Communaute de communes le Donjon - Val Libre

Communauté de communes Donjon - Val Libre

Communauté de communes Donjon - Val Libre
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Administration
Pays	France
Région	Auvergne
Département	Allier
Code SIREN
Forme d'intercommunalité	Communauté de communes
Siège	Le Donjon
Date de création	14 décembre 2001
Président	Mr. Gilles BERRAT
Site internet	Consulter
Statistiques
Population	4 860 hab. (1999)
Superficie	329,69 km²
Densité	15 hab./km²
Subdivisions
Communes	14

La Communauté de communes Donjon - Val Libre est une structure intercommunale française, située dans le département de l'Allier et la région Auvergne.

Composition

Elle est composée des 14 communes suivantes:

• Avrilly
• Le Bouchaud
• Le Donjon
• Le Pin
• Lenax
• Loddes
• Luneau
• Montaiguët-en-Forez
• Montcombroux-les-Mines
• Neuilly-en-Donjon
• Saint-Didier-en-Donjon
• Saint-Léger-sur-Vouzance
• Sorbier
• Varennes-sur-Tèche

Compétences

Historique

• 9 novembre 2001 : arrêté fixant le périmètre de la communauté de communes
• 14 décembre 2001 : arrêté de création de la communauté de communes et approbation des statuts.
• 17 décembre 2001 : constitution du bureau du conseil communautaire
• 21 décembre 2001 : institution de la Taxe Professionnelle Unique
• 31 décembre 2001 : arrêté fixant l'éligibilité de la communauté de communes à la dotation d'intercommunalité bonifiée
• 28 janvier 2002 : constitution de commissions
• 18 décembre 2002 : modification des statuts de compétences optionnelles :
• 22 août 2003 : modification des statuts culture-éducation
• 19 décembre 2003 : modification des statuts compétences optionnelles
• 14 novembre 2004 : démission du président
• 6 décembre 2004 : élection du nouveau bureau
• 4 avril 2008 : élection du nouveau président et des vices présidents

Voir aussi

• Intercommunalités de l'Allier

Liens externes

• Site de la Communauté de Communes Donjon Val Libre

Sources

• le Splaf (Site sur la Population et les Limites Administratives de la France)
• Base Aspic (Accès des Services Publics aux Informations sur les Collectivités)

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