Connaissement


Connaissement
Connaissement conteneurs de la Société Navale Chargeurs Delmas-Vieljeux

Le connaissement (en anglais bill of lading : bon de chargement, de fret, abrégé B/L) est le document matérialisant le contrat de transport maritime conclu entre le chargeur et le transporteur maritime. Il est également un titre représentatif des marchandises. Contrairement à ce qu'on lit trop souvent, ce n'est pas un titre de propriété.

Présentation

Le connaissement est le titre qui est remis par le transporteur maritime au chargeur en reconnaissance des marchandises que son navire va transporter.

Sur ce document sont contresignés la nature, le poids et les marques des marchandises embarquées. Cette pièce est signée par le capitaine après réception des marchandises, avec l’engagement de les remettre dans l’état où il les a reçues, au lieu de destination, sauf périls et accidents en mer.

Le connaissement doit être établi en quatre exemplaires. C’est le porteur du document original qui a un droit sur la marchandise. Les trois autres exemplaires sont destinés au capitaine du navire, à l’armateur et au vendeur.

Le retrait de la marchandise au port de destination prévu ne peut se faire que sur présentation et remise de l’original endossé, les autres devenant caducs. Dans les faits, il arrive que les connaissements ne soient pas disponibles à l'arrivée du navire, il reste malgré tout possible de délivrer la marchandise sous réserve d'obtenir une lettre de garantie bancaire, mais cette démarche est sujette à problèmes.

Le connaissement, qui constitue à la base un contrat de transport, est aussi un effet de commerce : il s'agit d'un titre endossable. Ceci permet au vendeur de transférer la propriété des marchandises à l’acquéreur alors qu’elles sont en cours de voyage. Ceci permet également à l’acquéreur de les remettre virtuellement à un banquier comme gage destiné à garantir le remboursement du crédit qui lui a été consenti pour en faire l'acquisition.

De nombreux contrats d'affrètement (charte-partie) stipulent que les connaissements doivent être signés sans aucune remarque (en anglais : clean B/Ls). Il appartient alors au capitaine de refuser de prendre en charge la cargaison si l’état du connaissement ne lui permet pas d’être signé sans les réserves appropriées. Les possibles lettres d'indemnités présentées par le chargeur pour pallier ce problème ne devraient en aucun cas être acceptées sous peine de complicité de fraude.

Sources

  • RUUCD art. 23.
  • Pratic Export, le fret maritime pratique, éditions SMECI
  • Dictionnaire Gruss de Marine, Éditions Maritimes et d'Outre-Mer
  • (en) Commercial Management for Shipmasters , ISBN: 1 870077 33 4. Nautical institute

Voir aussi

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