Jacques De Maleville


Jacques De Maleville

Jacques de Maleville

Jacques de Maleville, né en 1741 à Domme, où il est mort en 1824, est un jurisconsulte et homme politique français.

Avocat à Bordeaux en 1789, il devient en 1790 président du directoire de la Dordogne puis juge au tribunal de cassation en 1791.

Il est membre du Conseil des Anciens de 1795 à 1799.

Il fait partie, en tant que secrétaire rédacteur, des quatre rédacteurs du Code civil français avec Jean Étienne Marie Portalis, Félix Julien Jean Bigot de Préameneu et François Denis Tronchet. Sur ces quatre rédacteurs, il est celui qui vient du sud-ouest de la France, c'est-à-dire d'un pays de droit écrit comme Portalis. Il défend avec ce dernier la conception romaine contre les partisans de la coutume. Il est par ailleurs noble avec le titre de marquis.

Maleville est sénateur en 1806, comte en 1808 et pair en 1814 au retour de Louis XVIII qui le remercie ainsi d'avoir voté la déchéance de Napoléon Ier.

Son fils Pierre-Joseph de Maleville fera une carrière politique et juridique.

Ouvrages

  • Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au conseil d'État (1804-1805)
  • un traité du Divorce, (1801-1816)

Sources

  • Cet article comprend des extraits du Dictionnaire Bouillet. Il est possible de supprimer cette indication, si le texte reflète le savoir actuel sur ce thème, si les sources sont citées, s'il satisfait aux exigences linguistiques actuelles et s'il ne contient pas de propos qui vont à l'encontre des règles de neutralité de Wikipédia.
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