Communaute de communes du canton de Saint-Trivier-de-Courtes

Communaute de communes du canton de Saint-Trivier-de-Courtes

Communauté de communes du canton de Saint-Trivier-de-Courtes

Communauté de communes
du canton de Saint-Trivier-de-Courtes

Cc-Canton-St-Trivier-Courtes.jpg
Administration
Pays France
Région Rhône-Alpes
Département Ain
Date de création 26 décembre 2000
Président Robert Monachon
Siège Saint-Trivier-de-Courtes
Statistiques
Superficie 193,91 km²
Population 5571 hab. (2006)
Densité 29 hab./km²
Subdivisions
Communes 12

La Communauté de communes du canton de Saint-Trivier-de-Courtes est une communauté de communes située dans l' Ain et regroupant 12 communes.

Sommaire

Composition

Elle est composée des communes suivantes :

  1. Cormoz
  2. Courtes
  3. Curciat-Dongalon
  4. Lescheroux
  5. Mantenay-Montlin
  6. Saint-Jean-sur-Reyssouze
  7. Saint-Julien-sur-Reyssouze
  8. Saint-Nizier-le-Bouchoux
  9. Saint-Trivier-de-Courtes
  10. Servignat
  11. Vernoux
  12. Vescours

Compétences

  • Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
  • Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
  • Action sociale
  • Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières...)
  • Tourisme
  • Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socioéducatifs, sportifs
  • Activités périscolaires
  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
  • Création et réalisation de zone d'aménagement concerté (ZAC)
  • Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • Autres

Historique

  • 22 mars 2007 : Modification des compétences (marpa)
  • 27 septembre 2005 : Modification des compétences (procédure liée à la définition de l'IC)
  • 27 mars 2001 : Modification des statuts nouvelle rédaction article 5
  • 14 mars 2001 : Composition du bureau et du comité syndical
  • 14 mars 2001 : Nouvelle dénomination communauté de communes de St Trivier de Courtes au lieu de communauté de la plaine de Bresse
  • 26 décembre 2000 : Transformation du district de la Plaine de Bresse en communauté de communes

Sources

Voir aussi

Liens externes

Intercommunalités de l'Ain
Communautés d'agglomération CA Bourg-en-Bresse Blason département fr Ain.svg
Communautés de communes Bassin Bellegardien • Belley Bas Bugey • Bords de Veyle • Bresse Dombes Sud Revermont • Bugey-Arêne-Furans • Bugey-Vallée de l'Ain • Chalamont • Coligny • Montluel • Pont de Vaux • Pont de Veyle • Saint Trivier de Courtes • Centre Dombes • Chalaronne centre • Chanstrival • Colombier • Combe du Val Brénod • Lac de Nantua • La Vallière • Miribel et Plateau • Montmerle Trois Rivières • Montrevel en Bresse • Monts Berthiand • Oyonnax • Pays de Bâgé • Pays de Gex • Plaine de l'Ain • Plateau d'Hauteville • Pont d'Ain, Priay, Varambon • Porte ouest de la Dombes • Rhône Chartreuse de Portes • Rhône et Gland Terre d'eaux • Saône Vallée • Treffort en Revermont • Val de Saône Chalaronne • Vallée de l'Albarine • Valromey
Syndicats mixtes Syndicat mixte des Monts Jura • Syndicat mixte pour l'équipement et l'animation du plateau de Retord et du Haut-Valromey • Syndicat mixte du technopôle Alimentec • Syndicat mixte du pôle européen de plasturgie • Syndicat mixte pour l’aménagement et l’équipement de l'Ile Chambod • Syndicat mixte de Bresse-Revermont-Val-de-Saône • Syndicat mixte pour le développement de la Dombes et du Val de Saône Sud
Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiples (Sivom) Sivom d'agglomération de Jayat-Malafretaz–Montrevel • Sivom pour l'aménagement et la mise en valeur de la vallée de la Valserine • Sivom de l'Est Gessien • Sivom du Bas-Bugey • Sivom Gex-Cessy • Sivom du canton de Meximieux • Sivom du lac de Sylans • Sivom pour l'aménagement du Val de Saône • Sivom du Val de Mâtre
PORTAILS : Rhône-Alpes > Ain
  • Portail de l’Ain Portail de l’Ain
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