Fongible

Fongible

Se dit d’une chose qui se caractérise par son appartenance à un genre ou à une espèce et non par une identité propre.

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Lorsqu’elles sont objet d’obligations, les choses fongibles sont des choses dites de genre déterminées seulement en quantité et qualité par opposition aux corps certains qui sont individuellement définis par des caractéristiques propres.

L’argent, le blé, l'huile ou le vin sont des choses fongibles ou de genre. Les choses fongibles peuvent être remplacées par n’importe quelle chose du même genre. C’est pourquoi il est traditionnellement affirmé que les choses de genre ne périssent pas (« genera non pereunt »).

La monnaie est également fongible : une pièce de 1 euro est interchangeable avec une autre pièce de 1 euro. Il en va de même des valeurs mobilières, et à plus forte raison quand elles sont dématérialisées.

En revanche, un appartement dans un immeuble ou une œuvre d'art sont des corps certains.

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Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Fongible de Wikipédia en français (auteurs)

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  • FONGIBLE — adj. des deux genres T. de Jurisprudence Qui peut être remplacé par une chose de même nature, comme sont toutes celles qui se consomment par l’usage, et qui se règlent par nombre, poids ou mesure. Le blé, le vin, l’huile, etc., sont des choses… …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)

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