Droit Des Biens

Droit Des Biens

Droit des biens

Le droit des biens est la matière qui étudie les relations juridiques dont l'origine ou l'objet se rapporte aux biens. Le droit des biens s'intéresse aux relations entre personnes et biens. Les biens sont un ensemble qui comporte tant des choses matérielles (voiture) que des choses immatérielles (droit d'auteur), tant des choses meubles (action de société) que des choses immeubles (appartement).

Voir aussi

  • Portail du droit Portail du droit
Ce document provient de « Droit des biens ».

Wikimedia Foundation. 2010.

Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Droit Des Biens de Wikipédia en français (auteurs)

Игры ⚽ Нужно решить контрольную?

Regardez d'autres dictionnaires:

  • Droit des biens — Le droit des biens est la matière qui étudie les relations juridiques dont l origine ou l objet se rapporte aux biens. Le droit des biens s intéresse aux relations entre personnes et biens. Les biens sont un ensemble qui comporte tant des choses… …   Wikipédia en Français

  • Droit Des Biens En France — Pour les articles homonymes, voir Bien. En France, le droit des biens porte sur les relations juridiques dont l origine ou l objet se rapporte aux biens. De façon classique on définit tout d abord les biens suivant les distinctions précédentes,… …   Wikipédia en Français

  • Droit des biens en france — Pour les articles homonymes, voir Bien. En France, le droit des biens porte sur les relations juridiques dont l origine ou l objet se rapporte aux biens. De façon classique on définit tout d abord les biens suivant les distinctions précédentes,… …   Wikipédia en Français

  • Droit des biens en France — Pour les articles homonymes, voir Bien. En France, le droit des biens porte sur les relations juridiques dont l origine ou l objet se rapporte aux biens. De façon classique on définit tout d abord les biens suivant les distinctions précédentes,… …   Wikipédia en Français

  • Abandon en droit des biens francais — Abandon en droit des biens français Pour les articles homonymes, voir Abandon. Dans le droit des biens, le Code civil réglemente, d une part, l abandon de la qualité d héritier en instituant la « renonciation » à succession[1], et d… …   Wikipédia en Français

  • Abandon en droit des biens français — Pour les articles homonymes, voir Abandon. Dans le droit des biens, le Code civil réglemente, d une part, l abandon de la qualité d héritier en instituant la « renonciation » à succession[1], et d autre part, lorsque le propriétaire d… …   Wikipédia en Français

  • Droit français des biens — Droit des biens en France Pour les articles homonymes, voir Bien. En France, le droit des biens porte sur les relations juridiques dont l origine ou l objet se rapporte aux biens. De façon classique on définit tout d abord les biens suivant les… …   Wikipédia en Français

  • Droit Des Collectivités Territoriales — Droit administratif | Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine public …   Wikipédia en Français

  • Droit des collectivites territoriales — Droit des collectivités territoriales Droit administratif | Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine public …   Wikipédia en Français

  • Droit des collectivités territoriales — Droit administratif Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine p …   Wikipédia en Français

Share the article and excerpts

Direct link
Do a right-click on the link above
and select “Copy Link”