Francis Delpérée

Francis, Paul, Eudore, baron Delpérée (né à Liège le 14 janvier 1942) est docteur en droit des universités de Louvain (UCL) et de Paris, professeur de droit constitutionnel à l'UCL et sénateur belge.

Parcours académique

Francis Delpérée obtient son diplôme de droit à l'UCL en 1964 et son doctorat à l'Université de Paris en 1968. Il enseigne le droit constitutionnel à la faculté de droit de l'UCL depuis 1970, faculté dont il est le doyen de 1990 à 1993. Depuis 1994, il est directeur de la Revue belge de droit constitutionnel.

Membre de l'Institut de France (Académie des sciences morales et politiques, section de législation, droit public et jurisprudence) et de l’Académie royale de Belgique depuis 1998, il est également docteur honoris causa des universités d’Aix-en-Provence, de Genève, d’Ottawa, de Szeged et d’Athènes et de Toulon.

Parcours professionnel

Avocat honoraire, il a également été assesseur à la section de Législation du Conseil d'État belge entre 1985 et 2004.

Francis Delperée est président du conseil d'administration de "La Revue Générale".

Vie politique

De 2004 à 2007, il est sénateur de communauté, député bruxellois et député de la Communauté française de Belgique. Au Sénat, il est membre la Commission des affaires institutionnelles ainsi que de la Commission de contrôle des dépenses électorales et de la compatibilité des partis politiques. Il est aussi actif dans la Commission des Affaires Intérieures et de la Commission de la Justice. Depuis 2006, il est conseiller communal dans sa commune de Woluwe-Saint-Pierre. 

En juin 2007, il est candidat aux élections législatives et emmène la liste du cdH pour le Sénat. Il obtient 109.399 voix et est réélu sénateur. En juin 2010, il est réélu.

Titres honorifiques

• Officier de l'ordre de Léopold (1992)
• Commandeur de l'ordre de la Couronne (1997)
• Médaille civique de Première Classe (1992)
• Commandeur de l'ordre du Mérite de la République italienne (1988)
• Chevalier de la Légion d'honneur (1989)
• Commandeur de l'Ordre des Palmes académiques (2008)
• Grand-croix de l'ordre souverain et militaire de Malte (2002)

En 1993, le Roi Baudouin lui a octroyé concession de noblesse et le titre personnel de baron. Sa devise est Iure Constituitur Civitas.

Œuvres

Directeur de la Revue belge de droit constitutionnel, il est également l’auteur de nombreux ouvrages et articles touchant au droit constitutionnel, au droit européen, au fédéralisme et à la citoyenneté, dont :

• La constitution : de 1830 à nos jours, et même au-delà, Racine, Bruxelles, 2006
• La procédure de révision de la Constitution, avec André Alen, Christian Behrendt, Xavier Delgrange e.a. avant-propos d'Herman De Croo, Bruylant, Bruxelles, 2003
• L'unité et la diversité de l'Europe : les droits des minorités : les exemples belge et hongrois, Marc Bossuyt, Árpád Gordos, Jean-Claude Scholsem e.a. ; sous la direction de Francis Delpéree et László Trócsányi ; avant-propos de Philippe Suinen, Bruylant, Bruxelles, 2003
• Le fédéralisme en Europe, PUF, Paris, 2000
• Le droit constitutionnel de la Belgique, Bruylant, Bruxelles, 2000
• Le contentieux électoral, PUF, Paris, 1998
• La démarche citoyenne, Labor, Bruxelles, 1998

Autres

• Mélanges en hommage à Francis Delpérée : itinéraire d'un constitutionnaliste, Bruylant, 2008 (dir. Anderson, contributions d'André Roux, Dominique Rousseau, etc.)

• En novembre 2010, il publie dans la Revue générale et sur son site internet, un article sur le fédéralisme asymétrique en Belgique.

Verbatim

« Le confédéralisme est le fédéralisme pour les cons : on fait croire, à ceux qui veulent le croire, que confédéralisme et fédéralisme, c'est du pareil au même. »

— Francis Delpérée, dans un article du Soir du 17 juillet 1996^[1]

Voir aussi

Articles connexes

• Université catholique de Louvain (Louvain-la-Neuve)
• Sénat belge

Liens externes

• Son site officiel
• Son blog de campagne en 2007
• Page de présentation sur le site du Sénat
• Portrait sur le site du parti politique cdH
• FRANCIS DELPEREE: Juriste jusqu'au bout des ongles

Notes et références

1. ↑ Martine Dubuisson, Alain Dewez, « Le fédéralisme pour les cons », Archives du Soir, 1996. Consulté le 20/07/2011