia en Français

Share the article and excerpts

Direct link
Do a right-click on the link above
and select “Copy Link”