Communaute d'agglomeration Beaune Cote et Sud

Communaute d'agglomeration Beaune Cote et Sud

Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud

Beaune Côte et Sud, Communauté d'agglomération Beaune, Chagny, Nolay

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Administration
Pays France
Région Bourgogne
Département Côte-d'Or
Date de création 1er janvier 2007
Président Alain Suguenot (UMP)
Site internet []
Siège 14, rue Plilippe Triquet 21200 Beaune
Statistiques
Superficie km²
Population 52 741 hab. (2007)
Densité hab./km²
Subdivisions
Communes 54
[[]]

Cet article traite de la Communauté d'agglomération de Beaune Côte et Sud.

Sommaire

Communes membres

Le nombre entre parenthèses représente nombre de sièges au sein du Conseil de communauté. Les communes marquées d'un 71 font partie de la Saône-et-Loire.

Les sièges au sein du Conseil de communauté sont répartis selon le nombre d'habitants. La répartition des sièges entre les communes est opérée selon la grille suivante :

  • de 0 à 1 000 habitants : 1 siège titulaire
  • de 1 001 à 1 400 habitants : 2 sièges titulaires
  • de 1 401 à 5 000 habitants : 3 sièges titulaires
  • de 5 001 à 20 000 habitants : 7 sièges titulaires
  • plus de 20 001 habitants : 29 sièges titulaires
  • chiffre de la population totale utilisé pour les élections municipales

Les communes de moins de 5 000 habitants disposent d'un siège de suppléant afin d'assurer plus facilement leur représentation. Aucune commune ne peut avoir plus de 50% des sièges.

Sources

  • Beaune Côte et Sud, Bulletin n°4


Voir aussi

Liens internes

Liens externes

Beaune Côte et Sud

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