Code De La Route

Code de la route

Le code de la route désigne l'ensemble des lois et règlements relatifs à l'utilisation des voies publiques (trottoirs, chaussées, autoroutes, etc.) par les usagers (piétons, deux-roues avec ou sans moteur, automobiles, etc.). Il ne s’agit pas d’un code au sens pénal (comme l’est, par exemple, le code du travail), mais plutôt de la combinaison de lois, réglementations et règles de civisme et de savoir-vivre.

La raison d'être d'un code de la route est d'assurer un trafic fluide et sécurisé, générant moins de nuisances (sonores notamment) pour tous les usagers, y compris les piétons et riverains .

La violation des dispositions du code de la route expose le contrevenant à des sanctions de divers niveaux (de l'amende à la peine de prison) selon la gravité de l'infraction.

Histoire

Dans les villes et aux carrefours, dès l'antiquité, il a fallu organiser et réglementer la circulation des véhicules et des piétons (ici : reste d'un passage piéton romain de Pompéi, dimensionné pour le passage des chars tirés par des boeufs ou chevaux)

Certaines règles de bases relatives à la circulation semblent aussi anciennes que les routes.

Instruments internationaux

Dans les années 1960, des règles générales, consensuelles et harmonisées, ont été rassemblées dans Convention de Vienne sur la signalisation routière sur la circulation routière. cette convention a été signée sous l'égide des Nations unies en 1968, permettant à un automobiliste de voyager à l'étranger avec sa voiture sans devoir, à la frontière, passer un contrôle technique, se faire immatriculer ou passer un examen de permis de conduire !

Un accord Européen du 1^e mai 1971 est venu compléter et renforcer ce dispositif, avec notamment pour effet une uniformisation des signalisations routières essentielles en Europe.

D'autres accords plus techniques existent, notamment sur l'uniformisation (relative) des caractéristiques techniques des véhicules ou la reconnaissance, par les états, des prescriptions techniques d'autres états.

Outre les instruments internationaux (auxquels tous les États n'ont cependant pas adhéré), la plupart des pays ont codifié leur « code de la route ».

Comme indiqué ci-dessus, la situation en Europe est relativement uniforme. Toutefois, en France, la réglementation peut varier de ville en ville, notamment pour les cyclistes.

Aux États-Unis, chaque État à son propre code de la route (traffic code), quoique le ministère fédéral des transports exerce un certain contrôle sur l'uniformisation de la signalisation routière et des prescriptions techniques, ainsi que sur les règles de circulation sur les autoroutes inter-états (interstate highways).

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Généralités

Un code de la route peut contenir des règles relatives :

• aux qualités ou compétences qu'un usager doit posséder selon l'usage qu'il fait de la voie publique (permis de conduire, âge minimum, examen médical) ;
• aux caractéristiques qu'un véhicule doit posséder (homologation des véhicules, contrôle technique régulier, couverture par assurance de la responsabilité du conducteur, …) ;
• à la façon dont un usager peut utiliser la voie publique (rouler à droite ou à gauche, limitations de vitesse , stationnement, présence de frein et de bandes réfléchissantes sur les pédales, …) ;
• à la façon dont les usagers interagissent entre-eux (règles de priorité par exemple) ;
• à la façon dont les autorités peuvent imposer des règles locales sur certaines portions de voie publique (signalisation, policier, …).

Le code de la route n'est pas un instrument figé, puisqu'il variera selon la perception des autorités et de la population de ce qui est important ou vital dans la réglementation (voir par exemple l'évolution de la perception de l'excès de vitesse en Europe ces dernières années).

Le sens de circulation

Article détaillé : Circulation à gauche/droite.

     Conduite à droite      Conduite à gauche

Selon les pays, les véhicules sont tenus de circuler sur un côté précis de la chaussée, gauche ou droite. Il s'agit probablement de la règle de circulation la plus ancienne, car les premières réglementations remontent à plus de 200 ans, précédant de beaucoup l'apparition des véhicules à moteur.

Les raisons pour lesquelles certains pays choisirent le côté gauche et d'autres le côté droit pour circuler ne sont pas connues avec certitude et doivent certainement tenir autant de considérations pratiques qu'arbitraires. On peut expliquer, en Angleterre par exemple, le choix de ce sens par des raisons utilitaires très anciennes : en roulant à gauche, les épées dans leur fourreau ne s'entrechoquaient pas. De par ce fait, beaucoup d'anciennes colonies britanniques continuent de rouler à gauche. Ce serait même pour s'opposer aux Anglais que Napoléon aurait exigé que l'on roule à droite, en France, mesure qui s'est étendue à l'ensemble de l'Europe continentale.

Dans tous les cas, on estimait en 2005 qu'environ le tiers de la population mondiale roulait à gauche, les deux autres tiers à droite.

Voici la liste des pays qui roulent à gauche :

Afrique du Sud, Anguilla, Antigua et Barbuda, Australie, Bahamas, Bangladesh, Barbade, Bhoutan, Botswana, Brunei, Îles anglo-normandes, Chypre, Dominique, Fiji, Grenade, Guyana, Hong-Kong, Maurice, Îles Caïman, Îles Christmas, Cocos, Cook, Malouines, Norfolk, Pitcairn, Turk et Caicos, Îles Vierges américaines, Îles Vierges britanniques, Îles Salomon, Inde, Indonésie, Irlande, Île de Man, Jamaïque, Japon, Kenya, Kiribati, Lesotho, Macao, Malaisie, Malawi, Malte, Montserrat, Mozambique, Namibie, Nauru, Népal, Nouvelle-Zélande, Ouganda, Pakistan, Papouasie-Nouvelle Guinée, Royaume-Uni, Samoa (depuis le 07/09/09), Seychelles, Singapour, Somalie, Sri Lanka, Ste-Lucie, Ste-Hélène, St-Kitts et Nevis, St-Vincent, Suriname, Swaziland, Tanzanie, Thaïlande, Tonga, Trinidad et Tobago, Zambie, Zimbabwe.

Vitesse maximale autorisée

Article détaillé : Vitesse maximale autorisée.

Voir aussi

Liens internes

• Panneau de signalisation routière en France
• Passage piéton
• Vélo
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• Piéton
• Transport en commun
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• Carrefour à feux
• Feux de circulation routière
• Permis de conduire
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• Code de la route (France)
• Contravention en droit pénal français
• Voies romaines

Liens externes

• Convention de Vienne sur la circulation routière.
• Code de la route (Belgique).
• Code de la route en France (texte de référence sur Legifrance) : partie réglementaire.

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