Comité des domaines

Comité des domaines

Le Comité des domaines est l'un des comités permanents de la Convention nationale. Créé le 2 octobre 1792, il se compose de vingt-quatre membres.

Ce comité est chargé de:

Parmi ses membres, on peut citer: Jean-Baptiste Armonville ou Jean-Marie-Claude-Alexandre Goujon.

Notes et références

  1. ↑ a, b et c Philippe Le Bas, France: Dictionnaire encyclopédique, Firmin Didot frères, 1841, vol. 5, p. 345.

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Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Comité des domaines de Wikipédia en français (auteurs)

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