Feu Fiscal

Feu Fiscal

Feu fiscal

Page d'aide sur l'homonymie Pour les articles homonymes, voir Feu et Feux.

Le terme feu (du latin focus, le foyer) désigne au Moyen Âge le foyer, d'abord au sens strict (endroit où brûle le feu) puis figuré : le logement familial (cf. l'expression « sans feu ni lieu »), puis la famille elle-même. Très rapidement, il est utilisé comme unité de base pour l'assiette, le calcul et la perception de l'impôt, on parle alors de feu fiscal.

Pour les impôts de répartition, le principe est de diviser la somme à percevoir par le nombre de feux, ce qui nécessite un travail de recensement du feu dit « réel ». La tâche est relativement simple à effectuer à l'échelle d'une commune urbaine. En revanche, elle prend une tout autre ampleur dans en zone rurale, ou à l'échelle d'un royaume. Ainsi, le roi de France ne procède qu'à un seul recensement des feux de son territoire, en 1328. Encore le résultat est-il incomplet, puisqu'il exclut les grands fiefs (Guyenne, Flandre) et certains apanages. En outre, il est rapidement périmé suite à la Grande Peste.

N'existent donc souvent que des états de feux par communauté urbaine ou par circonscription territoriale (bailliage ou sénéchaussée en France). Encore leur exactitude est-elle à relativiser : ces dernières ne cessent de demander au pouvoir central des révisions, toujours à la baisse, en invoquant qui une famine, qui une épidémie. Le nombre total des feux fait donc l'objet d'un âpre marchandage entre pouvoir central et communes, sans tenir compte de la réalité du terrain. En outre, les familles les plus pauvres sont regroupées, à l'échelle paroissiale, en un seul et même feu, pour une imposition collective. On en arrive à des décomptes coupés de la réalité, présentant des nombres ronds.

Le feu fiscal devient une unité purement théorique, que l'on distingue du « feu allumant », correspondant au foyer familial. Sa valeur oscille suivant les années ou encore la condition sociale, et ce même à l'intérieur d'une même ville. Elle peut même être fixée arbitrairement. Ainsi, en 1426, le duc de Bretagne arrête que le feu correspond à trois « estagiers » (chefs de famille).

Sommaire

Généalogie

Pour estimer le nombre d'habitants d'après celui donné en feux on peut appliquer le coefficient multiplicateur 5. Ainsi pour une population de 34 feux on obtient 170 habitants.

Bibliographie

  • Robert-Henri Beautier, « Feux, population et structure sociale au milieu du XVe siècle : l'exemple de Carpentras », Annales. Économies, sociétés, civilisations, n° 14 (1959), p. 255–268 ;
  • Jean Favier, Finance et fiscalité au bas Moyen Âge, SEDES, coll. « Regards sur l'histoire », Paris, 1971 (ASIN 2718136995) ;
  • Jean Glénisson et Élisabeth Carpentier : « Bilans et méthodes : la démographie française au XVIe siècle », Annales. Économies, sociétés, civilisations n° 17 (1962), p. 109 ;
  • Albert Rigaudière :
    • Gouverner la ville au Moyen Âge, Anthropos, coll. « Historiques » (ISBN 2717824065),
    • q.v. Dictionnaire du Moyen Âge, s. dir. Michel Zink, Alain de Libera et Claude Gauvard, PUF, coll. « Quadrige », 2004 (ISBN 2130543391).

Voir aussi

Article connexe

  • Portail de l’histoire Portail de l’histoire
  • Portail de l’économie Portail de l’économie
  • Portail du droit Portail du droit
Ce document provient de « Feu fiscal ».

Wikimedia Foundation. 2010.

Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Feu Fiscal de Wikipédia en français (auteurs)

Игры ⚽ Поможем сделать НИР

Regardez d'autres dictionnaires:

  • Feu fiscal — Pour les articles homonymes, voir Feu et Feux. Le terme feu (du latin focus, le foyer) désigne au Moyen Âge le foyer, d abord au sens strict (endroit où brûle le feu) puis figuré : le logement familial (cf. l expression « sans feu ni… …   Wikipédia en Français

  • Feu — Pour les articles homonymes, voir feu (homonymie). Feu de bois …   Wikipédia en Français

  • Fiscal — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Lieux ou communes Fiscal : municipalité de la communauté autonome d Aragon en Espagne Voir aussi Fiscalité Droit fiscal Administration fiscale Impôt …   Wikipédia en Français

  • Feu (homonymie) — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Sur les autres projets Wikimedia : « Feu (homonymie) », sur le Wiktionnaire (dictionnaire universel) Feu (combustion) Le feu est l un des… …   Wikipédia en Français

  • Foyer Fiscal — La notion de foyer fiscal est utilisée dans certains pays comme la France pour le calcul de l impôt sur le revenu des personnes physiques. Il consiste à imposer non pas les individus isolément mais les ménages qu ils composent. Depuis les années… …   Wikipédia en Français

  • Foyer fiscal — La notion de foyer fiscal est utilisée dans certains pays comme la France pour le calcul de l impôt sur le revenu des personnes physiques. Il consiste à imposer non pas les individus isolément mais les ménages qu ils composent. Depuis les années… …   Wikipédia en Français

  • Foyers fiscal — Foyer fiscal La notion de foyer fiscal est utilisée dans certains pays comme la France pour le calcul de l impôt sur le revenu des personnes physiques. Il consiste à imposer non pas les individus isolément mais les ménages qu ils composent.… …   Wikipédia en Français

  • Exil fiscal — Expatriation fiscale L expatriation fiscale est la démarche qui consiste pour une personne ou une entreprise à changer légalement de résidence fiscale afin de se mettre dans une situation fiscale plus favorable. Cette expatriation suppose donc… …   Wikipédia en Français

  • Réfugié fiscal — Expatriation fiscale L expatriation fiscale est la démarche qui consiste pour une personne ou une entreprise à changer légalement de résidence fiscale afin de se mettre dans une situation fiscale plus favorable. Cette expatriation suppose donc… …   Wikipédia en Français

  • Revenu fiscal par ménage en France - Départements 71 à 80 — Projet:Communes de France/Revenu fiscal par ménage en France Départements 71 à 80 Article principal : Revenu fiscal par ménage en France. Le classement 2006 de l Insee indique le revenu fiscal médian par ménage, pour chaque commune de plus… …   Wikipédia en Français

Share the article and excerpts

Direct link
Do a right-click on the link above
and select “Copy Link”