Communaute de communes de Bessin, Seulles et Mer

Communauté de communes de Bessin, Seulles et Mer

Communauté de communes de Bessin, Seulles et Mer
Ajouter une image
Administration
Pays	France
Région	Basse-Normandie
Département	Calvados
Date de création	29 juin 2002
Président	Jean-Louis De Mourgues
Site internet	www.bessin-seulles-mer.fr
Siège	Courseulles-sur-Mer
Statistiques
Superficie	67,61 km²
Population	8 521 hab. (1999)
Densité	126 hab./km²
Subdivisions
Communes	11

La Communauté de communes de Bessin, Seulles et Mer est une structure intercommunale française, située dans le département du Calvados.

Composition

Elle est composée d'une commune du canton de Creully et de dix communes du canton de Ryes :

1. Arromanches-les-Bains
2. Asnelles
3. Banville
4. Bazenville
5. Courseulles-sur-Mer
6. Crépon
7. Graye-sur-Mer
8. Meuvaines
9. Saint-Côme-de-Fresné
10. Sainte-Croix-sur-Mer
11. Ver-sur-Mer

Compétences

• Aménagement de l'espace
  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT) (à titre obligatoire)
  • Schéma de secteur (à titre obligatoire)
• Développement et aménagement économique
  • Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique (à titre obligatoire)
  • Tourisme (à titre obligatoire)
• Environnement
  • Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés (à titre optionnel)
  • Protection et mise en valeur de l'environnement (à titre optionnel)

Historique

• 29 juin 2002 : création de la communauté de communes

Voir aussi

• Intercommunalités du Calvados

Sources

• Le SPLAF - (Site sur la Population et les Limites Administratives de la France)
• La base ASPIC du Calvados - (Accès des Services Publics aux Informations sur les Collectivités)

Liens externes

• Site officiel
• Site du Conseil Général

Ce document provient de « Communaut%C3%A9 de communes de Bessin, Seulles et Mer ».