Intercommunalites des Hauts-de-Seine

Intercommunalités des Hauts-de-Seine

Le département français des Hauts-de-Seine comprend 6 communautés d'agglomération et 1 communauté de communes regroupant 23 communes sur les 36 du département.

Communautés d'agglomération

1. Communauté d'agglomération Arc de Seine : 5 communes
   Chaville, Issy-les-Moulineaux, Meudon, Vanves et Ville-d'Avray.
2. Communauté d'agglomération Cœur de Seine : 3 communes
   Saint-Cloud, Garches et Vaucresson.
3. Communauté d'agglomération des Hauts de Bièvre : 5 communes
   Antony, Bourg-la-Reine, Châtenay-Malabry, Le Plessis-Robinson et Sceaux.
   Inclus aussi 2 communes dans le département de l'Essonne :
   Verrières-le-Buisson et Wissous.
4. Communauté d'agglomération du Mont Valérien : 2 communes
   Rueil-Malmaison, Suresnes.
5. Communauté d’agglomération Sud de Seine : 4 communes
   Bagneux, Clamart, Fontenay-aux-Roses et Malakoff.
6. Communauté d'agglomération Val de Seine : 2 communes
   Boulogne-Billancourt et Sèvres.

Communauté de communes

1. Communauté de Communes de Châtillon-Montrouge : 2 communes
   Châtillon et Montrouge

Syndicat mixte

1. Syndicat mixte des Coteaux et du Val de Seine : 11 communes
   avec les Communautés d'agglomération Val de Seine, Arc de Seine et Cœur de Seine, et Marnes-la-Coquette.

Communes membres d'aucun EPCI à fiscalité propre

1. Nanterre
2. Asnières-sur-Seine
3. Bois-Colombes
4. Clichy
5. Colombes
6. Courbevoie
7. Gennevilliers
8. La Garenne-Colombes
9. Levallois-Perret
10. Marnes-la-Coquette
11. Neuilly-sur-Seine
12. Puteaux
13. Villeneuve-la-Garenne

EPCI sans fiscalité propre

De nombreux syndicats intercommunaux sans fiscalité propre exercent leur activité dans le territoire.

On peut ainsi citer :

• Syndicat intercommunal d'études et d'aménagement de la Plaine de France et de l'Aulnoye

mais surtout les "grands" syndicats créées à l'échelle de l'ancien département de la Seine dès les années 1920 :

• SIPPEREC - Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l'Électricité et les Réseaux de Communication qui assure
  • pour 80 communes (plus Paris pour ses Bois de Boulogne et de Vincennes) et 3 millions d'habitants (1.678.935 abonnés qui consomment 15 774 GWh) la compétence du service public de la distribution d'électricité
  • de nombreuses délégation de service public pour les télécommunications, que ce soit par câble (31 communes, soit 106.000 habitants), par courant pourteur en ligne, infrastructures à très haut débit, installation de 470 km fibre optique noire, soit plus de 1.200 points de connexions mis à disposition des opérateurs : 95 % des offres DSL dégroupées en région parisienne utilisent cette infrastructure.

• SIGEIF - Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France, créé en 1901, fédère 176 communes, soit 4,9 millions d’habitants pour la compétence Service public de la distribution du gaz (dont 55 communes, représentant 1,2 million d’habitants, lui ont également délégée le service public de la distribution de l’électricité,

• SEDIF - Syndicat des Eaux d'Ile-de-France, créé en 1923, ce syndicat intercommunal regroupant 144 communes de la région parisienne sur un territoire comprenant sept départements, gère le service public de l'eau, afin de produire et distribuer de l'eau à 514 000 abonnés, soit plus de 4 000 000 de consommateurs. Avec environ 1 million de m3 distribué chaque jour le SEDIF est le plus grand service public d'eau en France. Il distribue une eau potable à 4 millions d'habitants en Ile-de-France.

• le SIFUREP - Syndicat des communes de la région parisienne pour le service funéraire, créé en 1905 dans la foulée de la Loi de sépartion des Églises et de l'État il a pour objet :
  • d’assurer dans les 71 communes des départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis, et du Val-de-Marne représentant une population de plus de 2 700 000 habitants, le service extérieur des pompes funèbres,
  • le contrôle de la gestion de trois contrats de délégation de service public :
    • Pour le service extérieur des pompes funèbres,
    • La construction et l’exploitation du crématorium du Mont-Valérien à Nanterre,
    • La construction et l’exploitation du crématorium du Val-de-Bièvre à Arcueil.

• le SIAAP - Syndicat Interdépartemental d'Assainissement de l'Agglomération Parisienne, depuis 1970, transporte et dépollue les eaux usées de plus de 8 millions d'habitants des départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis, du Val-de-Marne et de Paris, ainsi que de 180 communes de lIle-de-France (Val-d'Oise, de l'Essonne, des Yvelines et de Seine-et-Marne).

Au pied de chaque habitation, les égouts communaux ou départementaux recueillent les eaux usées et les dirigent vers les émissaires du SIAAP (énormes tuyaux de 2,5 à 6 m de diamètre, situés jusqu'à 100 m de profondeur qui les transportent jusqu'aux usines d'épuration. Les eaux usées y sont débarrassées des pollutions carbonées, azotée et phosphatées qu'elles contiennent avant d'être rejetées dans la Seine et dans la Marne.
Le SIAAP gère ainsi :

• • 2 350 kilomètres d'égouts à Paris dont 1 600 km sont visitables.
  • 160 kilomètres d’émissaires de 2,5 à 4 mètres de diamètre enfouis de 10 à 100 mètres sous terre.
  • le bassin de la Plaine situé sous le Stade de France qui stocke 165 000 m³ d’eaux pluviales.
  • le bassin de l'Hay-les-Roses qui stocke 80 000 m³ d’eau pluviales.
  • le tunnel réservoir de Cachan, qui stocke 55 000 m³ d’eau stockés pluviales.
  • le bassin d’Arcueil, qui stocke 240 000 m³ d’eau pluviales.
  • le bassin Proudhon, qui stocke 15 000 m³ d’eau pluviales.
  • le bassin d’Antony qui stocke 115 000 m³ d’eau pluviales.
  • ses usines d'épuration d' Achères, Valenton, Colombes, Noisy-le-Grand et bientôt à Triel-sur-Seine et au Blanc-Mesnil

Voir aussi

Liens externes

• Fiches de la CCI sur l'intercommunalité dans les Hauts-de-Seine

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