Communauté De Communes De L'Arce Et De L'Ource

Communauté de communes de l'Arce et de l'Ource

Communauté de communes de l'Arce et de l'Ource
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Administration
Pays	France
Région	Champagne-Ardenne
Département	Aube
Date de création	16 décembre 2003
Président	Arlette MASSIN
Siège	Essoyes
Statistiques
Superficie	261,25 km²
Population	3 500 hab. (2006)
Densité	14 hab./km²
Subdivisions
Communes	16

La communauté de communes de l'Arce et de l'Ource est une structure intercommunale française, située dans le département de l'Aube et la région Champagne-Ardenne

Composition

Elle est composée des communes suivantes:

1. Bertignolles
2. Buxières-sur-Arce
3. Chacenay
4. Chervey
5. Cunfin
6. Éguilly-sous-Bois
7. Essoyes
8. Fontette
9. Landreville
10. Loches-sur-Ource
11. Noë-les-Mallets
12. Saint-Usage
13. Verpillières-sur-Ource
14. Ville-sur-Arce
15. Vitry-le-Croisé
16. Viviers-sur-Artaut

Compétences

• Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
• Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
• Tourisme
• Création et réalisation de zone d'aménagement concerté (ZAC)
• Constitution de réserves foncières
• Politique du logement social
• Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
• Réalisation d'aire d'accueil ou de terrains de passage des gens du voyage
• Zone de Développement de l'Eolien
• Autres

Historique

• 16 décembre 2003 : Création de la CC

Voir aussi

• Intercommunalités de l'Aube

Sources

• Le splaf - (Site sur la Population et les Limites Administratives de la France)
• La base aspic de l'Aube - (Accès des Services Publics aux Informations sur les Collectivités)

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