Concordat Du 11 Juin 1817

Concordat du 11 juin 1817

Pour les articles homonymes, voir concordat de 1817.

Le concordat du 11 juin 1817 est un concordat signé entre le Saint-Siège et le Royaume de France. N'ayant pas été validé, il n'est jamais entré en vigueur et la France est donc restée sous le régime du concordat de 1801 jusqu'à la loi de séparation.

Les négociateurs

Du côté du pape Pie VII, c'est le cardinal Ercole Consalvi, qui avait déjà négocié le texte de 1801, qui est désigné comme plénipotentiaire. Du côté français, Louis XVIII a choisi son ambassadeur à Rome, qui est son ancien « favori » et président du Conseil, Pierre Jean Casimir, duc de Blacas d'Aulps.

Le texte du concordat

Voir sur Wikisource : Concordat du 11 juin 1817.

La principale disposition du concordat est le retour au Concordat de Bologne (art. 1^er), mais d'autres articles apportent des restrictions à ce « rétablissement » du concordat de Bologne.

Une nouvelle géographie ecclésiastique

Un des objectifs de l'accord est d'augmenter le nombre de diocèses. Un autre article important (art. 4) stipule donc que les sièges qui furent supprimés dans le royaume de France par la bulle de S. S., du 29 novembre 1801, seront rétablis en tel nombre qu'il sera convenu d'un commun accord, comme le plus avantageux pour le bien de la religion.

Organisation ecclésiastique prévue par le concordat de 1817

Archevêchés (provinces ecclésiastiques) (*)	Évêchés (diocèses) (**)	Ressort
Aix, avec le titre d'Embrun	Aix-en-Provence	Bouches-du-Rhône (arrondissement d'Aix-en-Provence)
	Digne	Basses-Alpes
	Fréjus	Var
	Gap	Hautes-Alpes
Albi	Albi	Tarn (arrondissements d'Albi et de Gaillac)
	Cahors	Lot
	Castres	Tarn (arrondissements de Castres et de Lavaur)
	Mende	Lozère
	Rodez	Aveyron
Arles	Ajaccio	Corse
	Arles	Bouches-du-Rhône (arrondissement d'Arles)
	Marseille	Bouches-du-Rhône (arrondissement de Marseille)
Auch	Aire	Landes
	Auch	Gers
	Bayonne	Basses-Pyrénées
	Tarbes	Hautes-Pyrénées
Avignon	Avignon	Vaucluse (arrondissements d'Apt et d'Avignon)
	Orange	Vaucluse (arrondissements de Carpentras et d'Orange)
Besançon	Belley	Ain
	Besançon	Doubs, Haute-Saône
	Metz	Moselle
	Nancy	Meurthe
	Saint-Dié	Vosges
	Strasbourg	Bas-Rhin, Haut-Rhin
	Verdun	Meuse
Bordeaux	Agen	Lot-et-Garonne
	Angoulême	Charente
	Bordeaux	Gironde
	La Rochelle	Charente-Inférieure
	Luçon	Vendée
	Périgueux	Dordogne
	Poitiers	Vienne et Deux-Sèvres
Bourges	Bourges	Cher et Indre
	Clermont	Puy-de-Dôme
	Le Puy	Haute-Loire
	Limoges	Creuse et Haute-Vienne
	Saint-Flour	Cantal
	Tulle	Corrèze
Cambrai	Arras	Pas-de-Calais (arrondissements d'Arras, de Béthune et de Saint-Pol)
	Boulogne	Pas-de-Calais (arrondissements de Boulogne, de Montreuil et de Saint-Omer)
	Cambrai	Nord
Lyon	Autun	Saône-et-Loire (arrondissements de Autun et de Charolles)
	Chalon-sur-Saône	Saône-et-Loire (arrondissements de Chalon, de Louhans et de Mâcon)
	Dijon	Côte-d'Or
	Langres	Haute-Marne
	Lyon	Rhône et Loire
	Saint-Claude	Jura
Narbonne	Béziers	Hérault (arrondissements de Béziers et de Saint-Pons)
	Carcassonne	Aude (arrondissement de Castelnaudary et, dans l'arrondissement de Carcassonne, les cantons d'Alzonne, de Capendu, de Carcassonne 1 & 2, de Conques, du Mas-Cabardès, de Peyriac et de Saissac)
	Montpellier	Hérault (arrondissements de Lodève et de Montpellier)
	Narbonne	Aude (arrondissements de Limoux et de Narbonne et, dans l'arrondissement de Carcassonne, les cantons de Lagrasse, Mouthoumet et de Tuchan)
	Nîmes	Gard
	Perpignan	Pyrénées-Orientales
Paris	Blois	Loir-et-Cher
	Chartres	Eure-et-Loir
	Meaux	Seine-et-Marne
	Orléans	Loiret
	Paris	Seine
	Versailles	Seine-et-Oise
Reims	Amiens	Somme
	Beauvais	Oise (arrondissements de Beauvais et de Senlis)
	Châlons-sur-Marne	Marne (arrondissements de Châlons-sur-Marne, d'Épernay, de Sainte-Menehould et de Vitry)
	Laon	Aisne (arrondissements de Laon, de Saint-Quentin et de Vervins)
	Noyon	Oise (arrondissements de Clermont et de Compiègne)
	Reims	Ardennes et Marne (Arrondissement de Reims)
	Soissons	Aisne (arrondissements de Château-Thierry et de Soissons)
Rouen	Bayeux	Calvados
	Coutances	Manche
	Évreux	Eure
	Rouen	Seine-Inférieure
	Séez	Orne
Sens	Auxerre	Yonne (arrondissements d'Auxerre, d'Avallon et de Tonnerre)
	Moulins	Allier
	Nevers	Nièvre
	Sens	Yonne (arrondissements de Joigny et de Sens)
	Troyes	Aube
Toulouse	Montauban	Tarn-et-Garonne
	Pamiers	Ariège
	Toulouse	Haute-Garonne
Tours	Angers	Maine-et-Loire
	Le Mans	Mayenne, Sarthe
	Nantes	Loire-Inférieure
	Quimper	Finistère
	Rennes	Ille-et-Vilaine (arrondissements de Montfort, de Redon, de Rennes et de Vitré)
	Saint-Brieuc	Côtes-du-Nord
	Saint-Malo	Ille-et-Vilaine (arrondissements de Fougères et de Saint-Malo)
	Vannes	Morbihan
	Tours	Indre-et-Loire
Vienne	Grenoble	Isère (arrondissements de Grenoble et de Saint-Marcelin)
	Valence	Drôme
	Vienne	Isère (arrondissements de La Tour-du-Pin et de Vienne)
	Viviers	Ardèche

(*)En italique, les évêchés élevés au rang d'archevêchés.
(**)En gras les évêchés et archevêchés créés ou rétablis.

Circonscriptions catholiques en France

À la fin de l'Ancien Régime (1748) • Prévues par le concordat de 1817 • À la fin du XIXe siècle (1883) • Depuis la réforme de 2002

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