Koseki

Reproduction d'un extrait conforme de koseki

Le koseki (戸籍, koseki^?) est le registre familial au Japon ; l'équivalent en France est le livret de famille.

Bien que des systèmes similaires aient été utilisé par le Japon par le passé, le koseki contemporain, qui concerne et recense tous les citoyens japonais, apparut à la fin du XIX^e siècle, peu de temps après la Restauration Meiji.

Fonctionnement

La loi japonaise (en) précise que tout foyer (ie) doit signaler les naissances, décès, mariages, divorces, et délits à son autorité locale, qui compile ces informations dans un arbre généalogique détaillé. Si de tels évènements ne sont pas indiqués dans le koseki, ils ne sont pas officiellement reconnus par le gouvernement japonais.

Il n'est pas permis aux couples mariés d'enregistrer deux noms sur le koseki, ce qui force l'un des conjoints, la femme la plupart du temps, à abandonner son nom de famille^[1].

Histoire

Les ancêtres du koseki

Sous le Bakufu, il existait quatre types de registres : le ninbetsuchō (Registre des Catégories Humaines), le shūmon aratamechō (Registre de l'Inquisition religieuse), le gonin gumichō (Registre des Cinq Foyers) et le kakochō (Registre funéraire). En 1670 fut créé le shūmon ninbetsuchō qui combinait l'enregistrement de la catégorie sociale et de l'affiliation religieuse. Il fallait renouveler ses données tous les six ans, et ce système fut maintenu jusqu'au début de l'Ère Meiji^[2].

Pour diverses raisons, un certain nombre de personnes n'étaient pas inscrites dans ces registres. Certaines n'existaient tout simplement pas officiellement; d'autres, comme les eta, étaient parfois l'objet de listes séparées et discriminatoires^[2].

Les conditions sociales et politiques de l'Ère Edo rendaient très difficiles les changements de profession ou de statut et presque impossible la modification de ces registres.

En 1871, peu après la Restauration Meiji, fut introduite la Loi d'Enregistrement des Foyers (koseki hō) et instauré un Registre national (kokuseki) qui regroupait tous les registres existant et prenait également en compte les personnes non enregistrées, à la suite de l'introduction du concept de « nationalité » dans le droit japonais^[2]. Les catégories sociales de la période Tokugawa furent abolies et la majorité de la population était désignée comme heimin. Toutefois, certaines anciennes catégories de parias reçurent l’appellation de shinheimin (nouvel heimin) ou de motoeta (ancien eta), ce qui ne fit que maintenir les discriminations antérieures. Il y eut également des problèmes avec les populations vivant aux marges du territoire japonais, par exemple les habitants de l'Archipel d'Ogasawara^[2].

Lors de la colonisation de la Corée, le gouvernement japonais mit en place un double système de koseki, un registre national domestique (naichi koseki) et un registre national externe (gaichi koseki), basé sur les registres coréens préexistant. La division était ainsi nette entre Japonais du Japon et Japonais des colonies, à la mobilité plus restreinte^[2].

Pendant et après l'occupation américaine

En 1947, une loi a restreint le koseki à la famille conjugale, c'est-à-dire à un couple et ses enfants non-mariés^[3].

De 1946 à 1952, plusieurs centaines de milliers de personnes se virent priver de leur citoyenneté japonaise car, dans leur koseki, elles n'étaient pas enregistrées au Japon, mais en Corée, en Chine, à Taïwan ou ailleurs.

Par ailleurs, de nombreux problèmes surgirent de la destruction physique des registres de koseki pendant la guerre suite aux bombardements et aux incendies, en particulier à Okinawa.

Bien que de nouvelles lois d'état civil soient entrées en vigueur dans les années 1950 et 1960, le koseki garde sa prééminence, alors qu'il est antérieur au Code civil japonais (1896), à la Constitution Meiji (1889) et au Code de la Nationalité (1899)^[4]. L'inscription au registre national reste souvent impossible sans un koseki^[2].

Initialement compilés dans d'imposants registres papier, les koseki furent numérisés à partir de 2002.

Problèmes récents

À l'été 2010, suite à un fait divers — la découverte du corps momifié d'un Japonais décédé depuis trente ans, toujours inscrit au koseki — il est établi que 234 354 Japonais de plus de cent ans inscrits au registre sont en réalité introuvables, sachant que le recensement national établit alors à 44 449 le nombre de centenaires^[5]. Les familles ne signaleraient plus systématiquement le décès de leurs aînés, alors que les personnes âgées vivant plus souvent seules que par le passé mourraient sans que l'on puisse rapporter l'information à l'administration^[5]. De plus, des Japonais décédés lors de la Seconde Guerre mondiale y seraient toujours indiqués, alors que l'informatisation du registre aurait abouti à une perte de données^[5]. En conséquence, les personnes de plus de 120 ans (supercentenaires) qui n'ont pu être retrouvées sont effacées des registres familiaux^[5].

Critiques

Le fait que le koseki soit centré sur la notion de foyer entre, aux yeux de certains critiques, en contradiction avec l'article 13 de la Constitution du Japon, selon lequel « Tous les citoyens devront être respectés comme individus »^[2],[6].

On critique aussi l'impossibilité pour les conjoints mariés de porter des noms différents^[7].

De manière plus générale, le koseki reflète les valeurs morales de l'époque de sa création et, avec sa conception normative du couple hétérosexuel dominé par le mari, il n'est peut-être plus adapté aux conceptions modernes de ce qu'est une famille, aux familles recomposées ou aux nouvelles conceptions de l'identité sexuelle^[2],[8].

De plus, l'accès au koseki est relativement facile. Même si certaines restrictions ont été mises en place en 1970, sa consultation est autorisée pour certaines catégories professionnelles, comme les avocats, les policiers et les fonctionnaires, et le système du koseki n'offre donc pas un parfait respect de la vie privée. Comme il archive l'histoire familiale, il permet de découvrir l'origine familiale et la vie familiale, par exemple, les divorces, de son titulaire^[3].

Registres familiaux proches en Asie

Des systèmes similaires existent dans les autres pays influencés par le confucianisme, qui attache une grande importance à la famille :

• en Corée existait le hojuje (호주, 戶主) ou hojeok (호적, 戶籍), abrogé en Corée du Sud en 2005^[9] ;
• en République populaire de Chine (Chine continentale) et République de Chine (Taïwan) ce système s'appelle le hùjí (户籍/戶籍) ou hùkǒu (户口/戶口) ;
• au Vietnam, on trouve le hộ khẩu.

Références

1. ↑ Voir A. Gonon, Noms et changements de noms. Un aspect de la construction institutionnelle de l'identité japonaise (1868-1945), in: Genèses 13, 1993, pp. 54-75.
2. ↑ ^{a, b, c, d, e, f, g et h} David Chapman, Geographies of Self and Other: Mapping Japan through the Koseki, in The Asia-Pacific Journal Vol 9, Issue 29 No 2, July 18, 2011
3. ↑ ^{a et b} N. Mizuno, La notion de famille, in: Revue internationale de droit comparé, 53 N°4, Octobre-décembre 2001, pp. 831-851
4. ↑ Sur le Code de la Nationalité, voir A. Gonon, Le Code de la Nationalité de 1899, ou l'étranger et le national vus par l'État japonais, in: Ebisu 7, 1994. pp. 47-72
5. ↑ ^{a, b, c et d} Anthony Rivière, « La recherche des centenaires japonais est terminée : 230 000 manquent à l'appel » sur Aujourd'hui le Japon, 20 septembre 2010
6. ↑ Constitution japonaise 1946
7. ↑ Y. Miyamoto, « The Family and Individual Rights », in Miyamoto Yuki, Ninomiya Shuhei, and Shin Ki-young, The Family, Koseki, and the Individual: Japanese and Korean Experiences, The Asia-Pacific Journal Vol 9, Issue 36 No 1, 5 septembre 2011
8. ↑ « Historical Perspective on Koseki and the Japanese Family: an interview with Prof. Ninomiya Shuhei » in Miyamoto Yuki, Ninomiya Shuhei, and Shin Ki-young, The Family, Koseki, and the Individual: Japanese and Korean Experiences, The Asia-Pacific Journal Vol 9, Issue 36 No 1, 5 septembre 2011
9. ↑ Shin Ki-young, « Abolishing Koseki in Korea », in Miyamoto Yuki, Ninomiya Shuhei, and Shin Ki-young, The Family, Koseki, and the Individual: Japanese and Korean Experiences, The Asia-Pacific Journal Vol 9, Issue 36 No 1, 5 septembre 2011

Voir aussi

• Société japonaise
• (en) Practical information on obtaining and using a koseki for Family Law related purposes in Japan