Conformite

Conformite

Conformité

La conformité est l'état de ce qui présente un accord complet, une adaptation totale.

La conformité est un terme employé en droit et en gestion de la qualité.

La mise en conformité juridique se réfère aux éléments pertinents du droit (normes de droit, directives, lois, et réglements), afin de s'assurer que le personnel dans les services publics et les entreprises est conscient de ces éléments, et prend des mesures pour mettre en conformité les organisations et les systèmes.

Dans l'industrie et les services, le processus de mise en conformité d'un produit, d'un service, est appelé de différentes manières :

  • retouche
  • réparation
  • reprise

En finance le terme de conformité, ou encore de compliance, est utilisé pour désigner le respect des dispositions législatives et réglementaires propres aux activités bancaires et financières, le respect des normes professionnelles et déontologiques, ainsi que des orientations de l’organe délibérant ou des instructions de l’organe exécutif. Il s'agira entre autres de la lutte anti-blanchiment, de la lutte contre le financement du terrorisme, du respect des embargos, de l'éthique professionnelle des salariés ou encore de la prévention des délits d'initié. Les établissements bancaires et financiers ont ainsi mis en place des outils de gestion du risque de non-conformité.

Voir aussi

Le terme américain est « compliance » (exemple : Y2K compliance)

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  • conformité — [ kɔ̃fɔrmite ] n. f. • 1361; bas lat. conformitas 1 ♦ Caractère de ce qui est conforme. ⇒ accord, analogie, concordance, convenance, ressemblance, similitude. Conformité d une chose avec une autre, de deux choses, entre deux choses. Être en… …   Encyclopédie Universelle

  • conformité — CONFORMITÉ. s. f. Rapport qu il y a entre les choses qui sont conformes. Conformité d inclinations. Conformité de sentimens. Conformité d humeurs. Conformité d esprit. Conformité d Arrêts, de Traités. f♛/b] On dit, La conformité à la volonté de… …   Dictionnaire de l'Académie Française 1798

  • conformité — Conformité. subst. f. Rapport qu il y a entre les choses qui sont conformes. Conformité d humeurs. conformité d esprit. conformité d arrests, de traittez. On dit, La conformité à la volonté de Dieu, pour dire, La soumission de sa propre volonté à …   Dictionnaire de l'Académie française

  • Conformité —  Ne pas confondre avec la notion mathématique de transformation conforme. La conformité est l état de ce qui présente un accord complet, une adaptation totale. La conformité est un terme employé en droit et en gestion de la qualité. Dans l… …   Wikipédia en Français

  • conformité — (kon for mi té) s. f. 1°   Qualité de ce qui est conforme. •   Avec lequel il n avait qu une conformité apparente, PASC. Prov. 2. •   Des sentiments qui avaient quelque conformité avec ceux du christianisme, PASC. Rel. 24. •   Pour entrer en… …   Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré

  • CONFORMITÉ — s. f. Rapport entre les choses qui sont conformes. Il y a une conformité parfaite entre ces deux choses. La conformité d une chose avec une autre. Conformité d arrêts, de traités. Conformité d inclinations. Conformité de sentiments. Conformité d… …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 7eme edition (1835)

  • CONFORMITÉ — n. f. Qualité de ce qui est conforme. Il y a une conformité parfaite entre ces deux choses. La conformité d’une chose avec une autre. Conformité d’arrêts, de traités. Conformité d’inclinations. Conformité de sentiments. Il y a entre nous… …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)

  • conformité — atitiktis statusas T sritis Standartizacija ir metrologija apibrėžtis Produktui, gaminiui, procesui ar paslaugai nustatytų arba keliamų reikalavimų atitikimas. atitikmenys: angl. compliance; conformity vok. Konformität, f rus. соответствие, n… …   Penkiakalbis aiškinamasis metrologijos terminų žodynas

  • CONFORMITÉ ET DÉVIANCE — Il n’est pas de société dont les membres ne subissent un minimum de pression qui les amène à se conformer à certains modèles, à certaines règles (et par là même à se ressembler). Cette pression ne s’exerce d’une manière uniforme ni quant à… …   Encyclopédie Universelle

  • Conformité en droit français — Dans le droit français, la notion de « conformité » peut avoir plusieurs sens ; De manière générale, dans le domaine du droit et des transactions, la notion de conformité décrit une action ou toute action visant à rendre des… …   Wikipédia en Français

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